PLU
fab
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Dansemacabre Messages postés 2219 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Dansemacabre Messages postés 2219 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Est-il possbile de contruire un batiment à usage d'habitation sur un terrain en zone naturelle inondable alors que ce terrain est entouré de lotissement et n'a jamais été inondé? Si oui pouvez vous rentrer en contact par le biais de mon adresse e-mail.
Merci
Est-il possbile de contruire un batiment à usage d'habitation sur un terrain en zone naturelle inondable alors que ce terrain est entouré de lotissement et n'a jamais été inondé? Si oui pouvez vous rentrer en contact par le biais de mon adresse e-mail.
Merci
3 réponses
Bonjour
Comme l'a justement dit Augustin, la réponse à vos questions se trouve dans le règlement du PLU de votre commune. Sachant qu'une zone naturelle est normalenent inconstructible sauf dans certains cas qui seraont mentionnés dans le PLU.
Mais bon: zone naturelle ET inondabble, à mon avis vous vous heurterez à un refus, surtout pour un bâtiment à usage d'habitation
Comme l'a justement dit Augustin, la réponse à vos questions se trouve dans le règlement du PLU de votre commune. Sachant qu'une zone naturelle est normalenent inconstructible sauf dans certains cas qui seraont mentionnés dans le PLU.
Mais bon: zone naturelle ET inondabble, à mon avis vous vous heurterez à un refus, surtout pour un bâtiment à usage d'habitation
La législation juridique et financière évolue en permanence...