projet architecte Résolu

Question

Bonjour,
Est-ce qu'un ensemble immobilier conçu par un architecte doit rester sans modification aucune : pas de store sur terrasse, pas de pare vue fixé aux balustrades ?

Tcherrapoundji · Answer

Bonjour Marty .

    Ecrivez , ou  téléphonez  , au conseil national ordre  des architectes Paris , ces derniers vous feront parvenir  la documentation concernant les règles  de droit de modifications apportées à une création  d ' architecte Maitre d ' Oeuvre .

02Marie · Answer

Bonsoir, 
S'il s'agit d'une construction récente et que le permis de construire a été accordé suivant les plans de l'architecte mieux vaut ne pas modifier avant d'avoir la conformité de l'ensemble.
Par contre si les logements son attribués à des propriétaires, ces derniers peuvent demander des déclarations préalables pour faire leurs travaux (bien que certains stores et certains pare vue ne demandent pas forcément d'autorisation).

Josh Randall · Answer

Bonjour
Il est en effaet possible de faire certains aménagement mais à condition d'en avertir l'architecte qui a conçule bâtiment afin de respecter la propriété intellectuelle de l'ensemble architectural. En effet, une construction a souvent été élaborée avec des caractéristiques précises et y ajouter ou parfois enlever un élément pourrait être perçu comme une façon de dénaturer ce qui a été fait

Chan-elle · Answer

Bonsoir 

NON c'est le réglement de copropriété qui décide, plus parfois la Mairie 

Pour tout changement 

  Pour les pare vue Normal il y a des règles ex: moi je mets du rouge un autre du bleu etc puis plus certain après les changes au bon vouloir même dégradé, en plus suivant comment sont les balcons ça peut créer des nuisances d'ensoleillements aux voisins 

Idem pour les stores un uni une a rayure etc Si l'assemblée décide "orange" et pas "vert", le demandeur sera obligé de s'incliner
 une copropriété est une propriété partagée à plusieurs. L'AG a donc tous pouvoirs pour décider de l'aspect général de l'immeuble (dans le respect des règlements d'urbanisme, bien sûr). 
La plupart des copropriétaires ne connaissent pas leurs droits, encore moins leurs devoirs. Certains syndics, même professionnels, non plus d'ailleurs
les balcons et les terrasses sont généralement considérées comme des "parties communes spéciales à usage privatif". 
Autrement dit, on a le droit d'en user mais pas d'en abuser
Heureusement qu'il existe un réglement 


Cordiaement

Josh Randall · Answer

Chan-elle tu fais en partie erreur. Au sein de la copropriété, c'est effectivement le syndic qui donne son aval.
Par contre pour la partie concernant l'urbanisme réglementaire (car c'est de l'ordre de l'urbanisme) la c'est la mairie qui décide en dernier lieu d'avaliser les aménagement sur les façades. 
Elle peut faire des préconisatins ou alors intégrer des dispositins particulières dans le règlement du POS/PLU afin que ces aménagement soient a peu près uniformes pour ne pas dénaturer al structure bâtie.

Projet architecte

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