Division terrains
cynna
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Hystorodon Messages postés 292 Statut Membre -
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Bonjour,
Nous sommes des particuliers et nous aurions l'opportunité d'acheter un terrain de 15 000m2. Notre projet serait de le découper en une dizaine de parcelles ; d'en garder une pour notre future maison et de revendre les autres. Je sais qu'il faut faire appel à un géomètre pour le découpage, demander des permis de lotir, viabilisé les terrains, l'étude des sols. Quelqu'un connaîtrait-il plus précisement l'ensemble des démarches pour effectuer une division destinée à la revente, leurs chronologies, les organismes à contacter et leur coûts. J'ai lu qu'il fallait compter dans les 25000€ par lot. Qu'est-ce que cela comprend?
Combien pour l'étude du géomètre? Combien pour la demande de permis de lotir?...
Merci pour vos réponses
Cynna
Nous sommes des particuliers et nous aurions l'opportunité d'acheter un terrain de 15 000m2. Notre projet serait de le découper en une dizaine de parcelles ; d'en garder une pour notre future maison et de revendre les autres. Je sais qu'il faut faire appel à un géomètre pour le découpage, demander des permis de lotir, viabilisé les terrains, l'étude des sols. Quelqu'un connaîtrait-il plus précisement l'ensemble des démarches pour effectuer une division destinée à la revente, leurs chronologies, les organismes à contacter et leur coûts. J'ai lu qu'il fallait compter dans les 25000€ par lot. Qu'est-ce que cela comprend?
Combien pour l'étude du géomètre? Combien pour la demande de permis de lotir?...
Merci pour vos réponses
Cynna
2 réponses
Bonjour, alors petite précision, il faut voir un géomètre-expert (DPLG), ce qui est sensiblement différent du géomètre ;)
Ce points, éclairci on vas pouvoir continué....
Donc, le géomètre-expert vas ouvrir un dossier...
>Faire un lever de terrain.
>Demande du PLU et de CU à la mairie (si vous l'avez déjà c'est mieux).
>Positionner les 10 lots sur ce terrain suivant vos instructions (tous la même superficies ?),
et les réglementations et vigueur, voies d'accès, défenses incendie, viabilisation,....
>Ensuite il vas délimité les différents lots par des bornes, la voirie et réseaux divers par des piquets (encore un levé du terrain).
>Plan de bornage, du lotissement et de chacun des lots.
Voilà l'idée générale, ensuite pour les démarches administrative c'est lui qui s'en occupe ;)
Mais il y auras, une DP (Déclaration Préalable) pour l'aménagement VRD et la création
de lotissement à la mairie.
Puis un DMPC (Document du Modificatif Parcellaire Cadastral), [Les noms des acquéreurs des différents lots pourrons y être renseigner si vous les connaissez].
Pour la vente il faudra passer par un notaire.
J'ai peut être oublié quelque chose, mais là je voies pas quoi...
Vous devez contacter le géomètre-expert, puis le notaire (demandez conseil au géomètre-expert).
Pour les coûts du géomètre-expert, c'est très aléatoire, faite établir un devis.
(Renseigner vous sur les différents géomètres de votre régions avant de signer).
Ce points, éclairci on vas pouvoir continué....
Donc, le géomètre-expert vas ouvrir un dossier...
>Faire un lever de terrain.
>Demande du PLU et de CU à la mairie (si vous l'avez déjà c'est mieux).
>Positionner les 10 lots sur ce terrain suivant vos instructions (tous la même superficies ?),
et les réglementations et vigueur, voies d'accès, défenses incendie, viabilisation,....
>Ensuite il vas délimité les différents lots par des bornes, la voirie et réseaux divers par des piquets (encore un levé du terrain).
>Plan de bornage, du lotissement et de chacun des lots.
Voilà l'idée générale, ensuite pour les démarches administrative c'est lui qui s'en occupe ;)
Mais il y auras, une DP (Déclaration Préalable) pour l'aménagement VRD et la création
de lotissement à la mairie.
Puis un DMPC (Document du Modificatif Parcellaire Cadastral), [Les noms des acquéreurs des différents lots pourrons y être renseigner si vous les connaissez].
Pour la vente il faudra passer par un notaire.
J'ai peut être oublié quelque chose, mais là je voies pas quoi...
Vous devez contacter le géomètre-expert, puis le notaire (demandez conseil au géomètre-expert).
Pour les coûts du géomètre-expert, c'est très aléatoire, faite établir un devis.
(Renseigner vous sur les différents géomètres de votre régions avant de signer).
Aie, ça doit faire un ans que j'ai pas fait de facture.
Et pour être franc je ne faisais que compléter un tableau sans même réfléchir.....
Le cout du géomètre, et très aléatoire.
Pour le reste franchement je nais aucune idée, mais pour un lotissement,
il y as la voire avec l'enrobé qui coute cher, plus les accessoires (la voirie final ne se fait
que une fois les dernière maison construite).
Après il vaut mieux se renseigner au près d'une boite de travaux publique.
Voire si possible confier la maitrise d'œuvre à votre géomètre (certain propose ce service contre rémunération).
Et pour être franc je ne faisais que compléter un tableau sans même réfléchir.....
Le cout du géomètre, et très aléatoire.
Pour le reste franchement je nais aucune idée, mais pour un lotissement,
il y as la voire avec l'enrobé qui coute cher, plus les accessoires (la voirie final ne se fait
que une fois les dernière maison construite).
Après il vaut mieux se renseigner au près d'une boite de travaux publique.
Voire si possible confier la maitrise d'œuvre à votre géomètre (certain propose ce service contre rémunération).
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Quelques commentaires seraient les bienvenus.