Droit du locataire en cas de vente du logement
Résolu/Fermé
Bonjour je pose ma quastion pour avoir des réponses
Voilas je suis en location pour une maison que mon proprio me loue on y a habite depuis le 17/08/15 mais voilas que samedi matin il m envoit un mail comme quoi on a rdv ensemble avec un notaire pour estime les maisons car il vend la sienne et celle qui me loue mais je voudrais savoir j ais signiee un bail pour 3 ans sa veut dire qu' il pourras vendre avant et si s etais le cas il peut pas nous mettre dehord car set pas demain que je vais retrouve une autre maison comment sa se passe et comment sa va se passe avant ou apres pour qu' il puisse vendre car on est en couple avec 4 enfants quand même est ce que il est dans son droit si il veut vendre dans l urgence nous re loge en location il doit nous retrouve quel que chose je sais pas trop j ai pas eu de nouvelle depuis donc je sais pas pour quand il veut vendre merci de me dire ou quoi faire
Voilas je suis en location pour une maison que mon proprio me loue on y a habite depuis le 17/08/15 mais voilas que samedi matin il m envoit un mail comme quoi on a rdv ensemble avec un notaire pour estime les maisons car il vend la sienne et celle qui me loue mais je voudrais savoir j ais signiee un bail pour 3 ans sa veut dire qu' il pourras vendre avant et si s etais le cas il peut pas nous mettre dehord car set pas demain que je vais retrouve une autre maison comment sa se passe et comment sa va se passe avant ou apres pour qu' il puisse vendre car on est en couple avec 4 enfants quand même est ce que il est dans son droit si il veut vendre dans l urgence nous re loge en location il doit nous retrouve quel que chose je sais pas trop j ai pas eu de nouvelle depuis donc je sais pas pour quand il veut vendre merci de me dire ou quoi faire
A voir également:
- Mon propriétaire veut faire estimer son appartement
- Modèle lettre pour informer le locataire de la vente du logement sans congé - Guide
- Que faire en cas de décès d'un parent - Guide
- Attribution du logement proposée au demandeur forum - Forum Louer un logement
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Attribution du logement proposée au demandeur - Forum Habitation
15 réponses
feloxe
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8 nov. 2015 à 15:57
8 nov. 2015 à 15:57
il m envoit un mail comme quoi on a rdv ensemble avec un notaire pour estime les maisons car il vend la sienne et celle qui me loue
Vous n'êtes pas a son service si le rendez vous ne vous convient pas ne l'acceptez pas.
Vous avez signé un bail de 3 ans et il ne peut pas vous demander de quitter le logement avant la fin du bail.
Si le logement est vendu pendant ses 3 ans vous n'avez pas a partir vous changez seulement de propriétaire
Vous n'êtes pas a son service si le rendez vous ne vous convient pas ne l'acceptez pas.
Vous avez signé un bail de 3 ans et il ne peut pas vous demander de quitter le logement avant la fin du bail.
Si le logement est vendu pendant ses 3 ans vous n'avez pas a partir vous changez seulement de propriétaire
maylin27
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8 nov. 2015 à 15:58
8 nov. 2015 à 15:58
Bonjour,
le bailleur vend occupé et vous n'avez aucune obligation de partir. Votre bail se poursuivra avec le nouveau propriétaire.
Cordialement
le bailleur vend occupé et vous n'avez aucune obligation de partir. Votre bail se poursuivra avec le nouveau propriétaire.
Cordialement
2mconseil71
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27 nov. 2015 à 13:07
27 nov. 2015 à 13:07
Le nouveau propriétaire ne pourra vous donner congé pour reprendre le bien qu'à l’échéance du contrat si celle-ci intervient plus de deux ans après l'achat. Deux ans si l'échéance du contrat intervient moins de deux ans après l'achat.
S'il souhaite le reprendre pour revendre à sont tour, il ne pourra le faire qu'à échéance du contrat si la vente a lieu plus de 3 ans après l’acquisition et à échéance du premier renouvellement si la vente a lieu moins de 3 ans après l'acquisition.
S'il souhaite le reprendre pour revendre à sont tour, il ne pourra le faire qu'à échéance du contrat si la vente a lieu plus de 3 ans après l’acquisition et à échéance du premier renouvellement si la vente a lieu moins de 3 ans après l'acquisition.
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2mconseil71
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27 nov. 2015 à 13:11
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Merci d avoir repondue mais je ne sais pas quand la maison les proprio l on achetez moi en tout cas j ai signé le 17/08/15 pour 3 ans
relou
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8 nov. 2015 à 17:09
8 nov. 2015 à 17:09
bonjour
votre histoire sent l'embrouille car pour estimer son bien il n'a pas besoin de vous chez le notaire .Surtout ne signez rien chez ce notaire !et à votre place je n'irai pas avec lui.
il ne peut pas légalement vous demander de partir avant aout 2018 .mais une fois chez le notaire il peut vous forcer la main pour que vous renonciez à vos droits .
votre histoire sent l'embrouille car pour estimer son bien il n'a pas besoin de vous chez le notaire .Surtout ne signez rien chez ce notaire !et à votre place je n'irai pas avec lui.
il ne peut pas légalement vous demander de partir avant aout 2018 .mais une fois chez le notaire il peut vous forcer la main pour que vous renonciez à vos droits .
feloxe
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8 nov. 2015 à 17:36
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Je crois qu'en fait le notaire et le propriétaire vont venir chez dodo49 pour estimer la maison
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feloxe
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8 nov. 2015 à 23:14
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Merci a vous d avoir répondue oui excusé moi j ais du mal m'exprime mais oui set sa set mon proprio et le notaire qui vient chez moi pour faire une estimation
^^Marie^^
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8 nov. 2015 à 17:31
8 nov. 2015 à 17:31
Bonjour
il m envoit un mail comme quoi on a rdv ensemble avec un notaire pour estime les maisons
j ais signiee un bail pour 3 ans le 17/08/15
sa veut dire qu' il pourras vendre avant et si s etais le cas il peut pas nous mettre dehord
Ne SIGNEZ RIEN
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il m envoit un mail comme quoi on a rdv ensemble avec un notaire pour estime les maisons
Vous n'avez pas besoin d'aller chez le notaire pour "estimer les maisons".
Qu'est ce que vous feriez chez le notaire ?
Une odeur de "coup fourré".
j ais signiee un bail pour 3 ans le 17/08/15
Vous êtes tranquille jusqu' au 17 aout 2018
sa veut dire qu' il pourras vendre avant et si s etais le cas il peut pas nous mettre dehord
S'il veut vendre, il vendra "occupé". Il ne peut PAS vous mettre dehors.
Pas la peine de perdre votre temps d'aller chez le notaire avec lui.
Ne SIGNEZ RIEN
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maylin27
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8 nov. 2015 à 17:52
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NON Willam049 pas dans le cas d'une vente occupée !!!!!!!!!!!!!
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maylin27
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11 mai 2021
8 nov. 2015 à 23:16
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Merci d avoir répondue alors je comprend pas trop vos reponsse
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
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Lieo
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Modifié par Lieo le 8/11/2015 à 18:42
Modifié par Lieo le 8/11/2015 à 18:42
Bonsoir,
Lorsqu'un propriétaire souhaite vendre un logement dans lequel se trouve des locataires dispose de deux solutions :
- Soit vendre son bien en l'état avec les locataires à l'intérieur.
- Soit vendre le bien vide de ses locataires mais ceci ne pourra se faire que par la délivrance d'un congé pour vendre signifié 6 mois avant la fin du terme du bail.
Dans votre cas, votre propriétaire souhaite vendre son bien immobilier avec vous en tant que locataire. Car il ne peut vous donner congé que pour le 16/08/2018.
Vous n'avez donc rien à craindre, votre situation ne changera pas. Le notaire cherche simplement à évaluer le prix de votre maison afin d'établir le prix de vente.
Pour aller plus loin, l'acheteur donc votre futur propriétaire pourra mettre fin à votre bail pour le 16/08/2018 (sous certaine condition) mais pas avant.
Cordialement.
Lorsqu'un propriétaire souhaite vendre un logement dans lequel se trouve des locataires dispose de deux solutions :
- Soit vendre son bien en l'état avec les locataires à l'intérieur.
- Soit vendre le bien vide de ses locataires mais ceci ne pourra se faire que par la délivrance d'un congé pour vendre signifié 6 mois avant la fin du terme du bail.
Dans votre cas, votre propriétaire souhaite vendre son bien immobilier avec vous en tant que locataire. Car il ne peut vous donner congé que pour le 16/08/2018.
Vous n'avez donc rien à craindre, votre situation ne changera pas. Le notaire cherche simplement à évaluer le prix de votre maison afin d'établir le prix de vente.
Pour aller plus loin, l'acheteur donc votre futur propriétaire pourra mettre fin à votre bail pour le 16/08/2018 (sous certaine condition) mais pas avant.
Cordialement.
Merci d avoir répondue alors je ne sais pas se qu' il conte faire si il veut vendre son bien avec nous ou pas pas de nouvelle donc sa serais mon nouveau proprio qui auras les cartes dans set mains pour savoir si il nous loue avec nous ou pas et si je ne trouve pas encore une maison ou appartement il devras nous refaire un bail ou nous trouve une autres location si il veule pas loué car on peut pas être dehord set a qui de faire les démarche merci
Lieo
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8 nov. 2015 à 23:28
8 nov. 2015 à 23:28
Si vous souhaitez acheter la maison vous pouvez toujours lui demander le prix de vente et éventuellement lui faire une proposition.
Si vous ne souhaitez pas lui acheter la maison vous restez locataire. Il n'y aura pas de nouveau bail.
Votre bail actuel perdure malgré le changement de propriétaire. Il n'y a aucune démarche à faire.
Il faut savoir que lorsqu'on vend un bien immobilier on ne vend pas seulement que la "bâtisse" mais également tous les droits afférents à cette dernière, y compris votre bail.
Si vous ne souhaitez pas lui acheter la maison vous restez locataire. Il n'y aura pas de nouveau bail.
Votre bail actuel perdure malgré le changement de propriétaire. Il n'y a aucune démarche à faire.
Il faut savoir que lorsqu'on vend un bien immobilier on ne vend pas seulement que la "bâtisse" mais également tous les droits afférents à cette dernière, y compris votre bail.
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Lieo
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9 nov. 2015 à 07:26
9 nov. 2015 à 07:26
Merci d avoir répondue non on veut pas achetez mon bail restera tel quel même si les nouveau proprio ne veule pas loué avec nous il on aurons pas le choix par ce que moi se que j ais peur set que les nouveau proprio achète serte la maison mais peut être qu' il voudrons pas forcément en faire de la location mais nous on est avec un bail pour 3 ans dan toute les situation on est pas oblige de partir et eux ne doivent pas nous oblige à nous mettre dehord set bien sa quoi qu' il arrive on doit resté jusqu au bout du bail et aussi sa lui risque quoi si il vent la maison occupe il peut aussi l avoir vendue sans qu' on s en rencontre et puis qu' on soit encore dedans
Arrêtez d'avoir peur, on vous dit que vous n'avez rien à faire ! vous restez locataire, vous aurez éventuellement un nouveau propriétaire, et c'est tout. Il ne peut pas vous demander de partir avant la fin de votre bail, et même dans ce cas il faudra une raison légitime comme y habiter lui-même par exemple, et qu'il vous envoie un courrier plus de 6 mois avant. Vous voyez, vous n'avez rien à craindre, attendez février 2018 pour savoir si vous aurez un déménagement à prévoir.
Et puis vous n'avez rien à voir ni à faire avec le notaire de votre propriétaire, envoyez le paître poliment.
Et puis vous n'avez rien à voir ni à faire avec le notaire de votre propriétaire, envoyez le paître poliment.
^^Marie^^
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déjà ??
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26 nov. 2015 à 13:55
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classe en énergie f
Le diagnostic de performance énergétique (DPE) renseigne sur la performance énergétique d'un logement ou d'un bâtiment, en évaluant sa consommation d'énergie et son impact en terme d'émission de gaz à effet de serre. Il s'inscrit dans le cadre de la politique énergétique définie au niveau européen afin de réduire la consommation d'énergie des bâtiments et de limiter les émissions de gaz à effet de serre.
http://www.rt-batiment.fr/batiments-existants/dpe/presentation.html
ges d
GES
Les gaz à effet de serre (GES) sont des composants gazeux qui absorbent le rayonnement infrarouge émis par la surface terrestre et contribuant à l'effet de serre. L'augmentation de leur concentration dans l'atmosphère terrestre est l'un des facteurs d'impact à l'origine du récent réchauffement climatique.
http://www.developpement-durable.gouv.fr/Methode-d-etablissement-des-bilans,24300
Vous avez un chauffage central Fioul ? Gaz ?
Le diagnostic de performance énergétique (DPE) renseigne sur la performance énergétique d'un logement ou d'un bâtiment, en évaluant sa consommation d'énergie et son impact en terme d'émission de gaz à effet de serre. Il s'inscrit dans le cadre de la politique énergétique définie au niveau européen afin de réduire la consommation d'énergie des bâtiments et de limiter les émissions de gaz à effet de serre.
http://www.rt-batiment.fr/batiments-existants/dpe/presentation.html
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GES
Les gaz à effet de serre (GES) sont des composants gazeux qui absorbent le rayonnement infrarouge émis par la surface terrestre et contribuant à l'effet de serre. L'augmentation de leur concentration dans l'atmosphère terrestre est l'un des facteurs d'impact à l'origine du récent réchauffement climatique.
http://www.developpement-durable.gouv.fr/Methode-d-etablissement-des-bilans,24300
Vous avez un chauffage central Fioul ? Gaz ?
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Chauffage électrique
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26 nov. 2015 à 14:21
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Donc concrètement, sa veux dire quoi f .
qu' on consomme trop que la maison ne répond au norme du aux chauffage ,
Que faut il faire pour repasser au mieux
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^^Marie^^
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Modifié par ^^Marie^^ le 8/11/2015 à 18:06
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De toute façon, s'il veut vendre, il doit d'abord vous proposer le logement car vous êtes prioritaire.
FAUX
Prioritaire en quoi ?
Je suis entrée dans CCM, La cigarette dans une main,
Les © Tongs © dans l'autre main, Les ***** nus sous la chemise
FAUX
Prioritaire en quoi ?
Je suis entrée dans CCM, La cigarette dans une main,
Les © Tongs © dans l'autre main, Les ***** nus sous la chemise
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18 nov. 2015 à 12:12
18 nov. 2015 à 12:12
Bonjour je vous poste ma question .
pour savoir en vue de l évolution paraport a mon proprio. qui veut vendre sa maison
sa femme me sertifie que sa va bien se passe que il y auras juste un changement de propriétaire .
que il nous mette pas à la rue y a eu encore un souci avec le loyer .je lui avait bien payé et lui me dit non .
il m'a envoyé un mail pour me dire que vendredi j allais avoir le rdv chez moi avec le notaire .et la il me dit que demain j aurais l agence avec qui il a fait les démarche pour la vente de la maison .
Et il dit que iL fallai le tenir au courant mais moi j ais eu un souci avec ma box du coup j ai eu que sont mail se matin. pour me dire que l agence va venir voir et prendre des photo que si je ne pouvais pas avec mon accord de faire le visite sans nous.
Car nous on travaille finit tard la visite est prévue pour 16h et nous on finit à 15 h au plus tard .mais j aimerais bien avoir un peut de trenquilite quand je rentre du travaille j aurais même pas mange et repose .
Et pareille pour vendredi il me dise qu' il faut les prévenir pour savoir pour maintenir le rdv .se que j ai fait mai elle me dit que set plus possible de reculé le rdv .car elle m avais prévenue avant que je sache je l ais prevenue avant .je pensse qu' j ai pas à les laissez rentre chez moi comme sa .même si je donnais l accord vaux mieux être présent et il me dise qu' il set renseignie et que je leur doit 1h par jour pour les visite .
pour savoir en vue de l évolution paraport a mon proprio. qui veut vendre sa maison
sa femme me sertifie que sa va bien se passe que il y auras juste un changement de propriétaire .
que il nous mette pas à la rue y a eu encore un souci avec le loyer .je lui avait bien payé et lui me dit non .
il m'a envoyé un mail pour me dire que vendredi j allais avoir le rdv chez moi avec le notaire .et la il me dit que demain j aurais l agence avec qui il a fait les démarche pour la vente de la maison .
Et il dit que iL fallai le tenir au courant mais moi j ais eu un souci avec ma box du coup j ai eu que sont mail se matin. pour me dire que l agence va venir voir et prendre des photo que si je ne pouvais pas avec mon accord de faire le visite sans nous.
Car nous on travaille finit tard la visite est prévue pour 16h et nous on finit à 15 h au plus tard .mais j aimerais bien avoir un peut de trenquilite quand je rentre du travaille j aurais même pas mange et repose .
Et pareille pour vendredi il me dise qu' il faut les prévenir pour savoir pour maintenir le rdv .se que j ai fait mai elle me dit que set plus possible de reculé le rdv .car elle m avais prévenue avant que je sache je l ais prevenue avant .je pensse qu' j ai pas à les laissez rentre chez moi comme sa .même si je donnais l accord vaux mieux être présent et il me dise qu' il set renseignie et que je leur doit 1h par jour pour les visite .
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18 nov. 2015 à 12:25
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Vous n'avez pas a vous laisser imposer des rendez vous comme ça.Vous lui dites je suis dispo tel jour a partir de telle heure.Vous lui devez effectivement 2h de visites par jour mais pouvez lui dire que c'est de 17 a 19h.Vous n'avez pas a laisser visiter en votre absence
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23 nov. 2015 à 10:17
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Vous lui devez effectivement 2h de visites par jour mais pouvez lui dire que c'est de 17 a 19h
en fait il n'y a absolument aucun texte de loi qui impose ces deux heures par jour....
en fait il n'y a absolument aucun texte de loi qui impose ces deux heures par jour....
^^Marie^^
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18 nov. 2015 à 13:00
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Car nous on travaille finit tard la visite est prévue pour 16h et nous on finit à 15 h au plus tard .mais j aimerais bien avoir un peut de trenquilite quand je rentre du travaille j aurais même pas mange et repose
Et pareille pour vendredi il me dise qu' il faut les prévenir pour savoir pour maintenir le rdv .se que j ai fait mai elle me dit que set plus possible de reculé le rdv
.car elle m avais prévenue avant que je sache je l ais prevenue avant .je pensse qu' j ai pas à les laissez rentre chez moi comme sa .même si je donnais l accord vaux mieux être présent et il me dise qu' il set renseignie et que je leur doit 1h par jour pour les visite .
DITES LEUR que vous êtes disponible à partir de 17h;
POINT BARRE..
Et pareille pour vendredi il me dise qu' il faut les prévenir pour savoir pour maintenir le rdv .se que j ai fait mai elle me dit que set plus possible de reculé le rdv
On vous mène en bateau.
.car elle m avais prévenue avant que je sache je l ais prevenue avant .je pensse qu' j ai pas à les laissez rentre chez moi comme sa .même si je donnais l accord vaux mieux être présent et il me dise qu' il set renseignie et que je leur doit 1h par jour pour les visite .
Surtout ne les laissez PAS rentrer chez vous.
2h/par jour, sauf le we et les jours fériés.
bonjour je vient vous donnez des nouvelles, du coup les 2 rdv se sont bien passe malgré que j ais vue avec le proprio pour demande de déplacée, les rdv mais n a pas pus .
le soir même a l école de mes enfants la femme du proprio est venue ma graissée pour me dire que apparemment j ais pas comprit le sérieux de la chose.
et que il faut que se voit tout les 4 pour parle de plusieurs choses qui ne vont plus ,
et elle me passe un document me disant voilas la preuve que je vous est dit la dernière fois sur les pénalité des frais en engendre du au retard des paiement
car oui je paye les frais de la banque car j ai eu des souci pour les virement, et que vue que elle set date de prélèvement set le 6 de chaque moi ,car elle se fait prélevé a cette date pour son empreint et du coup mon loyer sert a sa .
car mon loyer sert a renflouer son crédit je vous enverrais la photo du document prochainement et sa selve a 28.80€ un truc comme sa. sa seras tout les mois si je paye pas a la date du 6
je voudrais savoir si elle a le droit se faire sa ou pas merci .
sur le relevée de compte set marque sci set quoi sa ??? et du coup il y a marque frais rejet échéance prêt 11.20€
frais com intervention 17.60€.
et aussi elle me demande de change l intitule car moi pour les virement je doit donne un motif pour le virement et moi je marque propriétaire et elle ne veut pas alors quoi mettre la je sais pas set bizarre
le soir même a l école de mes enfants la femme du proprio est venue ma graissée pour me dire que apparemment j ais pas comprit le sérieux de la chose.
et que il faut que se voit tout les 4 pour parle de plusieurs choses qui ne vont plus ,
et elle me passe un document me disant voilas la preuve que je vous est dit la dernière fois sur les pénalité des frais en engendre du au retard des paiement
car oui je paye les frais de la banque car j ai eu des souci pour les virement, et que vue que elle set date de prélèvement set le 6 de chaque moi ,car elle se fait prélevé a cette date pour son empreint et du coup mon loyer sert a sa .
car mon loyer sert a renflouer son crédit je vous enverrais la photo du document prochainement et sa selve a 28.80€ un truc comme sa. sa seras tout les mois si je paye pas a la date du 6
je voudrais savoir si elle a le droit se faire sa ou pas merci .
sur le relevée de compte set marque sci set quoi sa ??? et du coup il y a marque frais rejet échéance prêt 11.20€
frais com intervention 17.60€.
et aussi elle me demande de change l intitule car moi pour les virement je doit donne un motif pour le virement et moi je marque propriétaire et elle ne veut pas alors quoi mettre la je sais pas set bizarre
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21 nov. 2015 à 18:57
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Vous n'avez pas a lui rembourser ses frais bancaires et pour le loyer vous notez loyer .
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feloxe
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21 nov. 2015 à 23:19
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D accord donc sa veut dire que elle a pas a me demande a paye pourtant elle insiste .
En faite set elle même qui a imposé sa pour me pénalise pour les retard de loyer .
En gros sa veut dire tu payeen retard je te pénalise .
Que faire pour lui dire que en faite j ais pas à Lui paye set frais bancaire.
Elle a vraiment pas le droit de faire sa
En faite set elle même qui a imposé sa pour me pénalise pour les retard de loyer .
En gros sa veut dire tu payeen retard je te pénalise .
Que faire pour lui dire que en faite j ais pas à Lui paye set frais bancaire.
Elle a vraiment pas le droit de faire sa
Et aussi je voulais savoir elle me dit que elle veut pas me donne. ma quittance de loyer avant le 15 de chaque mois. temps que le loyer n est pas payé .
mais de fois comme se moi si le loyer a etai paye depuis le 9 et j ai pas eu ma quittance je l ai eu que vers le 18
et aussi sa veut dire quoi SCI ???
mais de fois comme se moi si le loyer a etai paye depuis le 9 et j ai pas eu ma quittance je l ai eu que vers le 18
et aussi sa veut dire quoi SCI ???
feloxe
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Seule une décision-de-justice peut vous obliger a payer des frais en supplément de votre loyer.C'est a elle de s'arranger pour que le compte soit approvisionné au 6 bien que vous deviez payer votre loyer a la date indiquée sur le bail.
C'est normal qu'elle ne vous donne pas la quittance-de-loyer avant le paiement du loyer et une fois le loyer payé il faut lui laisser un délais pour établir la quittance.
SCI :société civile immobiliére
C'est normal qu'elle ne vous donne pas la quittance-de-loyer avant le paiement du loyer et une fois le loyer payé il faut lui laisser un délais pour établir la quittance.
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^^Marie^^
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23 nov. 2015 à 10:03
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Vous êtes très compliquée.
Pourquoi vouloir faire compliqué quand on peut faire simple.
Pour la comptabilité du propriétaire, c'est quand même plus simple de mettre "son nom et le mois du loyer", non ?
Pourquoi vouloir faire compliqué quand on peut faire simple.
Pour la comptabilité du propriétaire, c'est quand même plus simple de mettre "son nom et le mois du loyer", non ?
^^Marie^^
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23 nov. 2015 à 10:34
23 nov. 2015 à 10:34
Vous êtes très compliquée.
Quand faut-il payer ?
Le bail fixe les modalités de paiement du loyer :
* Paiement à échoir : il faut payer le loyer d'avance, en début du mois (le plus courant) ou par trimestre.
- Paiement à terme échu : le locataire paie le loyer à la fin du mois ou du trimestre, il s'agit aujourd'hui d'un cas très rare.
Dans tous les cas, la date du paiement est généralement indiquée (le 5 du mois).
Le propriétaire n'a pas à expédier de rappels à son locataire. Ce dernier doit s'en acquitter spontanément dans les délais prévus.
À partir de quand parle-t-on de retard de paiement ?
On considère que jusqu'au 10 du mois, le loyer est payé dans les temps, mais certains baux peuvent être très stricts et appliquer des pénalités de retard dès que la date indiquée au contrat est dépassée.
Le bail peut prévoir des pénalités de retards chiffrées mais le bailleur ne peut pas imposer la prise en charge par le locataire des frais de procédures (seul un juge est habilité à prendre ce genre de décisions).
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^^Marie^^
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23 nov. 2015 à 11:04
23 nov. 2015 à 11:04
Alors moi j ais rien du tout pas de date de marque rien juste paiement par prélèvement .
Oui je me doute que le loyer soit a paye des le début du mois, moi j avais jusqu au 10 du moi avec mon ancien bailleur .
Donc la femme du proprio veut me faire facture les frais bancaire ,pour le loyer paye en retard mais y a pas de jugement elle set fixer sa toute seul .
Et un exemple de contrat de location set mon bail set sa
Oui je me doute que le loyer soit a paye des le début du mois, moi j avais jusqu au 10 du moi avec mon ancien bailleur .
Donc la femme du proprio veut me faire facture les frais bancaire ,pour le loyer paye en retard mais y a pas de jugement elle set fixer sa toute seul .
Et un exemple de contrat de location set mon bail set sa
^^Marie^^
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Modifié par ^^Marie^^ le 23/11/2015 à 11:19
Modifié par ^^Marie^^ le 23/11/2015 à 11:19
mai le souci set que je lui avait fait 3 virement il ronchonne il veule pas d espace et nous on a pas de chequier vu que
Normal que les propriétaires ronchonnent
si je leur informe que se moi si je leur devrais la moitié de se que eux il sont en trop soit une soixantaine d euro du coup il m'a dit pourquoi bas je lui explique vue que je lui est trop donné je lui doit la différence bas lui en faite il croyais que j allais lui faire un virement d un loyer complet après il m'a dit bas sa devient compliqué tous vos virement je demande à se que le contrat soit respecté que le paiement soit le 5/6 de chaque mois
moi j avais jusqu au 10 du moi avec mon ancien bailleur .
Je suis entrée dans CCM, La cigarette dans une main,
Les © Tongs © dans l'autre main, Les ***** nus sous la chemise
je leur avais fait un surplus en trop pour le loyer se moi
Normal que les propriétaires ronchonnent
si je leur informe que se moi si je leur devrais la moitié de se que eux il sont en trop soit une soixantaine d euro du coup il m'a dit pourquoi bas je lui explique vue que je lui est trop donné je lui doit la différence bas lui en faite il croyais que j allais lui faire un virement d un loyer complet après il m'a dit bas sa devient compliqué tous vos virement je demande à se que le contrat soit respecté que le paiement soit le 5/6 de chaque mois
Oui, votre méthode de paiement de loyer est compliquée.
Respectez leur demande. Paiement le 5/6 du mois.
moi j avais jusqu au 10 du moi avec mon ancien bailleur .
On s'en fout de votre ancien bailleur. Vous DEVEZ payer le 5/6 du mois.
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Normal de quoi, temps que sont loyer est paye set se qui importe ,après le moyen prit pour le paye il a pas dire autrement.
et puis j avais pas le choix .
et puis je lui demande de change le moyen de paiement dans sa cas la et il refuse moi on me dit qu' il a pas à refuse le moyen de paiement .
Et puis je sais plus si je l ais dit plus haut mais du coup il ont pas eu de surplus. puisque se moi si j ai vue l erreur contrement a eux ,du coup set moi qu' il leur devais les 60e .que j ais fais .
Oui mais sa set eux qu' il dit ,moi tant que set mentionné sur mon contrat je suis pas obligé de le faire a cette date la ,sa set eux qu' il me l on dit sur mon mail .
et puis j avais pas le choix .
et puis je lui demande de change le moyen de paiement dans sa cas la et il refuse moi on me dit qu' il a pas à refuse le moyen de paiement .
Et puis je sais plus si je l ais dit plus haut mais du coup il ont pas eu de surplus. puisque se moi si j ai vue l erreur contrement a eux ,du coup set moi qu' il leur devais les 60e .que j ais fais .
Oui mais sa set eux qu' il dit ,moi tant que set mentionné sur mon contrat je suis pas obligé de le faire a cette date la ,sa set eux qu' il me l on dit sur mon mail .
je vient de voir ma proprio mettre son annonce sur leboncoin pour la vente de sa maison ,sauf que y a quel que chose qui m interpelle.
set que elle a mit maison de 210 m2 + maison 105 m2 location, et puis dans la description elle marque maison en location du coup elle aurais du mettre maison en location occupe.
car quand un proprio va voir sa il est pas suppose de s attendre a se qu il est de-jas du monde dedans vue comment set marque non .
set que elle a mit maison de 210 m2 + maison 105 m2 location, et puis dans la description elle marque maison en location du coup elle aurais du mettre maison en location occupe.
car quand un proprio va voir sa il est pas suppose de s attendre a se qu il est de-jas du monde dedans vue comment set marque non .
feloxe
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27 nov. 2015 à 18:29
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maison en location veut dire que la maison est louée et occupée
^^Marie^^
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27 nov. 2015 à 18:46
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elle a mit maison de 210 m2 + maison 105 m2 location, et puis dans la description elle marque maison en location du coup elle aurais du mettre maison en location occupe.
Vous chipoter pour pas grand chose ...
description elle marque maison en location
Vous chipoter pour pas grand chose ...
description elle marque maison en location
Elle vend O Q P.
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17 déc. 2015 à 12:04
17 déc. 2015 à 12:04
bonjour bon voilas depuis la situation sa dégénéré très grave ,
mais voilas je voulais savoir si on pouvais m éclairée sur ma consommation.
voilas depuis notre arrive le 18/08/15 a mon compteur Electrique,j étais en heure pleine 73 248 kwh, en hc 57 494 kwh ,auto relevé du 17 /09 ERDF.
puis le 22 septembre hp 73 277 kwh, hc 57 522 kwh .
puis le 21 /11 hp 74 265 kwh, hc 58 178 kwh, puis LE 11/12 hp 74 909 kwh hc 58 587 .
en date du 13/12, hc 58 646 kwh , hp 74 996 kwh ,
et en date du 17/12, hp 75 139 kwh, hc 58 737 kwh ,
je voudrais savoir si set une bonne consommation ou si set trop élevée pour se que j ais en électroménager j ais un frigo congélateur,une armoire congélateur,un sèche linge ,lave linge,lave vaisselle, ampoule normal ordinateur ,imprimante, recharge téléphone ,écran plasma,et 7 radiateur allume depuis 3 semaine tous les jours a thermostat 4 car on a que 18 c ° ou voir 15 c ° si pas allume et même allume on a pas plus en chauffage si je veux atteindre les 19 c° il faudrait que je mette mes chauffage a thermostat 6 mais sa va faire augmente ma facture en électricité???
quel conseille auriez vous a me dire pour redire ma consommation en sachant que le reste je m en sert pas temps que sa car la j ais eu ma facture j ais paye 141.43€ plus les tva sa fait une facture de 250.60€ pour 2 semaine de chauffages et que la s étais quand je l ais allume éteigniez et la de les laisser tous le temps allume je vais avoir une grosse facture ?????
merci de vos réponse
mais voilas je voulais savoir si on pouvais m éclairée sur ma consommation.
voilas depuis notre arrive le 18/08/15 a mon compteur Electrique,j étais en heure pleine 73 248 kwh, en hc 57 494 kwh ,auto relevé du 17 /09 ERDF.
puis le 22 septembre hp 73 277 kwh, hc 57 522 kwh .
puis le 21 /11 hp 74 265 kwh, hc 58 178 kwh, puis LE 11/12 hp 74 909 kwh hc 58 587 .
en date du 13/12, hc 58 646 kwh , hp 74 996 kwh ,
et en date du 17/12, hp 75 139 kwh, hc 58 737 kwh ,
je voudrais savoir si set une bonne consommation ou si set trop élevée pour se que j ais en électroménager j ais un frigo congélateur,une armoire congélateur,un sèche linge ,lave linge,lave vaisselle, ampoule normal ordinateur ,imprimante, recharge téléphone ,écran plasma,et 7 radiateur allume depuis 3 semaine tous les jours a thermostat 4 car on a que 18 c ° ou voir 15 c ° si pas allume et même allume on a pas plus en chauffage si je veux atteindre les 19 c° il faudrait que je mette mes chauffage a thermostat 6 mais sa va faire augmente ma facture en électricité???
quel conseille auriez vous a me dire pour redire ma consommation en sachant que le reste je m en sert pas temps que sa car la j ais eu ma facture j ais paye 141.43€ plus les tva sa fait une facture de 250.60€ pour 2 semaine de chauffages et que la s étais quand je l ais allume éteigniez et la de les laisser tous le temps allume je vais avoir une grosse facture ?????
merci de vos réponse
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18 déc. 2015 à 10:13
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demander a un électricien..... Vous êtes sur un forum d'entraide oui, mais de droit pas de bricolage.
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maylin27
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18 déc. 2015 à 11:17
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Oui je sais
set pour sa je demande, car je suis en location par un proprio.
est on est en conflit vue plus haut dans les message, j ais des problème pour me chauffe mais la situation compliqué set plein de petit problème parmit tant d autre
et set pas à moi de faire les démarche désolé .
set pour sa je demande, car je suis en location par un proprio.
est on est en conflit vue plus haut dans les message, j ais des problème pour me chauffe mais la situation compliqué set plein de petit problème parmit tant d autre
et set pas à moi de faire les démarche désolé .
^^Marie^^
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Modifié par ^^Marie^^ le 29/12/2015 à 23:09
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Vous cherchez quoi en fait ?
je pose ma question voilas
je voudrais savoir nos propriétaire ne nous a pas donner la dpe et ges et l etat des risques naturel lors de la signature du bail du 18/08/2015
comment sa se passe est ce que il y a des sanctions
merci de vos réponse
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6988694-proprietaire-pas-donner-la-dpe-et-ges
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bonjour
je voulais savoir comment sa se passe pour les proprio para-port au dpe qu il ne nous les pas donner je suis en procedure je veux faire des démarche et veux des réponse a mes questions
je voulais savoir comment sa se passe pour les proprio para-port au dpe qu il ne nous les pas donner je suis en procedure je veux faire des démarche et veux des réponse a mes questions
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30 déc. 2015 à 18:17
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bonsoir,
vous allez arreter de poser des questions alors que vous la réponse au dessus. Vous devenez pénible.
Bonne soirée.
vous allez arreter de poser des questions alors que vous la réponse au dessus. Vous devenez pénible.
Bonne soirée.
^^Marie^^
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Bonsoir maylin,
Je ne réponds plus car cela me fatigue.
Bonne soirée
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maylin27
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Pouvu qu'un Modo ferme, car je commence a saturer.....
3 nov. 2017 à 13:05
Cela m'a rassuré..Vraiment