Nuisances
aah486
-
Thierry -
Thierry -
Bonjour,
Nuisances occasionnées par la proximité d’un restaurant.
Lors des travaux d’installation qui ont eu lieu au mois de mai, j’ai eu la désagréable surprise de voir se dresser contre ma terrasse une cheminée évacuatrice des fumées de cuisine dudit restaurant. Cette cheminée,, est collée au mur de ma terrasse dont la largeur est d’environ 3 mètres. Ce qui est largement en dessous de la norme en vigueur, soit 8 mètres par rapport à mes ouvrants.
Outre ce préjudice esthétique manifeste il est à noter que la hauteur du mur de ma terrasse est de 2 mètres 10 et que la cheminée dépasse de 45 centimètres par rapport à cette hauteur. Et sachant que la baie vitrée de mon séjour a une hauteur de 2 mètres 62, cela occasionne des nuisances tant olfactives qu’hygiéniques avec les diverses odeurs et fumées qui ne manquent pas d’envahir mon intérieur et de le souiller ainsi que ma terrasse et m’empêchent d’avoir pleine jouissance de cette dernière.
De plus, on entend clairement le bruit fait par le tirage du conduit de la cheminée.
Pouvez vous me donner des conseils pour regler ce litige ? Merci
Nuisances occasionnées par la proximité d’un restaurant.
Lors des travaux d’installation qui ont eu lieu au mois de mai, j’ai eu la désagréable surprise de voir se dresser contre ma terrasse une cheminée évacuatrice des fumées de cuisine dudit restaurant. Cette cheminée,, est collée au mur de ma terrasse dont la largeur est d’environ 3 mètres. Ce qui est largement en dessous de la norme en vigueur, soit 8 mètres par rapport à mes ouvrants.
Outre ce préjudice esthétique manifeste il est à noter que la hauteur du mur de ma terrasse est de 2 mètres 10 et que la cheminée dépasse de 45 centimètres par rapport à cette hauteur. Et sachant que la baie vitrée de mon séjour a une hauteur de 2 mètres 62, cela occasionne des nuisances tant olfactives qu’hygiéniques avec les diverses odeurs et fumées qui ne manquent pas d’envahir mon intérieur et de le souiller ainsi que ma terrasse et m’empêchent d’avoir pleine jouissance de cette dernière.
De plus, on entend clairement le bruit fait par le tirage du conduit de la cheminée.
Pouvez vous me donner des conseils pour regler ce litige ? Merci
5 réponses
le restaurant en bas de chez nous utilise de puis qu ils sont arrivés nos poubelles ( 15 jours ) la bleu et la verte il les gere comme si c etait les leur . je pense qu il y a abus . je ne suis pas o courant de la legislation pour les poubelle de restaurant . quelqun peux m aider ?
merci mais avant dois je faire intervenir les services comunnal d hygiene et de santee ou bien les services veterinaires
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
La législation juridique et financière évolue en permanence...