Bois du voisin sous ma fenêtre d'habitation
mumu
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mumu -
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Bonjour,
Une vielle demeure de campagne vient d'être divisée en deux. Il y a un petit recoin qui appartient à mon voisin. Là, il y adosse son bois de chauffage contre mon mur d'habitation jusqu'au raz de ma fenêtre. De plus, juste à côté, se trouve le dessous de mon escalier, dont il se permet de mettre le reste de son bois de chauffage du fait que je n'y ai pas accès; (en effet, je n'ai qu'un droit de surplomb sur son terrain mais pas de droit de passage). Après discussion, il ne veut rien savoir.
- A-t-il le droit d'entreposer son bois sous ma fenêtre et sous mon escalier ?
- Puis-je lui demander une autorisation écrite de droit de passage par la fenêtre (1 mètre entre la fenêtre et le dessous de mon escalier)uniquement pour mettre à l'abri un nombre important de tuiles ? ce qui veut dire que je ne passerai peut-être que deux fois : le jour où je vais les déposer, et le jour où je vais les changer (le toit a été vérifié il n'y a que quelques années, donc ce n'est pas pour demain.
Je vous remercie vivement pour vos réponses
Une vielle demeure de campagne vient d'être divisée en deux. Il y a un petit recoin qui appartient à mon voisin. Là, il y adosse son bois de chauffage contre mon mur d'habitation jusqu'au raz de ma fenêtre. De plus, juste à côté, se trouve le dessous de mon escalier, dont il se permet de mettre le reste de son bois de chauffage du fait que je n'y ai pas accès; (en effet, je n'ai qu'un droit de surplomb sur son terrain mais pas de droit de passage). Après discussion, il ne veut rien savoir.
- A-t-il le droit d'entreposer son bois sous ma fenêtre et sous mon escalier ?
- Puis-je lui demander une autorisation écrite de droit de passage par la fenêtre (1 mètre entre la fenêtre et le dessous de mon escalier)uniquement pour mettre à l'abri un nombre important de tuiles ? ce qui veut dire que je ne passerai peut-être que deux fois : le jour où je vais les déposer, et le jour où je vais les changer (le toit a été vérifié il n'y a que quelques années, donc ce n'est pas pour demain.
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7 réponses
Oui, exact il faut voir si le risque de dégradation peut le contraindre à retirer sont bois.
Mais je ne pense pas que ça le forceras à plus de 50cm du bâti....
Mais je ne pense pas que ça le forceras à plus de 50cm du bâti....
Bonjour,
1 > Oui il a tout a fait le droit si le mure de votre maison et considéré comme limite séparative.
Pour l'escalier, vous n'avez pas le droit d'accès a sont terrain alors vous pouvez mal lui interdire
d'entreposer sont bois.
2> Une servitude n'est possible que si elle est réellement nécessaire.
(Désenclavement, adduction d'eau, gaz...).
Vous pouvez néanmoins, lui proposer le rachat d'un bout de sont terrain, (1m entre la fenêtre et le dessous de mon escalier).
1 > Oui il a tout a fait le droit si le mure de votre maison et considéré comme limite séparative.
Pour l'escalier, vous n'avez pas le droit d'accès a sont terrain alors vous pouvez mal lui interdire
d'entreposer sont bois.
2> Une servitude n'est possible que si elle est réellement nécessaire.
(Désenclavement, adduction d'eau, gaz...).
Vous pouvez néanmoins, lui proposer le rachat d'un bout de sont terrain, (1m entre la fenêtre et le dessous de mon escalier).
il n a pas a faire toucher le bois contre le mur qui est a vous uniquement,maintenant s il veut le laisser il a le droit acondition que ca ne touche pas votre mur
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Oui absolument il n'a pas à adosser quoique ce soit sur un mur non mitoyen, ni même accrocher quoique ce soit.
Le droit de propriété est ce qu'il est en France et c'est comme ça.
Le droit de propriété est ce qu'il est en France et c'est comme ça.
bonjour : allez à la mairie, et dites que votre voisin met du bois contre votre mur, et que vous craignez que ça vous apporte des termites, et d'ailleurs, cela peut très bien arriver.
Les mairies sont assez tatillones avec les insectes xylophages. Peut-être le maire fera une intervention : courrier peut-être. Ou alors enverra le conciliateur.
Les mairies sont assez tatillones avec les insectes xylophages. Peut-être le maire fera une intervention : courrier peut-être. Ou alors enverra le conciliateur.
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