PLU
fab
-
3 juin 2009 à 16:41
Dansemacabre Messages postés 2218 Date d'inscription mardi 14 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2010 - 3 juin 2009 à 17:15
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3 réponses
Josh Randall
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3 juin 2009 à 17:00
3 juin 2009 à 17:00
Bonjour
Comme l'a justement dit Augustin, la réponse à vos questions se trouve dans le règlement du PLU de votre commune. Sachant qu'une zone naturelle est normalenent inconstructible sauf dans certains cas qui seraont mentionnés dans le PLU.
Mais bon: zone naturelle ET inondabble, à mon avis vous vous heurterez à un refus, surtout pour un bâtiment à usage d'habitation
Comme l'a justement dit Augustin, la réponse à vos questions se trouve dans le règlement du PLU de votre commune. Sachant qu'une zone naturelle est normalenent inconstructible sauf dans certains cas qui seraont mentionnés dans le PLU.
Mais bon: zone naturelle ET inondabble, à mon avis vous vous heurterez à un refus, surtout pour un bâtiment à usage d'habitation
Dansemacabre
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3 juin 2009 à 17:15
3 juin 2009 à 17:15
ZN = non constructible.
Pour que vous puissiez construire il faudrait revoir le PLU.
Pour que vous puissiez construire il faudrait revoir le PLU.
La législation juridique et financière évolue en permanence...