Problème de fenêtre avec un voisin
Caroline
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
J'ai acheté une maison il y a 3 ans.Celle-ci est collée au mur du voisin A (mes parents), entourée par le jardin du voisin B et les 2 autres côtés entourés par un champ (existant depuis très longtemps) (= voisin C).Cette maison est reculée de la rue, on y a accès par une ruelle devenue une servitude avec les voisins A.Il y avait une petite fenêtre en bas donnant sur le champ (depuis + de 30 ans).Mon frère a acheté cette maison il y a une vingtaine d'années environ.Il a mis une fenêtre en haut (la chambre) qui donne également sur le champ (à cette époque, c'était toujours un champ dont les propriétaires étaient introuvables car trop nombreux et habitant dans divers pays).Le champ vient d'être acheté et le propriétaire fait construire une maison et une véranda.Celle-ci se situera un peu avant la fenêtre du haut.Le voisin C aimerait que je bouche la fenêtre du haut avec des briques de verre.Cela ne me pose pas trop de problème car pour aérer ma chambre, je peux ajouter un Vélux (le voisin serait d'accord).Le problème est le suivant: il veut que je fasse la même chose avec la fenêtre du bas.Mais cette pièce est petite, sombre et fort humide!la fenêtre est renfoncée dans la pièce ce qui fait que je ne vois rien chez le voisin sauf bien sûr si il passe davant cette fenêtre.Il voudrait aussi que je supprime les 2 volets allant avec ces 2 fenêtres mais moi, je préférais les laisser (la nuit pour la chambre et gain d'énergie pour l'hiver).Ces 2 fenêtres étaient là quand j'ai racheté la maison à mon frère il y a 3 ans.Dans ce cas, que faire?Quels sont mes droits?
(Pour la fenêtre du bas, elle existe depuis + de 30 ans mais comment le prouver,? Mes parents habitent à côté depuis au moins 35 ans et peuvent confirmer l'exstence de cette fenêtre mais est-ce que leur témoignage est recevable?)
J'ai acheté une maison il y a 3 ans.Celle-ci est collée au mur du voisin A (mes parents), entourée par le jardin du voisin B et les 2 autres côtés entourés par un champ (existant depuis très longtemps) (= voisin C).Cette maison est reculée de la rue, on y a accès par une ruelle devenue une servitude avec les voisins A.Il y avait une petite fenêtre en bas donnant sur le champ (depuis + de 30 ans).Mon frère a acheté cette maison il y a une vingtaine d'années environ.Il a mis une fenêtre en haut (la chambre) qui donne également sur le champ (à cette époque, c'était toujours un champ dont les propriétaires étaient introuvables car trop nombreux et habitant dans divers pays).Le champ vient d'être acheté et le propriétaire fait construire une maison et une véranda.Celle-ci se situera un peu avant la fenêtre du haut.Le voisin C aimerait que je bouche la fenêtre du haut avec des briques de verre.Cela ne me pose pas trop de problème car pour aérer ma chambre, je peux ajouter un Vélux (le voisin serait d'accord).Le problème est le suivant: il veut que je fasse la même chose avec la fenêtre du bas.Mais cette pièce est petite, sombre et fort humide!la fenêtre est renfoncée dans la pièce ce qui fait que je ne vois rien chez le voisin sauf bien sûr si il passe davant cette fenêtre.Il voudrait aussi que je supprime les 2 volets allant avec ces 2 fenêtres mais moi, je préférais les laisser (la nuit pour la chambre et gain d'énergie pour l'hiver).Ces 2 fenêtres étaient là quand j'ai racheté la maison à mon frère il y a 3 ans.Dans ce cas, que faire?Quels sont mes droits?
(Pour la fenêtre du bas, elle existe depuis + de 30 ans mais comment le prouver,? Mes parents habitent à côté depuis au moins 35 ans et peuvent confirmer l'exstence de cette fenêtre mais est-ce que leur témoignage est recevable?)
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4 réponses
Je n'ai pas tout compris mais ça semble aberrant !
Vous avez acheté cette maison, elle a fait l'objet d'un permis de construire de l'époque, pourquoi sous prétexte que votre voisin fait une extension (?) seriez-vous obligée de boucher vos fenêtres ???
Vous êtes en droit d'envoyer paitre votre voisin avec ses demandes inconsidérées !
Ou alors adressez-vous au service d'urbanisme de votre commune pour savoir quelle est la règlementation en vigueur dans votre commune, si règlementation sur les servitudes de vue il y a !
Vous avez acheté cette maison, elle a fait l'objet d'un permis de construire de l'époque, pourquoi sous prétexte que votre voisin fait une extension (?) seriez-vous obligée de boucher vos fenêtres ???
Vous êtes en droit d'envoyer paitre votre voisin avec ses demandes inconsidérées !
Ou alors adressez-vous au service d'urbanisme de votre commune pour savoir quelle est la règlementation en vigueur dans votre commune, si règlementation sur les servitudes de vue il y a !
Bonjour
Chose primordiale qui je crois a été oubliée: le permis de construire a été délivré en fonction de l'édifice déjà présent sur le site, et donc normalement dans le respect des règles d'urbanismes s'appliquant dans la commune.
Donc la maison a normalement due être placée à une distance certaine (prévue dans le règlement) de sorte que le vis à vis ne soit pas trop prononcé.
Cela est facilement vérifiable en allant consulter le dossier de permis de construire à la mairie.
Donc pour ma part, il est même hors de question de modifier les ouvertures de la maison, ce qui tendrait à dire que ce serait votre habitation qui ne serait pas conforme par rapport à l'habitation à construire !
Et pour finir à savoir que ces modifications de façades sont également soumises au dépot d'une déclaration préalable.
A vous de voir...
Chose primordiale qui je crois a été oubliée: le permis de construire a été délivré en fonction de l'édifice déjà présent sur le site, et donc normalement dans le respect des règles d'urbanismes s'appliquant dans la commune.
Donc la maison a normalement due être placée à une distance certaine (prévue dans le règlement) de sorte que le vis à vis ne soit pas trop prononcé.
Cela est facilement vérifiable en allant consulter le dossier de permis de construire à la mairie.
Donc pour ma part, il est même hors de question de modifier les ouvertures de la maison, ce qui tendrait à dire que ce serait votre habitation qui ne serait pas conforme par rapport à l'habitation à construire !
Et pour finir à savoir que ces modifications de façades sont également soumises au dépot d'une déclaration préalable.
A vous de voir...
Bonjour
Ah les voisins !
Bon soyons sérieux ! Celui qui vient d'acquérir le champ n'était pas aveugle, donc il a vu les bâtiments existants en bordure du champ. Qui dit bâtiment dit portes et fenêtres ce qui est logique.
Si maintenant il veut faire construire, qu'il se débrouille avec l'environnement existant.
Juste un conseil, demander de l'aide à la Mairie. Puisque c'est la Mairie (sauf si je me plante, l'erreur est humaine, la connerie aussi mais bien plus grande) je disais donc puisque c'est la Mairie qui délivre le permis de construire, si le Maire autorise une veranda sous vos fenêtres cela ne doit pas devenir votre problème vous étiez dans la place légalement avant l'acquéreur du champ. Je suppose que toutes vos ouvertures ont été faites légalement donc il est inutile de les boucher parce le petit nouveau à des désirs personnels à assouvir !
Bien entendu je ne connais pas toutes les lois et les subtilités de notre chère France.
Cordialement
A+
Ah les voisins !
Bon soyons sérieux ! Celui qui vient d'acquérir le champ n'était pas aveugle, donc il a vu les bâtiments existants en bordure du champ. Qui dit bâtiment dit portes et fenêtres ce qui est logique.
Si maintenant il veut faire construire, qu'il se débrouille avec l'environnement existant.
Juste un conseil, demander de l'aide à la Mairie. Puisque c'est la Mairie (sauf si je me plante, l'erreur est humaine, la connerie aussi mais bien plus grande) je disais donc puisque c'est la Mairie qui délivre le permis de construire, si le Maire autorise une veranda sous vos fenêtres cela ne doit pas devenir votre problème vous étiez dans la place légalement avant l'acquéreur du champ. Je suppose que toutes vos ouvertures ont été faites légalement donc il est inutile de les boucher parce le petit nouveau à des désirs personnels à assouvir !
Bien entendu je ne connais pas toutes les lois et les subtilités de notre chère France.
Cordialement
A+
Bonjour Tartine K ! J'ai le plaisir de vous annoncer que je suis débarrassée d'une partie de mon voisinage et que je respire mieux !
Dernière sortie en date : on m e souhaite de crever avec mon cancer... entendu par un autre voisin, écoeuré, qui a répondu que la conn...rie n'avait pas de nom ni de limites...
Dernière sortie en date : on m e souhaite de crever avec mon cancer... entendu par un autre voisin, écoeuré, qui a répondu que la conn...rie n'avait pas de nom ni de limites...
pas mieux..
j'osais pas répondre, car n'y connaissans rien dans le domaine, je ne pouvais pas etre d'une grande aide.
mais je vois qu'au final j'ai eu la même réaction que tout le monde.
Je pars du principe qu'il est préférable de conserver des bons rapports avec le voisinage (surtout quand on est propriétaire) donc si ça te dérange pas d'opacifier la fenetre du haut, ok (à condition que ce soit lui qui paye nonmého)
par contre, si tu veux conserver la luminosité et les volets, désolé, t'étais là avant, il a vu ça quand il a construit sa maison, il fallait réfléchir à ce moment là
je suppose que pour conserver la cohérence de la véranda, ces fenetres sont plein nord ? (la véranda est généralement plein sud)
auquel cas, la luminosité, déja pas géniale, est empirée par la maison qui a été construite, donc on va pas en rajouter en opacifiant.
si il voulait se promener à poil dans sa Véranda, bah tant pis pour lui.
j'osais pas répondre, car n'y connaissans rien dans le domaine, je ne pouvais pas etre d'une grande aide.
mais je vois qu'au final j'ai eu la même réaction que tout le monde.
Je pars du principe qu'il est préférable de conserver des bons rapports avec le voisinage (surtout quand on est propriétaire) donc si ça te dérange pas d'opacifier la fenetre du haut, ok (à condition que ce soit lui qui paye nonmého)
par contre, si tu veux conserver la luminosité et les volets, désolé, t'étais là avant, il a vu ça quand il a construit sa maison, il fallait réfléchir à ce moment là
je suppose que pour conserver la cohérence de la véranda, ces fenetres sont plein nord ? (la véranda est généralement plein sud)
auquel cas, la luminosité, déja pas géniale, est empirée par la maison qui a été construite, donc on va pas en rajouter en opacifiant.
si il voulait se promener à poil dans sa Véranda, bah tant pis pour lui.
La législation juridique et financière évolue en permanence...