A voir également:
- Intrusion proprio sur chemin et pelouse
- Peut-on ramasser des noix sur un chemin - Forum Immobilier
- Peut-on fermer un chemin rural ✓ - Forum Immobilier
- Chemin communal fermé par un particulier - Forum copropriété
- Portail sur chemin en indivision - Forum Immobilier
- Chemin en pointillé sur cadastre - Forum Immobilier
1 réponse
bonjour : En théorie, non il n'a pas le droit, mais peut-être qu'il n'a pas vraiment d'autre solution pour se garer.
Cela dépend si c'est fréquent ou exceptionnel.
Il me semble que ce n'est pas seulement "votre chemin" puisqu'il dessert deux parcelles : votre maison et le terrain qui est derrière. Soit le chemin est en copropriété, c'est à dire qu'il est rattaché à chacune des deux parcelles de terrain, soit il y a une servitude, et donc dans les deux cas, il est libre de passer quand bon lui semble. Si le terrain de derrière avait une autre propriétaire, il passerait normalement comme vous et n'aurait pas besoin de votre avis, donc là c'est pareil.
Donc, si j'ai bien compris le problème, il peut accéder à son terrain comme il veut et quand il veut. Le seul problème restant le stationnement, il ne doit pas vous empêcher de passer, et normalement ne devrait pas stationner sur votre pelouse.
Mais dans la vie, il faut avoir parfois un peu de tolérance, lorsque la gêne n'est pas trop importante.
Cela dépend si c'est fréquent ou exceptionnel.
Il me semble que ce n'est pas seulement "votre chemin" puisqu'il dessert deux parcelles : votre maison et le terrain qui est derrière. Soit le chemin est en copropriété, c'est à dire qu'il est rattaché à chacune des deux parcelles de terrain, soit il y a une servitude, et donc dans les deux cas, il est libre de passer quand bon lui semble. Si le terrain de derrière avait une autre propriétaire, il passerait normalement comme vous et n'aurait pas besoin de votre avis, donc là c'est pareil.
Donc, si j'ai bien compris le problème, il peut accéder à son terrain comme il veut et quand il veut. Le seul problème restant le stationnement, il ne doit pas vous empêcher de passer, et normalement ne devrait pas stationner sur votre pelouse.
Mais dans la vie, il faut avoir parfois un peu de tolérance, lorsque la gêne n'est pas trop importante.