Bornage

dauphinoise - 23 mars 2009 à 08:37
Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 - 23 mars 2009 à 11:19
Bonjour,
nous avons acheté une maison et son terrain bornée en 1987; en 1991 nous avons demandé au proprietaire de la maison a coté l'autorisation de nous clore il nous a donné par ecrit l'autorisation de le faire sur la limite separative. il a vendu quelques années apres sa maison et son terrain "jardin"
aujourd'hui le nouveau proprietaitaire a construit une maison dont le garage est jointé a notre mur de cloture les camions en passant ont completement defoncés le chemin qui meme a notre maison sur quelques metres au bout de la route communale
nous pensions que les bornes avaient disparues nous avons telephone au geometre expert qui avait fait ce bornage en 1987 celui meme qui avait effectué le bornage du voisin en 1993" cela dis par lui"
epliquant le probleme le geometre c'est deplacé mais ne nous a rien facturer ce qui nous parait bizarre il nous confirme que le voisin a le droit de jointer sa nouvelle construction de 2008 a notre mur construit en 1991 et que le bas de nos piquets de10cm sur 10 en beton on laisser couler dans la fondation un debordement de 2 a 5 cm et dont de ce fait nous ne pouvons rien faire pour le jointement.
le geometre a piocher et mesurer pour retrouver les bornes dont les capuchons ont sautés mais il reste des tiges tordues celles qui se trouvait sur le bord du chemin et de la route puisque tout est defoncé pour que le voisin puisse passer alaigrement chez lui nous habitons une petite commune rurale nous sommes pas nés dans cette commune c'est notre travail qui nous a amenés là .et nous ne sommes pas les amis du maire non plus
ce qui nous parait enorme c'est que le geometre ne nous a pas facturer sa journee et son deplacement ....? et nous conseil de rien faire

1 réponse

Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 795
23 mars 2009 à 11:19
Les frais de bornage sont en principe partagés entre les deux voisins donc attendez vous à recevoir la facture un jour où l'autre.
0