Probleme cloture voisin

kikooo - 8 mai 2009 à 12:38
Igor1 Messages postés 8272 Date d'inscription mercredi 26 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 décembre 2018 - 8 mai 2009 à 20:48
Bonjour,
j ai recuperer la maison de mon pere etant dcd a ce jours il y a une cloture entre chez moi et mon voisin cela fait plus de 20 ans que celle ci est en place l accord de cette pose de cloture a ete effectue entre mon pere et le pere de mon voisin a l epoque (surement en verbal )son pere etant dcd aussi mon voisin me dit qu elle est a 20 cm chez lui il y a plus la borne sur la route a qui appartient c 20 cm aujourd hui et comment prouver qu il a raison que dois je faire il boit beaucoups et a chaque fois qu il est boure il me saoul avec ca
je vous remercie d avance pour vos reponse

5 réponses

Igor1 Messages postés 8272 Date d'inscription mercredi 26 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 décembre 2018 6 838
8 mai 2009 à 12:46
Bonjour,
laissez dire, le train passe.......
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merci igor pour ta reponse ca me rassure sur un point c qu il y a pire comme probleme lol mais sil decide de prendre des expert geometre ce qui m etonnerais qui paiera ? et si un jours bien peter comme il est souvent il decide de s attaquer a retirer la cloture je fais quoi deja je me retiens de lui mettre une clac mais bon sinon ?
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bonjour : S'il fait venir un géomètre : qui commande paie, donc c'est à lui de payer.

S'il fait quelque chose : genre destruction de clôture, appeler les gendarmes, en disant qu'il est en train de tout casser en insistant qu'il a bu et qu'il semble dangereux.

Essayez de voir, si vous n'auriez pas d'éléments ou de repère pour pouvoir retrouver la largeur de votre terrain et contrôler vous-même. Attention de bien prendre les mesures "à l'équerre".
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merci paulin sinon bon les proprietes sont pas d équerres lol sinon apres 20 ans s il a imaginons raison il n y a pas prescription ?
merci le forum c toujours sympa d avoir des renseignements comme ca la c utile internet ;)
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bonjour : Non, la prescription ne permet pas de déplacer les limites, pour en avoir le coeur net, il faudrait faire borner le terrain. Mais si ces 20 cm ne sont que le fruit de son imagination... cela fera des frais pour rien.

Voir du côté du cadastre, si vous ne pourriez pas obtenir de renseignements qui pourraient vous aider.
Dans les grands terrains, les limites, c'était "à quelque chose près".

De toutes façons, s'il prétend quelque chose, c'est à lui de prouver, donc c'est à lui de payer un bornage. Et s'il venait à avoir raison, vous déplacez la clôture. Mais jusqu'à preuve du contraire, cette limite sur laquelle était d'accord la génération précédente est la bonne. Vous vous en tenez là tant qu'il ne peut vous fournir des preuves de ses dires.
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merci beaucoup pour ces renseignements
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Igor1 Messages postés 8272 Date d'inscription mercredi 26 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 décembre 2018 6 838
8 mai 2009 à 20:48
Re,
Je suis pratiquement sur que c'est une obsession d'alcolo, c'est tout, je ne vois pas pourquoi votre et le père de votre voisin auraient fait la clôture 20 cm en retrait de la limite ??? De plus un alcolo s'il a un peu d'argent c'est pour boire et non pas pour dépenser auprès d'un expert. Si par le plus grand des hasards il décidait tout de même de faire venir un géomètre et que par le plus grand des hasards ses dires s'avéraient vrai, il serait trop content que vous achetiez ces 20 cm0...... pour boire.....et tout cela ça en fait des si....
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