Cloturer un jardin
dagobert
-
10 mai 2009 à 18:53
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 11 mai 2009 à 10:12
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3 réponses
Marie S
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10 mai 2009 à 19:08
10 mai 2009 à 19:08
Vous devez vous conformer au règlement de l'immeuble, dans un souci d'esthétique, la régie impose probablement des panneaux bois pour tout le monde.
Bonsoir
Merci pour votre reponse mais j'aimerais egalement savoir si , etant donné l'absence de cloture originelle , le proprio est-il obligé d'assurer la securité ( côté rue pas de prob j'ai une porte 3 points ) donc la facture .
Cordialement,
Merci pour votre reponse mais j'aimerais egalement savoir si , etant donné l'absence de cloture originelle , le proprio est-il obligé d'assurer la securité ( côté rue pas de prob j'ai une porte 3 points ) donc la facture .
Cordialement,
Josh Randall
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11 mai 2009 à 10:12
11 mai 2009 à 10:12
Bonjour
Comme le dit Marie, c'est le règlement de l'immeuble iou du syndic qui prévaut. Encore faut-il que ces dispositions n'entrent pas en contradiction avec le règles d'urbanismes de la commune (c'est le genre de chose qui a déjà d'être négocié au préalable).
Les plans de départ n'ayant pas prévu la pose d'une clôture, voyez avec le syndic si c'est vous en totalité, le propriétaire en totalité ou vous deux pour partie qui financerez ces travaux.
Mais à mon avis il y a de fortes chances pour qu'on vous impose le paiement total des travaux
Comme le dit Marie, c'est le règlement de l'immeuble iou du syndic qui prévaut. Encore faut-il que ces dispositions n'entrent pas en contradiction avec le règles d'urbanismes de la commune (c'est le genre de chose qui a déjà d'être négocié au préalable).
Les plans de départ n'ayant pas prévu la pose d'une clôture, voyez avec le syndic si c'est vous en totalité, le propriétaire en totalité ou vous deux pour partie qui financerez ces travaux.
Mais à mon avis il y a de fortes chances pour qu'on vous impose le paiement total des travaux