Contravention ZTL en Italie (florence) [Fermé]

- - Dernière réponse :  hal 9000 - 26 janv. 2010 à 16:20
Bonjour,

PArtie en voyage en Italie en Avril,
je reçois 2 lettres non recommandées en septembre qui affirment deux infraction dans une zone de traffic limité, dans le centre de florence. l'une commise à 12H59 l'autre à 12H57...
On me demande de verser sur un compte via internet 95€ x 2...

Je n'ai pas donné suite à ce courrier, imaginant une belle arnaque....

Recemment, recontactée par la gendarmerie de mon département, on me remet 2 autres contravention (horaires différents) d'un montant de 115€ chacune)
et je reçois également par courrier recommandé cette fois, 3 autres contravention, soit 5 au total (5horaires différents)...

J'aimerais contester ces contraventions, d'une part car elles sont à des horaires très proches
et d'autres part parce que étant restée plusieurs jours à Florence, je ne me suis pas rendue compte de cette infraction, la signalisation étant soit extremement discrete, soit totalement absente.

Que puis je faire? Sur quoi porter ma contestation?
Quels recours puis je avoir?

A la gendarmerie on m'a conseillé d'envoyer une lettre en Italien* au juge de paix.
(*obligatoire)
mais je ne parle pas Italien.....
et je n'ai absolument pas les moyens aujourdhui de payer mes contravention, étant en plus au chomage...

Merci de votre aide et e vos conseils...
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Merci
Bonjour à tous,

Je vais vous faire part de ma petite expérience après mes 2 derniers séjours dans la péninsule.

Le 1er, en février 2008 à Rome et le second en août 2008 en Toscane.

Lors de mon 1er séjour, j'avais loué une voiture chez Hertz pour plusieurs jours afin de circuler dans la ville éternelle.

Or, en septembre 2009, soit plus d'un an et demi après les faits, je reçois 3 contraventions d'un montant d'environ 160 € chacune pour circulation en zone TTL à 3 jours d'intervalles. Les courriers émanaient d'une société de recouvrement pour le compte de la ville de Rome . Vu l'antériorité de l'affaire, j'en ai déduis que c'est le louageur qui a communiqué mes coordonnées à l'administration Italienne afin de faire recouvrer ces contraventions sachant qu'il n'a pas été en mesure de prélever le montant des amendes sur ma CB puisqu'entre temps celle-ci avait heureuseument expiré... ;).
J'ai reçu depuis peu un recommandé que je ne suis pas allé retirer à la poste pour ces 3 courriers.
Par conséquent, je considère ne pas avoir eu connaissance de ces amendes puisque ne les ayant jamais eu officiellement en main.

La deuxième infraction a été relevée à Pise avec mon véhicule personnel pour un stationnement en zone bleue sans mettre de disque. Montant du forfait : 85 €
J'ai donc fait l'objet, très récemment, d'une convocation sur injonction du Procureur de la République au commissariat de police de ma ville qui a été chargé de me remettre le PV en main propre.
Après m'être entretenu avec l'OPJ qui m'a notifié l'amende, celui-ci m'a confirmé que je n'encourais aucun risque d'être inquiété en France (Je précise...) en cas de non-paiement. L'Etat Italien n'étant pas fondé à procéder à une saisie quelconque en France.
En revanche, le risque étant de se faire arrêter à la frontière ou dans le pays où a eu lieu l'infraction car dans ce cas c'est la garde à vue assurée.

Je prends donc le parti de ne rien payer...et d'être tricard en Italie.

Bien entendu cela n'engage que moi.

Pour ceux que ça interesse, je peux vous joindre l'avis d'un avocat spécialisé dans le domaine des infractions routières conseillant de ne pas donner suite à ces amendes (Paru dans le journal "Le Monde")


PS : Je précise que j'ai des origines Italiennes puisque mon papa est Italien. J'ai donc une affection particulière pour ce pays qui est un peu le mien... Je reconnais cependant que la signalisation des zones ZTL est...confidentielle et constitue un piège évident pour les stranieri (étrangers) !!

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Palemo ,
Je viens aussi de recevoir il y a quelques jours une notification de pv CIRCULATION EN ZTL suite à un court passage en novembre 2008 à Pise Via ROMA , je suis interressé par l'avis de l'avocat dont tu parles dans ton précédant message car difficile de trouver des interlocuteurs qui puissent nous donner des infos .
Impossible de savoir par exemple si le délais de prescription de 360 jours auquel normalement sont soumis les amendes pour les ressortissant étranger part de la date de l'infraction ou de la date d'identification du " coupable"
Merci de ta réponse
17
Merci
Bonjour,
Voici le courrier que j'ai demandé à un ami italien de me rédiger pour le juge de la police municipal de Florence. Je le tiens sous le coude si je suis recontacté.
Je lui ai décrit la situation et il m'a renvoyé ce qui suit.
Mon argument principal est que je ne conteste pas l'infraction et le paiement mais je doute que les italiens aient à payer une centaine d'euros et qu'il y a une discrimination flagrante.
Avez-vous contacter le consulat Français à Florence (+39 (0) 552 302 556 à confirmer) ? Peut être auront-ils une solution à l'amiable.
Bon courage
---------
Oggetto: Contestazione contravvenzioni per ingiusta causa.

Rife: 1362083/T/2008, 1360330/T/2008, 1360309/T/2008, 1362088/T/2008, 1361451/T/2008

Egregio Giudice,

desidero esporLe i seguenti fatti, risalenti al mese di Settembre 2008, poiché ritengo di aver subito un ingiusto trattamento.

Sono un cittadino francese, e vivo a Parigi. Mi sono recato in visita di piacere a Firenze, muovendomi per la città con una macchina presa a noleggio.

Al mio rientro in Francia, ho ricevuto 5 contravvenzioni, ognuna con la stessa motivazione e lo stesso importo di 101,85 Euro. Il primo giorno sono stato multato 2 volte a distanza di 7 minuti, e il secondo giorno 3 volte, con 4 minuti tra le ultime due contravvenzioni.

Ritengo le contravvenzioni ingiuste per i seguenti motivi:

1. La compagnia di noleggio dell'auto non ci aveva avvertito delle limitazioni al traffico in città.
2. I cartelli indicatori di divieti/limitazioni al traffico non sono facilmente visibili, e sono scritti solo in italiano; questo li rende incomprensibili per un turista straniero.
3. Se la prima contravvenzione mi fosse stata notificata subito, avrei sicuramente evitato di incorrere nelle successive quattro.

Confidente nella Sua comprensione, Le porgo cordiali saluti.

In fede,
Bonjour à tous,
A mon tour...
Vacance en Toscane en Juin, avec location d'une véhicule chez AUTO Europa
3 débit de 60 euros de la part de AUTO Europe le 20 Octobre
+
3 courier indiquant 3 x 50 euros (frais de dossier) + 3 x 20% TVA....

Bref 180 Euros pour m'informer de 3 amendes de 90 euros à payer à la police municipal de Florence.
=> 3 x 90 euros

Le pire, c'est que le debit à été fait avant de recevoir la lettre.

En gros, la société de loc m'ont balancé à la police municipal en donnant Nom, Adresse et surtout N° de Carte Bleu...

Bref, je ne sais pas quoi faire... attendre ???

De toutes façon, jé coupé ma CB et déclaré perdu à ma banque pour en recevoir une nouvelle.
=> Comme ça, les italiens n'auront plus les fameux codes écrites dessus (et surtout les 3 derrière la carte)

Si quelqu'un à des infos sur les risques si je ne paye plus rien ???
> philsgdb91 -
Bonsoir,

Je suis exactement dans le même cas que le votre..
Avez-vous eu des nouvelles des amendes à payer?
16
Merci
vous avez vraiment que ça a faire à répondre à des sujets
pour enfoncer les gens.

on comprends mieux pourquoi à une certaine période, la solidarité ne marchait plus du tout...
une notion qui vous échappe...?

bon courage à tous ceux qui sont dans la paperasse...
Mon affaire de ZLT est cloturée. L'italie est un pays compréhensif.
(il suffit de prouver sa bonne foi)

ces Zones à traffic limitées sont assez floues pour les etrangers,
il suffit de le savoir.
dommage pour un si beau pays!
bonnes vacances et soyez prudents!
Merci de m avoir repondu si vite.En fait j ai recu 5 lettres (sans recommandé) de Rome .Donc 5 pv de 106.60€ motif circulation en ZTL dans differentes rues de Rome parfois a 3 mn d intervalle.je dois aller payer en ligne avec CB ..... En fait je n ai pas circulé dans Rome ...Je suis arrivée a l hotel centre de Rome je suis restéé garée les 4 jours et suis repartie...Les PV sont datés de mon jour d arrivé a l hotel et le jour ou je suis reparti de l hotel....Je ne savais pas que pour arriver a l hotel il fallait une autorisation ..l hotel ne m a rien dit.
Je pense attendre les recomandés et ecrire au juge de paix de Rome en .....ITALIEN.... (ca va pas etre triste) pour lui expliquer tout cela .bonne soirée a vous et merci
Bonjour,

Je viens de recevoir exactement la même amende que vous... 115€ pour avoir circulé dans une ZTL à Pise en août 2008. L'amende m'a été fournie par la gendarmerie après convocation aujourd'hui même!... Pourtant durant mon séjour je n'ai jamais eu l'impression de circuler sur une voie interdite...
Bref, je compte écrite au juge de paix comme vous l'avez fait... vous serait-il possible de me fournir le modèle du courrier (en italien) que vous leur avez communiqué?
Merci beaucoup
> laurent -
j'ai recu hier la meme convocation de la gendarmerie pour une infraction en ztl a 0h10 fin juillet 2008.
je roule beaucoup pourtant à l' etranger et en italie.La nuit a0h10 je n'ai vu aucun panneau c'est tout simplement du vol.
> eva -
Pour le moment j'attend,

Je me suis assis sur les 180 euros débité par l'agence de locations...
Qui confirme un peu une arnaque des loueurs (j'ais dis un peu méssieurs multimecano et nico25, et je ne parle parle des panneaux qui sont trés visibles et connue du monde entier).

Aprés 2 appels à Auto Europe France => Pas au courant, véhicule loué en Italie
Et 2 appels donc directement chez mon débiteur => Ecrit sur le contrat, c'est comme ça, ce sont les frais de dossiers, avec la ptite remarque du style "demandé à votre banque de refuser... mais c trop tard, et on a le contrat dc..."
Enfin bref, j'attend ma nouvelle CB, et on verra si la gendarmerie du 91 me contact.
Bonsoir,

Comment avez-vous resolu votre problème?

Merci
6
Merci
Bonjour Lo, je compatis et d'autant plus que je viens aujourd'hui même de recevoir 3 de ces PV-Arnaque pour 3 infractions commises à Florence le même jour à quelques minutes d'intervalle en septembre dernier, 2 d'entre elles concernant une circulation en zone à trafic limité, la troisième sur une voie réservée à des véhicules autorisés. Je n'ai évidemment pas eu conscience de ces pseudo infractions. Je n'ai bien sûr pas envie de me soumettre à ce racket organisé. En fouillant un peu le net, j'ai trouvé cet article qui pourrait t'intéresser, mais ne donne malheureusement pas clairement la marche à suivre.

http://www.routard.com/...

Bon courage pour la suite et pour trouver du boulot :)
2
Merci
je crois que tu es totalement hors sujet...

et si cela peut te rassurer, je ne touche pas d'assedics, ni aucune aide de l'état.
Avoir un boulot n'est pas (encore!) une obligation dans ce pays.
je le repete ce nest pas une maladie non plus.

je nai pas laissé un message sur ce forum pour me sentir jugée mais
pour trouver une aide, face a un probleme. pour faire jouer la solidarité.

donc j'estime avoir le droit de partir en vacances, quand je le souhaite,
et avoir ou pas du travail, si je le décide, sans me faire juger de qui que ce soit.
2
Merci
merci beaucoup.
j'ai deja farfouillé sur le site.
jai fini par envoyer une lettre en italien, au juge de paix.
pas de nouvelles depuis...
Je suis exactement dans le même cas que vous (5 x 102 € + 5 x 30 € par EUROPCAR pour les frais engagés pour m'avoir dénoncé..... no comment).
Ou cela en est il ?
> e_cook -
Bonjour ,


Je suis également dans la même situation , 2X102€ , je trouve inadmissible ce rackette organisé , merci d'avance pour vos conseils concernant la procédure à adopter .

Merci

wyto
> e_cook -
Bonjour,
Je suis exactement dans le même cas que vous.. avez-vous réussi à trouvez un recours? Europcar ne "peut" me donner aucune information, je ne sais pas quoi faire... une enquête est en cours... Où en êtes-vous?
J'ai écrit au juge de paix au mois de juin et début septembre j'ai reçu une convication à une audience en décembre et le machin qui réclame le paiement des amendes me relance encore.
je ne vois pas très bien comment m'en tirer
2
Merci
Salut!
ma situation est légèrement différente: une amende de 96 euros en janvier 09 et autre autre de 96 euros en juillet 09...pour une location qui date de septembre 2008 (j'ai circulé à Bologne). Deux amendes à 6 mois d'intervalle, est-ce normal? Je n'ai pas lu sur internet de cas semblable au mien...
merci pour les réponses,
1
Merci
et concrètement, quelle est la solution pour contester ces contraventions? Est-ce que quelqu'un a réussi à avoir un recours?
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15 décembre 2009
1
Merci
J'en suis à la première relance, je fais le mort. après on téléphonera au consulat français à Florence, la lettre au juge...
De toute façon, la ste de recouvrement ne lâchera pas car c'est son gagne pain. Mais d'un point de vue légal, leur méthode parait à la limite de la légalité. Je pense qu'une association de consommateur peut également aider
et au final l'amnistie inch'allah
Y'a bien des élection dans ce pays, non ?
1
Merci
y'en a qui ont que ça a faire... ;)


Alors ecoutez sur le forum du routard, une nana a crée une adresse mail pour essayer de se fédérer.
allez voir sur le site, des choses interressantes se disent.
elle pourra vous envoyer des exemples de lettre à envoyer.
Lachez pas l'affaire.

ZTL nexiste pas dans le code de la route français.
(seule cette mention est sur les panneaux.)

bon courage! ;)
ecook
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15 décembre 2009
-
tu peux donner le liens exact
le forum est vaste
merci
1
Merci
Bonjour à tous,

je suis d'origine italienne je vis en France et j'ai moi aussi été victime de ce genre de PV. Florence est une des pires villes que je connaisse à ce sujet je voyage partout en europe mais la inutile de nier l'évidence c'est une pure escroquerie à touristes j'ai même eu l'occasion de discuter avec un agent sur place qui avouait que ce "stratagème" rapportait des ommes importantes. A savoir même si des accords existes ils seront applicable au 1er janvier 2010 donc tous les PV antérieurs ne sont pas concernés.
dernière précision, la société NIVI CREDIT est une société privée de ce fait elle ne peut poursuivre quiconque à l'étranger. le prefet de la ville en question doit entamer des procédures judiciaires ce qui coûterait bien plus cher à la ville que le montant du PV dressé !!!
rassurez vous l'italie reste un magnifique pays et toute les villes ne sont pas comme Florence !!!
Bonjour Bravo69,

Qu'avez vous donc fait?
Avez-vous payé vos amendes et si non...des suites?

Merci
ecook
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mercredi 28 octobre 2009
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15 décembre 2009
-
Savez-vous quel est le montant du droit d'entrée pour un Italien vivant en dehors de Florence ?
Sans m'avancer beaucoup, je reste persuadé que si la municipalité avait voté un droit d'entrer de 100 €, la mairie ne serait plus sur la carte à cette date !!
Bonjour
j'ai reçu semaine dernière une prune de ZTL datant de Aout 2008.
Quel est le délai légal d'information?
pour Nivi boite privée je les vois mal lancer une procédure en france pour 101 euros...
Par ailleurs tu parles d'un accord a partir de Janvier 2010 entre lafrance et l'Italie,cela veut il dire que je ne suis pas concerné.
Je suis un peu vénère car j'ai traversé Milan comme une tortue pour montrer à mes filles et j'ai fait gaffe aux radars.Par contre les ZTL pas vu!!!
Merci de ton retour.
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Merci
J'avais juste lu "je n'ai absolument pas les moyens aujourdhui de payer mes contravention(S), étant en plus au chomage... "
Je me suis alors juste dit "par contre ça a les moyens de partir en vacances..."
C'est qui ce C....ard de Nico
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Merci
on est justement partis en italie pour ne pas depenser trop et on a passé une semaine a dormir dans la camionnette.
et ces histoires de zones a traffic limité est une vraie connerie là bas. on se rend meme pas compte quand on est en infraction...!
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Merci
Il y a des heures de ZTL
On fait comme en France dans ce cas : soit on attend l'heure, soit on marche (en France aussi il y a ce panneau (blanc entouré de rouge) avec des heures de restriction)
N'oublions pas que les ZTL sont faites pour que les touristes n'aient pas à se pousser toutes les 10 sec pour une bagnole
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Merci
Moi je dis bien fait.
Je roule aussi beaucoup en Italie. Mais les français se croient intouchables là bas.
PS : ils ne vous lâcheront pas, d'autant qu'il y a un accord franco-italien...
A venir : la petite convocation à la gendarmerie
Monseur
si les panneaux étaient si clairs il n'y aurait pas autant d'infractions.
je suis très respectueuse des lois , je voyage beaucoups à l'étranger depuis de nombreuses années et je n'ai jamais connu une telle arnaque .
Après mon sejour à Florence en avril 2009 j'ai reçu en octobre 2009, 4 Pv de 106 euros pour circulation en ZTL.
A aucun moment nous avons eu la sensation d'être hors la loi.
De plus ne pensez vous pas que les agences de location de voitures pourraient nous prévenir de cette particularité italienne.
Je pense qu'elles sont de connivence avec l'état italien. il s'agit ni plus ni moins de délation et de vols de ces agences de locations , bonsoir
Même remarque que pour multimécano...

Pour rappel, je ne dis pas que je suis innocent (si on peut utiliser ce mot...), juste que je ne connaissais pas ce panneau, que personne ne m'a informé de cette règle...
De plus, mon GPS (ce n'est pas sa faute non plus ;-) ) ne m'a pas fait faire de détour pour éviter cela, et surtout que je suivais d'autres voitures (au courant ou avec de belles photos de leurs plaques sur le site de Florence...???...).

Encore Bravo à Multimecano et Nico25, qui sont apparement des conducteurs irréprochables (en Italie).

Et encore désolé de ne pas connaitre tous les panneaux du code de la Route Italien...
Moi petit français qui ne sait pas conduire et qui me croit intouchable à l'étranger....

Réveillez vous messieurs, on parle de panneau inconnu en France, et non d'excés de Vitesse !!!!

Il suffirait que les agences de locations mettent dans la boite à gant une photo + explication de ce panneau ZTL...
bien fait....pas très sympathique cette remarque!
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25 juillet 2010
-8
Merci
Bonjour

Je trouve ça un peu gros de réclamer pour des erreurs que vous avez commis a plusieurs reprises !!
Il y a des regles on les respectes point barre
Je fais sure 30 000 km par an en ITALIE et je n'ai jamais de soucis bien moins qu'en France ou les contraventions sont a la tete du client et a l'appreciation de l'agent verbalisateur
Que dire...
Je ne sais pas dutout quoi répondre à cette remarque trés pertinente...
Allez, bonne balade dans les forums de droit & finances...
J'espere que tes 59 commentaires sont tous aussi intéréssante que celui-ci !!!
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Merci
ZTL : zona trafficco limito, vous enlevez les a et les o et même un bac -2 peut traduire!!!
Bonjour Nico
Et comment on fait GROS MALIN quand notre hotel est dans cette zone (en imaginant que j ai vu le panneau??????)Ya vraiment des surdouées dans ce forum....
Bonjour Nico
Et comment on fait GROS MALIN quand notre hotel est dans cette zone (en imaginant que j ai vu le panneau??????)Ya vraiment 1 surdoué dans ce forum....
-12
Merci
Quand on est au chomage on cherche du boulot!
Après en Italie ils sont indiqués les radars!
et quand on est idiot on cherche quoi?

si vous lisiez bien, vous vous seriez aperçu qu'il ne s'agit pas d'infraction liée à la vitesse, de plus,
être au chomage n'est pas une maladie.
votre travail vous a peut etre trop mangé le cerveau pour être aussi aimable...
Ce NICO mérite la palme de la bêtise : abruti, borné, hors sujet.
Voilà le candidat rêvé pour un dîner cons
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Merci
Quand on est idiot on cherche du travail aussi (sinon on en a)

Ce que je voulais dire c'est que quand on vit au crochet du contribuable on cherche du boulot au lieu de partir en vacances (à moins que l'ANPE ait une agence à Florence);

J'ai moi même cheché du travail. QUand c'était le cas je ne pensais qu'à ça, je n'aurais pas pu aprtir en vacances...

Tout est dit, fin du débat.

Bonne soirée.
-12
Merci
Perso je suis en Italie et je trouve que ces panneaux se voient quand meme bien.
"Zona traffico Limito" avec le panneau circulation limitée (le même qu'en France) + les horaires qui vont bien.
Après c'est vrai qu'il est rageant de devoir faire demi tour ou tout simplement respecter les règles, surtout à l'étranger.
Sans parler du touriste qui ne veut pas marcher et pourrait se garer dans la tour de PIse le ferait...
Je suis allé en Italie il y a 10 ans, ces radras de panneaux n'existaient pas... tout le monde passait... aujourd'hui ce n'est plus le cas
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