Taxes ordures ménagères

le yoyo - 14 mai 2009 à 19:17
 le yoyo - 16 mai 2009 à 11:23
Bonjour,
je viens de recevoir ma taxe d'ordures ménagères pour l'année; mais est-il possible d'être exonéré de cette taxe en s'occupant de ses déchets soi-même (tri, composte...),et de rendre mon container ?

Merci

6 réponses

absolument pas, la question a déjà été posée, vos ordures ménagères ne se recyclent pas d'elles-mêmes dans le container !
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Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 790
14 mai 2009 à 19:25
Absolument pas, d'ailleurs le tri sélectif se fait dans de nombreuses communes et la taxe est toujours d'actualité.
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j'ai appuyé sur la mauvaise touche

il est vrai que le libellé du fisc prête à confusion puisqu'il est écrit "taxe d'enlèvement des ordures ménagères"
considérez dans votre cas qu'elle correspond au traitement du container vers la suite (décharge, incinération, recyclage)

comme l'a fait remarquer un autre forumer, il en va de même pour la taxe audiovisuelle, que vous regardiez la tv ou pas
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Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 790
14 mai 2009 à 19:40
Ce n'est pas parce qu'on achemine soi-même ses déchets à la déchetterie et que l'on fait du compost avec les épluchures que l'on ne doit pas la taxe d'enlèvement des ordures ménagères !
Il y a ensuite tout le travail d'incinération et de recyclage du métal, du verre, du papier, tout cela n'est pas gratuit.
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merci pour la réponse, et bien à toi.
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bonsoir Marie S

à la décharge (si j'ose m'exprimer ainsi !) du questionneur, il est vrai que la rédaction de l'imprimé du fisc (en particulier du renvoi 1) est maladroit
car il est bien notifié taxe d'enlèvement des ordures ménagères
et cela fait bien longtemps que ce poste aurait dû être inclus dans la taxe d'habitation !
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Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 790
14 mai 2009 à 19:55
Ca devrait s'appeler taxe d'enlèvement et de traitement des ordures ménagères TETOM, c'est moi qui l'ai inventée !
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