Garde alternée
nitsa
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cassie -
cassie -
Bonjour,
Je suis séparée depuis des années du pére de mes enfants (18 ET 15 ANS) et résidente à la Réunion.
Suite à un jugement en 2005 qui a instauré un garde alternée, j'ai décidé fin 2008 de quitter la réunion pour revenir en métropole. J'ai donc préalablement informé le pére, qui ne s'est jamais opposé à ce choix.
Conformément au jugement et au choix de chacun d'entre eux, nous avons décidé en accord mutuel qu'il garderai les enfants durant 6 mois afin de ne pas les déscolaridé (Brevet des collége et Bac pr cette année).
Suite à mon départ, comme convenu lors d'une conversation avec lui et ma fille, avant de prendre le billet d'avion de ma fille, je le texte afin de confirmer mon achat et sa venue pour les vacances scolaires. Il me répond par texto un "ok". De là tout se met en place trés naturellement, sans aucune objection de sa part, sans aucun contact, ni nouvelles de mes enfants de sa part. Je fait donc le necessaires auprés des établissements scolaires pour inscrire ma vie pour l année 09/2010. De là les 6 mois se passe tranquillement. 3 semaines avant le départ, il informe de vive voix que la petite qu'elle ne prendra pas l'avion, qu'il a saisi le Jaf...toujours sans rien me dire.
A ce jour nous sommes dans l'attente de la requête, car il nous a fait suivre un courrier avec des reproches "insignifiants", sans jamais parlé de l'avenue de ma fille.
Comment je vais recevoir la requête?
Peut on faire un référé?
a t il le droit de m empecher de récupérer ma fille sans aucun jugement à ce jour?
Merci de vos conseils et votre aide
Je suis séparée depuis des années du pére de mes enfants (18 ET 15 ANS) et résidente à la Réunion.
Suite à un jugement en 2005 qui a instauré un garde alternée, j'ai décidé fin 2008 de quitter la réunion pour revenir en métropole. J'ai donc préalablement informé le pére, qui ne s'est jamais opposé à ce choix.
Conformément au jugement et au choix de chacun d'entre eux, nous avons décidé en accord mutuel qu'il garderai les enfants durant 6 mois afin de ne pas les déscolaridé (Brevet des collége et Bac pr cette année).
Suite à mon départ, comme convenu lors d'une conversation avec lui et ma fille, avant de prendre le billet d'avion de ma fille, je le texte afin de confirmer mon achat et sa venue pour les vacances scolaires. Il me répond par texto un "ok". De là tout se met en place trés naturellement, sans aucune objection de sa part, sans aucun contact, ni nouvelles de mes enfants de sa part. Je fait donc le necessaires auprés des établissements scolaires pour inscrire ma vie pour l année 09/2010. De là les 6 mois se passe tranquillement. 3 semaines avant le départ, il informe de vive voix que la petite qu'elle ne prendra pas l'avion, qu'il a saisi le Jaf...toujours sans rien me dire.
A ce jour nous sommes dans l'attente de la requête, car il nous a fait suivre un courrier avec des reproches "insignifiants", sans jamais parlé de l'avenue de ma fille.
Comment je vais recevoir la requête?
Peut on faire un référé?
a t il le droit de m empecher de récupérer ma fille sans aucun jugement à ce jour?
Merci de vos conseils et votre aide
3 réponses
un accord doit etre ecrit ca pet servir
s'il ya non pressentation d'enfant tu peux porter plainte.....
s'il ya non pressentation d'enfant tu peux porter plainte.....
d'accord avec Roger d'autant plus que tant qu'il n'y a pas un autre jugement,c'est l'ancien auquel il doit se conformer..s'il est noté que vous avez votre fille à telle date dans le jugement, vous devez l'avoir...
bonjour oui mais le soucis étant que vous etes parti.
Il faut toujour qu'il y est des traces écrite, le jugement de la garde alternée est valable parce que vous habitez pres de l'un et l'autre et que c'etait bien pour les enfants mais la vous etes parti.
J'espere que vous avez deja une bonne excuse d'etre parti (par exemple un emploi).
De plus lorsqu'il ya un demenagement et qu'il ya changement de mode de vie il fallait prevenir votre ex un mois (je crois) avant le demenagement au cas ou mr etait contre et qu'il pouvait établir une requete au tribunal.
Si vous n'avez pas fait de recommandé, votre ex a très bien pu aller faire des mains courante disant que vous etes parti sans prevenir.
Il faut toujour qu'il y est des traces écrite, le jugement de la garde alternée est valable parce que vous habitez pres de l'un et l'autre et que c'etait bien pour les enfants mais la vous etes parti.
J'espere que vous avez deja une bonne excuse d'etre parti (par exemple un emploi).
De plus lorsqu'il ya un demenagement et qu'il ya changement de mode de vie il fallait prevenir votre ex un mois (je crois) avant le demenagement au cas ou mr etait contre et qu'il pouvait établir une requete au tribunal.
Si vous n'avez pas fait de recommandé, votre ex a très bien pu aller faire des mains courante disant que vous etes parti sans prevenir.
La législation juridique et financière évolue en permanence...