Cloture étang

roak - 27 mars 2009 à 23:13
 Paulin - 28 mars 2009 à 13:12
Bonjour,
je viens d'acheter un terrain avec un maison d'habitation à 300 mètre de la sortie de ma cour il y a un étang privé non cloturé Es ce que je peux l'obligé à cloturé l'étang Y a t il une loi merci

1 réponse

bonjour : Vous pensez à la sécurité des enfants je suppose.

Si l'on observe les ruisseaux les rivières, elles ne sont pas clôturées, ni même les étangs dans les jardins publics ou autre. Bien sûr, cloturé ce serait mieux, et en cas d'accident, je me demande si le propriétaire n'aurait pas des ennuis.

Je sais qu'à la cmpagne les agriculteurs sont obligés de clôturer de manière efficace des fosses à purin je crois, car dangereuses.

Vous pourriez demander conseil à votre assureur.
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