PLU
fab
-
Dansemacabre Messages postés 2219 Statut Membre -
Dansemacabre Messages postés 2219 Statut Membre -
Bonjour,
Est-il possbile de contruire un batiment à usage d'habitation sur un terrain en zone naturelle inondable alors que ce terrain est entouré de lotissement et n'a jamais été inondé? Si oui pouvez vous rentrer en contact par le biais de mon adresse e-mail.
Merci
Est-il possbile de contruire un batiment à usage d'habitation sur un terrain en zone naturelle inondable alors que ce terrain est entouré de lotissement et n'a jamais été inondé? Si oui pouvez vous rentrer en contact par le biais de mon adresse e-mail.
Merci
A voir également:
- PLU
- Non respect plu clôture - Forum Immobilier
- Non respect plu portail - Forum Construire une maison
- La mairie veut me faire demonter ma cloture - Forum Immobilier
- Quelles sanctions travaux de clôture non conformes au PLU ✓ - Forum Immobilier
- Clôture non conforme au plan et a la déclaration préalable. - Forum Immobilier
3 réponses
Bonjour
Comme l'a justement dit Augustin, la réponse à vos questions se trouve dans le règlement du PLU de votre commune. Sachant qu'une zone naturelle est normalenent inconstructible sauf dans certains cas qui seraont mentionnés dans le PLU.
Mais bon: zone naturelle ET inondabble, à mon avis vous vous heurterez à un refus, surtout pour un bâtiment à usage d'habitation
Comme l'a justement dit Augustin, la réponse à vos questions se trouve dans le règlement du PLU de votre commune. Sachant qu'une zone naturelle est normalenent inconstructible sauf dans certains cas qui seraont mentionnés dans le PLU.
Mais bon: zone naturelle ET inondabble, à mon avis vous vous heurterez à un refus, surtout pour un bâtiment à usage d'habitation
La législation juridique et financière évolue en permanence...