Cloture
kiki
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kiki -
kiki -
Bonjour,
quant on a fait construire,est-on obliger de cloturer?
doit-on obligatoirement payer seul ou avec son voisin?
quant on a fait construire,est-on obliger de cloturer?
doit-on obligatoirement payer seul ou avec son voisin?
4 réponses
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si c'est dans un lotissement tout est écrit dans le règlement
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La clôture n'est pas obligatoire, sauf si le règlement local d'urbanisme ou cahier des charges du lotissement vous l'impose.
Quand au partage des frais, c'est à voir avec le voisin.
S'il y a partage des frais, la clôture sera mitoyenne. S'il n'y a pas partage , la clôture sera privative et appartiendra à celui qui la payé. Celui qui aura refusé le financement conjoint n'aura aucun droit dessus. -