Bonjour,Je suis locataire d'une maison depuis septembre 2008 et mon propriétaire m'annonce aujourd'hui qu'il vend la maison.Que se passera t il dans 6 mois sachant que mon bail est valable jusque 2011?
Si votre proprio vend son logement nu (sans vous), il ne pourra le faire qu"à échéance de votre bail; il doit vous prévenir 6 mois avant la fin du bail des 3ans.
SI votre proprio vend en occupé (donc avec vous), aucun soucis à se faire, votre bail continuera à courrir
jusqu'à la fin.
QUoi qu'il en soit, votr proprio ne peut absoluement pas vendre vide pour le moment puisque votre vail se
termine en 2011.
Bonjour, moi aussi j'ai un problème. mon grand père est locataire et le proprio veut vendre sont bien. Le contract de mon grand père ce termine debut févrié 2015. ques qu'il peut faire care la proprio veut le metre d'hore
si votre grand père n'a pas reçu un recommandé avec AR ou un acte d'huissier lui disant de partir pour cause de vente ( avec un certain formalisme : prix de vente ..) il ne craint rien, son bail est reconduit pour 3 ans car son propriétaire devait lui envoyer avant le 1 er aout
Bonjour à vous le sujet m'intéresse actuellement locataire et dans la même situation mon bail se fini le 23 juin 2015 mais dans celui ci le délai de préavis stipuler est de 3 mois sachant que ma proprio souhaite vendre le délai de 3 mois reste t il ou doit il être de 6 mois?
Y a t il un moyen pour ne faire qu'un bail d'un an? Merci à vous pour vos réponses
deux possibilités :
il vend
- occupé, donc rien ne change pour vous et pas de congé de sa part a vous donner. Vous avez juste à vous arranger pour que le futur acquereur puisse visiter le logement.
- Vide, il doit vous adresser MINIMUM 6 mois avant le terme du bail, un congé pour vente en vous proposant un prix que vous etes libre d'accepter ou pas (LRAR, huissier ou main propre contre décharge).
Si vous refuser, vous devrez libérer le logement le dernier jour du bail au plus tard. Vous pouvez partir a tout moment sans avoir a donner de préavis UNIQUEMENT dans les 6 mois précédent le terme du bail sous réserve d'un edl de sortie. Vous etes redevable du loyer et des charges uniquement pour la durée d'occupation. Si vous voulez partir avant, préavis de 3 mois (ou 1 si situation particulière) et vous etes redevable du loyer et des charges durant tout le préavis.
D'abord merci pour votre réponse rapide..... Attention comme je vous l'ai indiquee dans le bail signée le delai stipulée est de 3 mois rien a voir en cas de vente?? Mon bail a été signée avec entrée dans les lieux le 23 juin 2011 donc à ce jour je n'ai pas reçu de recommander peut on dire qu'il est hors délai ???
Je souhaite acquérir cette maison mais cette année mest encore impossible jai trop eu de problème personnelle mais si je peux gagner 3 ans de bail je pourrai faire une proposition ensuite lorsque ma situation le permettra.
Jespere m'avoir fait comprendre et n'avoir pas trop tout mélanger???
Cordialement
le delai stipulée est de 3 mois rien a voir en cas de vente? pour le locataire en vide
le délai est de 3 mois,
pour le bailleur 6 mois AVANT le terme.
pour le locataire en meublé
le délai est de 1 mois
pour le bailleur 3 mois AVANT le terme.
Mon bail a été signée avec entrée dans les lieux le 23 juin 2011 donc à ce jour je n'ai pas reçu de recommander peut on dire qu'il est hors délai ??? non, votre bail a été renouvelé par tacite reconduction depuis le 23 juin 2014 donc il peut vous donner congé pour le 23 juin 2017 !
Rebonjour,
Desole pour toutes ces questions à repetition mais je suis en pleine dépression et m'interdit de passer de bonne fête à cause de ca.... Juste pourriez vous me confirmer que le delai pour la vente de la maison ou je suis est depasser et que je suis bien reparti avec un bail avec tacite reconduction jusqu'en 2017. Vous ne savez pas si c'est vraiment ce que j'ai compris letat de soulagement que je suis pour mes enfants et moi même
Mille merci a vous de vos précieux conseil
Juste pourriez vous me confirmer que le délai pour la vente de la maison ou je suis est dépasser et que je suis bien reparti avec un bail avec tacite reconduction jusqu'en 2017. OUI je suis formelle. Votre bail si un congé par le bailleur ne vous a pas été délivré 6 mois mini avant le terme du bail celui ci est automatiquement "reconduit" pour la même durée.(ici 3 ans) et pour vous rassurer davantage :
Selon l'article 10 de la loi du 6 juillet 1989, si le bailleur ne signifie pas son congé au locataire dans les conditions prévues par la loi, "le contrat de location parvenu à son terme est soit reconduit tacitement, soit renouvelé".
relax et passer un bon réveillon du 31 !! vous avez plus de deux ans devant vous !!!
Bon j'attend encore aujourd'hui au courrier au cas ou car sait on jamais si elle a poster sa lettre le 23 pile poil peut être que.....
En tout cas je vous suis reconnaissante de vous etre intéresse a ma question et dy avoir répondu aussi rapidement je vous souhaite de bonne fete et vous remercie pour tout.
Cordialement
Vous lisez les réponses !!!!!!!!!! ???
Mon bail a été signée avec entrée dans les lieux le 23 juin 2011 donc 23/06/2011 + 3 ans = 23/06/2014 (et non 2015 !!! ) comme vous n'avez pas eu de congé pour cette date, votre bail est reconduit pour la meme durée
donc 23/06/2014 + 3 ans = 23/06/2017 !!
d'autre part en immobilier ce n'est pas la date d'envoi qui fait fois, mais celle a laquelle le locataire comme le bailleur SIGNE l'AR.
Cela ne change rien car pour être valable l'AR du congé doit avoir été signé par le locataire le 23/12/2014 dernier délai.(6 mois avant le terme du bail) donc, même si vous recevez un congé il ne sera effectif que pour le 23/06/2018 car il n'y a a ce jour pas 6 mois entre la signature de l'AR et la fin de votre bail au 23/06/2015 !
cordialement
D'accord merci par contre je n'ai pas trop compris les 3 mois qui sont stipuler dans le bail initial cest pour si nous nous souhaitions quitter les lieux mais pour le bailleur cest noter : pourra etre résilie par le bailleur à l'expiration du bail ou de chacun de ses renouvellements, moyennant un delai de preavis de trois mois (partant de la date de reception de l'acte) alors quest ce que cela veut dire?
Est ce qu'il peut dans un delai de trois mois par contre faire une vente occupée? Nous nous sommes bien reparti dans tous les cas de figure pour un bail jusque 2018 cest ca?
Merci à vous
Bien amicalement
pourra etre résilie par le bailleur à l'expiration du bail ou de chacun de ses renouvellements, moyennant un delai de preavis de trois mois (partant de la date de reception de l'acte) alors quest ce que cela veut dire? si votre bail est regit par la loi 89 (bail vide) cette clause est illégale car non conforme à la loi. Pour le bailleur c'est 6 mois point barre.
avez vous signé un bail vide ou meublé ?
Ou puis je trouver cette info jai beau relire les pages je ne vois ni vide no meublée le titre de mon bail cest bail de location maison individuelle (loi n 89-462 du 6 juillet 1989)
Merci
loi 89 bail vide = 6 mois pour le bailleur.- toute clause illégale est réputée non écrite.
Prenez le temps de sa lecture.
http://www.google.fr/... Et principalement les articles :
10 et 15
Cordialement
Merci je respire un peu je vais m'attaquer a la lecture
Par contre pour la vente occuper je peux avoir une lettre dans 3 mois ca ca reste possible,??
Merci pour tout votre temps consacre
Par contre pour la vente occuper je peux avoir une lettre dans 3 mois ca ca reste possible,?? je vous ai donné la réponse à 8h07 !!!
donc, LISEZ LES RÉPONSES AU LIEU DE BALISER POUR RIEN ! cordialement
Tout à fait ok avec Maggie24, au pire vous changez de propriétaire, mais tant que votre bail courre il n'y a pas de pb le nouveau proprio doit attendre la fin du bail s'il veut récupérer la maison et encore en vous envoyant un recommandé 6 mois avant la fin du bail.
Si le logement est vendu en occupé, vous restez dans le logement jusqu"à la fin de votre bail!!
Si le logement est vendu "nu", le proprio ne pourra le vendre sans vous qu"à la fin de votre bail; il doit
pour celà vous le faire notifier par LR/AR ou par voie d'huissier 6 mois avant le terme de votre bail, sinon il
se reconduit automatiquement pour 3 ans!
Allez à l'ADIL de votre ville vous renseigner (c'est gratuit), vous verrez que j'ai raison!
bonjours,
J'ai beau lire et relire le texte de loi N°89-462 a propo d'une vente mais j'arrive pas a arriver a ses conclusions que le proprietere ne peut pas nous faire partir pour une vente avant la fin de notre bail.(moi je comprend que a partir du moment que l'on recoit une lettre recommander on a 6 mois pour partir) J'ai même appeler ADIL qui m'a dit comme vous mais ce que je souhaiterais s'avoir c'est d'après quel texte de loi vous vous baser. quel ligne? Ou puis-je trouver cette information.
Bonsoir,
J'ai bien lu et relu vos réponses très précisés et je suis plutôt rassurée car je rencontre le même problème (mon proprio vend l'appartement alors que je viens d'emménager)
Néanmoins j'ai encore quelques questions ...
Mon proprio veut que je parte pour janvier car il vend l'appartement "libre" je suppose qu'il veut dire "nu" mais comment peut il faire ca puisque mon bail est en cours ?
De plus, il me dit que s'il veut il lui suffit de me proposer la vente de l'appartement (que je vais refuser) et à partir de ce moment la il pourra faire un recommandé en disant que j'ai refusé d'acheter et que je suis donc obligée de partir dans 3 mois ... Est ce possible ? Ou dans tous les cas je peux rester dans mon logement quoi qu'il en dise jusqu'à la fin de mon bail?
non ce n'est pas vrai , le proprio doit vous avisez par courrier recommandé de son intention de vendre délais de six mois je croit. celui ci doit vous faire une offre de priorité en cas ou vous devez acheter .
j'ai acheté une maison occupé deux fois et les locataires sont partis , car quand vous achetez sa devient chez vous et non plus chez l ancien propriétaire .
aprés ci le nouveau propriétaire à l intention de louer aussi c'est différent
aprés à vous de faire le nécessaire pour retrouver un logement-
Maintenant si vous souhaitez acquérir la maison vous êtes effectivement prioritaires au prix demandé par le vendeur ou en faisant une lettre d'intention d'achat avec baisse de prix
Le propriétaire peut donner congé pour vendre le logement. Mais le locataire dispose alors d'un droit de préemption.
Ce droit de préemption ne joue pas quand la vente a lieu en cours de bail sans que le propriétaire donne congé. Sauf s'il s'agit de la première vente après une mise en copropriété.
Un propriétaire qui ne parvient pas à vendre le bien après le départ du locataire a le droit de le relouer. Aucun délai minimal n'est imposé. Mais le locataire peut porter l'affaire en justice s'il estime avoir été victime d'une manœuvre frauduleuse.
Le congé notifié au locataire doit mentionner le prix demandé et les conditions de la vente
Il doit notamment mentionner les conditions de paiement du prix et reproduire les cinq premiers alinéas de l'article 15-2 de la loi du 6 juillet 1989 (cf. textes officiels). Faute de quoi, une nullité pour vice de forme peut être prononcée par les tribunaux.
Le locataire peut se porter acquéreur aux conditions définies dans le congé.
Il dispose d'un délai de deux mois à compter du début du préavis légal pour faire connaître sa réponse. Son silence équivaut à un refus.
Le droit de préemption ne joue pas quand le propriétaire vend le logement à un parent jusqu'au troisième degré inclus. Le parent doit occuper le logement pendant au moins deux ans, à compter de la fin du bail précédent.
S'il se porte acquéreur, le locataire doit signer l'acte dans les deux mois qui suivent son acceptation.
Ce délai est porté à quatre mois s'il sollicite un prêt.
Le contrat de location est prolongé jusqu'à la date de réalisation de la vente.
Si la vente ne se réalise pas dans les délais impartis, le contrat cesse de plein droit. Sauf si le propriétaire est responsable de la non-réalisation (absence lors de la signature, etc.).
Quand le logement est proposé à un tiers à des conditions plus avantageuses que celles précisées dans le congé initial, le locataire bénéficie d'un second droit de préemption.
Le vendeur, ou à défaut le notaire, doit informer l'ancien locataire de ces conditions plus avantageuses. Le locataire dispose d'un mois pour se substituer à l'acquéreur. Les délais de réalisation de la vente sont identiques à ceux précisés ci-dessus.
Bonjour a tous, mon propriétaire nous a informé il y a deux mois qu' il vendait la maison et t que notre bail s'arrêtant au 31 aout il ne sera pas renouvelé. Nous avons peut etre trouve une maison au 1er mars j'en ai parlé au proprio qui du coup me demande de lui faire un courrier indiquant que nous souhaitons partir fin février et quil était d'accord pour que l'on effectue pas le préavis de 3 mois...mais j'ai un doute quand même..si nous partons c'est parce qu'il vend la maison, mais n'ayant pas reçu le courrier j'ai peur surtout pour la caution..qu'en pensez vous ? Merciii
Nous en pensons que vous devriez prendre la peine de lire le sujet , les réponses, et de reposer une autre question en nous disant ce que vous n'avez pas compris
Bonjour, j'espère être au bon endroit pour poser ma question qui concerne aussi le non renouvellement de mon bail car le propriétaire veut vendre la maison. J'ai bien reçu le courrier de "congé pour vendre" par AR avec signature et ce dans les délais, par contre le courrier (tapé à l'ordi et imprimé sur papier) n'est pas signé par la propriétaire (pas de signature manuscrite) Il y a son nom. Je précise que je ne suis pas en relation avec la propriétaire mais avec sa fille.
Je voudrais savoir si ce courrier est valide ...
Merci de m'aider, car aprés plusieurs recherche sur le net je n'ai pas trouver de réponse.
Cordialement.
Nous en pensons que vous devriez prendre la peine de lire le sujet , les réponses, et de reposer une autre question en nous disant ce que vous n'avez pas compris
ma question est elle non compréhensible ? y a t il la réponse dans le sujet ?
je demande si ce type de courrier qui ne comporte pas de signature manuscrite est ou non valide ...
seul moyen de savoir si le courrier est valide : le montrer à un avocat car m^me s'il n'est pas signé vous pourriez en avoir fait une copie sans signature et jeté kl'original
mais comme il doit reprendre des choses bien précises un avocat pourra vous renseigner
et bien nous vivons dans un drôle de monde ... c'est l'original et il manque des infos oui dans le courrier . Je vais effectivement prendre rdv avec un avocat. Merci beaucoup pour votre réponse.
j'ai une autre question qui concerne le deuxième droit de préemption, je ne sais pas si je ne devrais pas ouvrir un nouveau sujet ailleurs pour ne pas encombrer celui ci je suis peu habitué au forum. Si un propriétaire ne prévient pas par courrier ou notaire qu'il a baissé le prix de la maison (donc deuxiéme droit de préemption) et mets la maison en vente sur internet moins cher que la première offre faite au locataire ... le congé est il annulé ?
non le congé n'est pas annulé ; simplement si le vendeur vend moins cher que sur le congé il devra vous prévenir et vous aurez deux mois pour répondre et acheter au prix notifié par le notaire
vous serez prioritaire sur l'acheteur
si le prix de vente est d'un grand écart avec le prix de départ proposé il y a parfois une possibilité de contester le congé ( congé abusif )
merci pour votre réponse, il y a un différence de 20 000 euros entre ce qu'il y a sur mon courrier et l'annonce sur internet, et la fille de la propriétaire m'a proposé par téléphone un prix encore inférieur (30 000 euros de moins que le prix indiqué sur le congé pour vendre) . Ce que je ne comprends pas c'est que j'ai dit à la fille de ma propriétaire que j'allais répondre à sa proposition (par téléphone aucune trace écrite) et que malgré cela elle a mis en vente le bien sur internet. De plus lorsque j'ai était informé de la vente du logement elle m'a dit que sa cousine allé acheté la maison (donc comme c'est bien un lien du troisiéme degrés avec le propriétaire je n'étais plus prioritaire) En résumé : on me donne congé en indiquant sur la lettre un prix excessif, on me dit que la nièce de la propriétaire va acheter, donc je n'entreprends aucune démarche d'achat ... Il y a 3 semaines j'appelle la fille de la propriétaire pour avoir une info, elle me dit que sa cousine est en train de faire la demande de prêt, je lui dit que si le prêt n'est pas accepté je suis prête à faire une proposition d'achat. Une semaine plus tard, la fille de la propriétaire appelle le maire de ma commune pour lui dire qu'il vend la maison. Je découvre ça car une personne passe par hasard chez moi pour visiter et me dit que c'est le maire qui l'a informé de la mise en vente de la maison. Très étonnée, je téléphone à la fille de ma propriétaire, qui, un peu énervée, me méne un peu en bateau .... Deux jours plus tard celle ci me rappelle, me proposant un prix encore moins cher que pour la cousine, et me dit en même temps qu'elle mets la maison en vente sur internet ... Alors que c'est un deuxiéme droit de préemption et que donc j'aurais du recevoir un courrier. Et là ce matin elle me rappelle en me disant que l'annonce sur internet suscite plein d'appels, plein de gens sont intéressés ... Je n'ai pas répondu à cet appel je dormais encore ... Je sens qu'on est en train de me coller la pression grave ...
De plus je suis dans une situation plutôt précaire, (et si je fais une proposition d'achat de cette maison c'est avec l'aide de ma famille) Je cherche depuis des mois un autre logement et je n'en trouve pas. Et je crois que la fille de la proprio veut vendre le logement en résidence secondaire (pour la vendre plus chère) car je vis dans un coin assez touristique ou les logement de vacances sont plus nombreux que les résidences principales... Tout ceci me parait assez suspect .... merci d'avance si vous pouvez me renseigner .
vous avez deux mois pour répondre à la première proposition
si le bien vous intéresse vous répondez que vous êtes intéressé mais pas à ce prix et vous demandez '( en recommandé avec AR) à être averti en cas de baisse de prix
si vous lisez ma réponse précédente : elle affiche le prix de vente qu'elle veut, si elle a baissé son prix le notaire devra vous renotifier le nouveau prix juste avant la signature d'un compromis, pas à chaque baisse de prix
voilà , vous avez vos réponses , sinon voyez une association de défense des locataires, ce sujet va être clôturer
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12 027il est préférable d'ouvrir votre propre message.
N'oubliez les formules minimales de politesse, c'est toujours apprécié.
Cordialement