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Assainissement zone littoral

lilinet - 9 juil. 2009 à 18:30
 jeannot - 5 sept. 2009 à 19:51
Bonjour,

Nous sommes depuis peu propriétaires (héritage) d'une petite maison de pêcheur située en bord de mer, en zone littorale et donc classée non constructible.
Longtemps à l'état d'abandon, nous souhaitons la "remettre en état" dans le cadre de courts séjours en été (car confort très sommaire). Il n'y a ni eau, ni électricité, ni assainissement.
Pour les deux premiers points, nous nous organisons (toilettes sèches, utilisation de l'eau du puit ...etc).
Par contre, pour éviter tout impact néfaste sur l'environnement - de rêve ! - nous souhaitons installer un assainissement (à priori autonome compte tenu de la distance pour un raccordement collectif).
Seul le traitement des eaux grises avec utilisation de produits "écolos" serait nécessaires (car toilettes sèches).

Peut-on nous refuser l'assainissement ?

Merci pour vos réponses, j'ai vainement cherché sur divers forums sans trouver de réponses adaptées ....

1 réponse

Réponse 1 / 1
Her33 Messages postés 65 Date d'inscription jeudi 14 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 2 mai 2013 67
10 juil. 2009 à 11:58
Je vous conseil d'aller voir le spanc (service publique d'assainissement non collectif). Ils viendront sur le terrain et vous diront exactement ce qui est le mieux pour vous.
C'est un dossier complexe car en zone NC, devaiz vous deposé un dossier en mairie? si oui ils vous demanderont la filière d'assainissement.

Après les toilettes sèches c'est tout un débat dans lequel je ne me lancerais pas (trop long) mais sachez que pour les eaux ménagères l'utilisation de macrophytes (roseaux, bambous etc...) et soumis à dérogation.
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lilinet
10 juil. 2009 à 20:54
Merci HER 33.
je t'avoue qu'on étudie ce dossier de manière la plus discrète possible , en évitant d'avoir à solliciter les institutionnnels locaux (mairie, SPANC, CAUE ...). Avant de nous manifester auprès d'eux, nous souhaitons connaître les contraintes et possibilités qui s'offrent à nous ...
J'ai lu qq part que les règles d'assainissement prévalaient sur les règles d'urbanisme. Comme ce bâti est une ancienne maison de pêcheur, pouvons nous demander à bénéficier d'un assainissement (sur le principe, au delà des aspects techniques sur la faisabilité) ou le fait d'être en zone NC , trop près de la mer, nous interdit-il tout aménagement ?? That is the question ...
Ou trouver des renseignements sans nous dévoiler ????
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jeannot > lilinet
5 sept. 2009 à 19:51
La seule possibilité c'est de faire une demande de mise en conformité d'une fosse septique existante et non pas de réalisation d'une nouvelle fosse. Si nécessaire faire auparavant un minimum de travaux par exemple une fosse sans épandage avec quelques tuyaux et demander la mise en conformité ensuite.
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