arbre surplombant droit de passge Résolu

Question

Bonjour, j'ai un arbre qui surplombe une servitude et j'ai mon voisin que passe sur cette servitude. Il s'est permit de coupé les branches qui "gêner" sans me le demander pour faire passé un gros tracteur alors que depuis que l'on habite là, il n'est jamais passé avec.
A-t-il le droit de coupé les branche sans me le demander ?

MERCI

PS : c'est pour ma maman que je poste ce message

Marie S · Answer

Non, il n'a pas le droit de couper lui-même mais votre mère n'a pas non plus le droit de surplomber...
Donc en quelque sorte il lui a rendu service et je ne vois pas à quoi sert de chicaner pour si peu.

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour,

Marie S,

Vos avis personnels que je qualifierais de déplacés dans vos réponses sont récurrents ici, si ça vous pèse tant que ça les problèmes de ceux qui attendent des réponses et non des remarques désagréables, rien ne vous oblige à y répondre !!

7444 · Answer

Bonjour
mon avis ( en complement de celui de Marie )
il devait vous demander de degager pour le passage( couper les branches ), 
en aucun cas le droit de le faire lui-meme.
legalement, si tel est votre souhait, vous pouvez demander la justice, obtenir meme la reparation etc ...

maintenant, en pratique il y a aussi l'entente (ou pas ) entre voisins.
car parfois il y en a qui abusent ( dans les 2 sens d'ailleurs)

cordialement

alexandresims3 · Answer

merci pour votre réponse.
mais c'est un voisin que se permet tout et selon lui il fait "sa propre loi"

Paulin · Answer

bonjour : s'il est agriculteur, il a un travail pénible et peu rémunérateur, je ne sais pas s'il fait sa loi, mais il serait bon de ne pas l'em.....;;; avec des branches qui dépassent, surtout sur un passage de machines agricoles.

S'il faut qu'il attende votre bon vouloir pour couper les branches, il va être en chomage technique.

Donc, en principe il n'a pas le droit, mais personnellement je l'excuse, car vous devriez veiller à ne pas le gêner dans son dur labeur.....   Et s'il n'est jamais passé par là avec  ce tracteur, cela ne lui est pas interdit que je sache.

S'il a coupé les branches, comme dit Marie, il vous a rendu service, vous devriez lui dire merci. Enfin à mon avis.

On n'a pas le droit d'em........;; les autres aussi.

Baal · Answer

De toutes façons si la servitude existe votre mère aurait dû faire en sorte qu'il puisse en avoir la "jouissance paisible", et donc faire couper les branches à sa demande. 

Il s'en est occupé ... Certes il n'aurait pas dû le faire.

Mais est ce que ça vaut le coup de demander réparation, pour qu'il exige en retour une indemnisation pour un travail qu'il a fait à votre place ?

Est ce que votre mère était là lorsqu'il l'a fait ? Pas forcément dans l'instant, mais en règle générale ? Parce qu'il est reconnu qu'en l'absence de la personne concernée, et lorsque les circonstances l'exigent, un tiers peut s'occuper des biens d'une personne. Alors bien sûr si on profite que la personne soit partie faire ses courses ça ne marche pas, mais si elle est partie en vacances, par exemple, alors c'est bon.

jacques · Answer

il devrait vous envoyer la facture en plus  car c'était à vous de dégager ce passage

alexandresims3 · Answer

Je vous remerci de repondre en evoyen des preuves pris sur des site, et je pas donner son avis parce que vous en connaiser pas toutes l'histoire il n'est pas agriculteur, retaiter il cherche a vendre ses terrain pour nous em.... et _il ne peu pa car c non ontructibles !!!!!!!!!!

Paulin · Answer

bonjour : Si ces terrains sont attenants à ceux de sa maison, vous devriez aller voir le notaire et voir s'il n'est pas possible de faire supprimer cette servitude. Il serait mieux qu'il prévoit un passage chez lui.

Prenez des plans, et allez consulter votre notaire. S'il vend des terrains, vous aurez du passage alors qu'il y a une autre possibilité. Il vaudrait que ce soit lui qui soit gêné plutôt que vous, puisque c'est lui qui va récupérer de l'argent et qu'il a les moyens de désenclaver de par chez lui.

Il faudrait tout expliquer dès le début.... on comprendrait mieux...

Marie S · Answer

Et les camions-poubelles qui passent à 5 heure du mat chez nous, je devrais aller me plaindre du bruit qu'ils font ?
Il y en a marre des gens procéduriers !
Ne vous étonnez pas d'avoir de mauvaises relations de voisinage avec des raisonnement pareils, on ne lui aurait pas refusé mais il n'a pas demandé la permission !!! Et vous, vous lui avez demandé la permission pour lui boucher le passage ?

alexandresims3 · Answer

sa dépan des villes pour les bruit nous nous somme dans une zone ou c ka partir de 8h30 !!! et l'es poubelles passent a 18h30 ou 11h30 !!!

Marie S · Answer

Ce n'est pas parce que l'arbre est ancien et qu'un abus perdure qu'il ne doit pas cesser un jour !

Arbre surplombant droit de passge

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