Cloture

betty81 - 30 mars 2009 à 15:12
 jaretelle - 30 mars 2009 à 16:14
Bonjour,
ma voisine va louer son terrain,pour mettre un cheval,la" cloture"lui appartient elle est pratiquement inexistante,y a t-il une loie specifique qui l'obligerait a arranger cette cloture avant qui'ily est un cheval?où doit-on la réparer ensembles?pour qui sont les frais?merci!

2 réponses

Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 795
30 mars 2009 à 15:15
Soit la clôture est mitoyenne (sur la limite séparative) et appartient aux deux, soit elle est sur le terrain de l'une ou de l'autre.
A vous de voir, mais si vous ne vous décidez pas il y aura risque de divagation d'animal domestique chez vous.
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je crois que si la cloture est dans son terrain c'est à elle de la réparé, par contre j'imagine qu'il doit y avoir des règlement de toute façon pour l'acquisition d'un cheval, on ne peut pas avoir un cheval comme ca, c'est comme les chiens, on doit avoir un terrain fermé pour ne pa ke le chien s'enfui ou morde quelqu'un, pour un cheval c'est encore plus réglementé j'imagine.
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N'importe quoi il n'y a pas de réglementation pour l'aquisition d'un cheval même pour les chiens.
C'est juste au propriétaire de prendre ses résponsabilités et ses dispositions que ce soit pour un cheval, un chien ou n'importe quels animaux.

Sinon oui je vous conseil de lui demandé de la réparé si cette cloture est a elle ou peu être devriez vous lui suggérer de mettre une cloture éléctrique.
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