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Hystorodon
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11 juin 2009 à 19:28
11 juin 2009 à 19:28
Oui, exact il faut voir si le risque de dégradation peut le contraindre à retirer sont bois.
Mais je ne pense pas que ça le forceras à plus de 50cm du bâti....
Mais je ne pense pas que ça le forceras à plus de 50cm du bâti....
Hystorodon
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11 juin 2009 à 18:59
11 juin 2009 à 18:59
Bonjour,
1 > Oui il a tout a fait le droit si le mure de votre maison et considéré comme limite séparative.
Pour l'escalier, vous n'avez pas le droit d'accès a sont terrain alors vous pouvez mal lui interdire
d'entreposer sont bois.
2> Une servitude n'est possible que si elle est réellement nécessaire.
(Désenclavement, adduction d'eau, gaz...).
Vous pouvez néanmoins, lui proposer le rachat d'un bout de sont terrain, (1m entre la fenêtre et le dessous de mon escalier).
1 > Oui il a tout a fait le droit si le mure de votre maison et considéré comme limite séparative.
Pour l'escalier, vous n'avez pas le droit d'accès a sont terrain alors vous pouvez mal lui interdire
d'entreposer sont bois.
2> Une servitude n'est possible que si elle est réellement nécessaire.
(Désenclavement, adduction d'eau, gaz...).
Vous pouvez néanmoins, lui proposer le rachat d'un bout de sont terrain, (1m entre la fenêtre et le dessous de mon escalier).
Marie S
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11 juin 2009 à 19:02
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Ce qui m'inquiète le plus dans les tas de bois c'est la présence d'insectes xylophages.
il n a pas a faire toucher le bois contre le mur qui est a vous uniquement,maintenant s il veut le laisser il a le droit acondition que ca ne touche pas votre mur
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Marie S
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11 juin 2009 à 19:36
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Oui absolument il n'a pas à adosser quoique ce soit sur un mur non mitoyen, ni même accrocher quoique ce soit.
Le droit de propriété est ce qu'il est en France et c'est comme ça.
Le droit de propriété est ce qu'il est en France et c'est comme ça.
bonjour : allez à la mairie, et dites que votre voisin met du bois contre votre mur, et que vous craignez que ça vous apporte des termites, et d'ailleurs, cela peut très bien arriver.
Les mairies sont assez tatillones avec les insectes xylophages. Peut-être le maire fera une intervention : courrier peut-être. Ou alors enverra le conciliateur.
Les mairies sont assez tatillones avec les insectes xylophages. Peut-être le maire fera une intervention : courrier peut-être. Ou alors enverra le conciliateur.