Mon voisin d en face veut faire couper mon ar
lucine
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seb -
seb -
Bonjour,
J'ai un magnifique marronnier au coin de notre terrain, et les nouveaux voisins sur le trottoir d'en face nous demandent de couper notre arbre car les feuilles, les fleurs (sutout )et les marrons rentrent dans leur maison alors qu'il habite en face et légèrement décalé par arbre au dit arbre.
Peuvent-ils nous obliger à le couper alors que la route nous sépare?
Merci d'avance de vos réposes.
Lucine
J'ai un magnifique marronnier au coin de notre terrain, et les nouveaux voisins sur le trottoir d'en face nous demandent de couper notre arbre car les feuilles, les fleurs (sutout )et les marrons rentrent dans leur maison alors qu'il habite en face et légèrement décalé par arbre au dit arbre.
Peuvent-ils nous obliger à le couper alors que la route nous sépare?
Merci d'avance de vos réposes.
Lucine
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4 réponses
Si cet arbre n'est pas planté à 50 cm de la limite séparative, vu sa hauteur présumée, le voisin n'a rien à vous dire, il ne faut pas non plus que les feuilles obstruent les gouttières voisines.
Autrement la chute des marrons et des glands de chêne ne sont pas des nuisances qui sortent de l'ordinaire.
Les marrons ils n'ont qu'à les faire cuire, c'est bon ça !
Autrement la chute des marrons et des glands de chêne ne sont pas des nuisances qui sortent de l'ordinaire.
Les marrons ils n'ont qu'à les faire cuire, c'est bon ça !
ha la la...;les glands ne sont pas toujours dans le jardin ! :o)
petit complément : magnifique marronnier donc on peut présumer que cet arbre a quelques années d'existance. De plus ces "nouveaux" voisins ont acheté en toute connaissance de cause car cet arbre n'a pas poussé depuis leur achat, donc ils ne sont pas fondés à en demander la coupe.
petit complément : magnifique marronnier donc on peut présumer que cet arbre a quelques années d'existance. De plus ces "nouveaux" voisins ont acheté en toute connaissance de cause car cet arbre n'a pas poussé depuis leur achat, donc ils ne sont pas fondés à en demander la coupe.
sauf erreur de ma part, s'il a plus de trente ans d'âge et que personne ne s'est manifesté pendant ces trente années pour dire que c'est une gêne (et il faudrait dans ce cas une trace) ... alors il y a "prescription trentenaire" et vous êtes dans votre droit.
Bonsoir,
si des branches de votre arbre surplombent la propriété de votre voisin celui-ci peut vous demander de les couper ce droit est inaliénable même si l'arbre existe depuis longtemps
Cordialement
si des branches de votre arbre surplombent la propriété de votre voisin celui-ci peut vous demander de les couper ce droit est inaliénable même si l'arbre existe depuis longtemps
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
votre probleme je le connait que trop bien car je suis élagueur, et malheureusement j'intervien souvent pour ce genre de problème.
Si votre marronier (le tronc et non les branches...)est à plus de deux mètres de votre cloture, alors votre voisin (enfin si on peut dire) ne peut rien faire en revanche si votre arbre est à moins de deux mettres, alors seul le propriétaire de la voirie qui vous sépare peut vous demender de couper uniquement les branches surplombant la routes.