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Palemo
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mercredi 6 janvier 2010
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6 janvier 2010
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6 janv. 2010 à 14:52
6 janv. 2010 à 14:52
Bonjour à tous,
Je vais vous faire part de ma petite expérience après mes 2 derniers séjours dans la péninsule.
Le 1er, en février 2008 à Rome et le second en août 2008 en Toscane.
Lors de mon 1er séjour, j'avais loué une voiture chez Hertz pour plusieurs jours afin de circuler dans la ville éternelle.
Or, en septembre 2009, soit plus d'un an et demi après les faits, je reçois 3 contraventions d'un montant d'environ 160 € chacune pour circulation en zone TTL à 3 jours d'intervalles. Les courriers émanaient d'une société de recouvrement pour le compte de la ville de Rome . Vu l'antériorité de l'affaire, j'en ai déduis que c'est le louageur qui a communiqué mes coordonnées à l'administration Italienne afin de faire recouvrer ces contraventions sachant qu'il n'a pas été en mesure de prélever le montant des amendes sur ma CB puisqu'entre temps celle-ci avait heureuseument expiré... ;).
J'ai reçu depuis peu un recommandé que je ne suis pas allé retirer à la poste pour ces 3 courriers.
Par conséquent, je considère ne pas avoir eu connaissance de ces amendes puisque ne les ayant jamais eu officiellement en main.
La deuxième infraction a été relevée à Pise avec mon véhicule personnel pour un stationnement en zone bleue sans mettre de disque. Montant du forfait : 85 €
J'ai donc fait l'objet, très récemment, d'une convocation sur injonction du Procureur de la République au commissariat de police de ma ville qui a été chargé de me remettre le PV en main propre.
Après m'être entretenu avec l'OPJ qui m'a notifié l'amende, celui-ci m'a confirmé que je n'encourais aucun risque d'être inquiété en France (Je précise...) en cas de non-paiement. L'Etat Italien n'étant pas fondé à procéder à une saisie quelconque en France.
En revanche, le risque étant de se faire arrêter à la frontière ou dans le pays où a eu lieu l'infraction car dans ce cas c'est la garde à vue assurée.
Je prends donc le parti de ne rien payer...et d'être tricard en Italie.
Bien entendu cela n'engage que moi.
Pour ceux que ça interesse, je peux vous joindre l'avis d'un avocat spécialisé dans le domaine des infractions routières conseillant de ne pas donner suite à ces amendes (Paru dans le journal "Le Monde")
PS : Je précise que j'ai des origines Italiennes puisque mon papa est Italien. J'ai donc une affection particulière pour ce pays qui est un peu le mien... Je reconnais cependant que la signalisation des zones ZTL est...confidentielle et constitue un piège évident pour les stranieri (étrangers) !!
Je vais vous faire part de ma petite expérience après mes 2 derniers séjours dans la péninsule.
Le 1er, en février 2008 à Rome et le second en août 2008 en Toscane.
Lors de mon 1er séjour, j'avais loué une voiture chez Hertz pour plusieurs jours afin de circuler dans la ville éternelle.
Or, en septembre 2009, soit plus d'un an et demi après les faits, je reçois 3 contraventions d'un montant d'environ 160 € chacune pour circulation en zone TTL à 3 jours d'intervalles. Les courriers émanaient d'une société de recouvrement pour le compte de la ville de Rome . Vu l'antériorité de l'affaire, j'en ai déduis que c'est le louageur qui a communiqué mes coordonnées à l'administration Italienne afin de faire recouvrer ces contraventions sachant qu'il n'a pas été en mesure de prélever le montant des amendes sur ma CB puisqu'entre temps celle-ci avait heureuseument expiré... ;).
J'ai reçu depuis peu un recommandé que je ne suis pas allé retirer à la poste pour ces 3 courriers.
Par conséquent, je considère ne pas avoir eu connaissance de ces amendes puisque ne les ayant jamais eu officiellement en main.
La deuxième infraction a été relevée à Pise avec mon véhicule personnel pour un stationnement en zone bleue sans mettre de disque. Montant du forfait : 85 €
J'ai donc fait l'objet, très récemment, d'une convocation sur injonction du Procureur de la République au commissariat de police de ma ville qui a été chargé de me remettre le PV en main propre.
Après m'être entretenu avec l'OPJ qui m'a notifié l'amende, celui-ci m'a confirmé que je n'encourais aucun risque d'être inquiété en France (Je précise...) en cas de non-paiement. L'Etat Italien n'étant pas fondé à procéder à une saisie quelconque en France.
En revanche, le risque étant de se faire arrêter à la frontière ou dans le pays où a eu lieu l'infraction car dans ce cas c'est la garde à vue assurée.
Je prends donc le parti de ne rien payer...et d'être tricard en Italie.
Bien entendu cela n'engage que moi.
Pour ceux que ça interesse, je peux vous joindre l'avis d'un avocat spécialisé dans le domaine des infractions routières conseillant de ne pas donner suite à ces amendes (Paru dans le journal "Le Monde")
PS : Je précise que j'ai des origines Italiennes puisque mon papa est Italien. J'ai donc une affection particulière pour ce pays qui est un peu le mien... Je reconnais cependant que la signalisation des zones ZTL est...confidentielle et constitue un piège évident pour les stranieri (étrangers) !!
La législation juridique et financière évolue en permanence...
22 janv. 2010 à 12:09
Je viens aussi de recevoir il y a quelques jours une notification de pv CIRCULATION EN ZTL suite à un court passage en novembre 2008 à Pise Via ROMA , je suis interressé par l'avis de l'avocat dont tu parles dans ton précédant message car difficile de trouver des interlocuteurs qui puissent nous donner des infos .
Impossible de savoir par exemple si le délais de prescription de 360 jours auquel normalement sont soumis les amendes pour les ressortissant étranger part de la date de l'infraction ou de la date d'identification du " coupable"
Merci de ta réponse