Peut-on vendre des marque sur les marches?
raf
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17 mars 2009 à 18:32
presuratior Messages postés 44 Date d'inscription lundi 16 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 28 mars 2009 - 17 mars 2009 à 19:25
presuratior Messages postés 44 Date d'inscription lundi 16 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 28 mars 2009 - 17 mars 2009 à 19:25
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presuratior
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17 mars 2009 à 19:25
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Bonsoir, Je commencerai par une mise en garde ; vous ne semblez pas maîtriser le sujet et je ne saurais que vous inviter à faire très attention vous voulez vendre des marques et il y a trois chance sur quatre pour que vos dites marques soient des contrefaçons je suppose que vous les avez ou allez les acheter sans qu'il soit préciser sur la facture: le nombre ,la marque, le nom et l'adresse du vendeur avec son N° de siret ou siren car seules ces précisions vous mettent à l'abri des contrefaçons ensuite il vous est impossible de vendre si vous même vous n'êtes pas détenteur de la carte de travail non sédentaire ce document est délivré en sous préfecture il vous faudra également avoir un document K Bis pour cela voir avec la chambre du commerce de votre département.
Il existe aussi la version auto entrepreneur mais avec un chiffre d'affaire assez bas et je vous déconseille cette version .
Je ne sais pas quelle sera votre décision mais si vous vendez des marques et que ce sont des contrefacs bonjour la misère pour les lourdes amendes et saisie de votre moyen de transport la douane fait la chasse partout en France et l'état a besoin de beaucoup d'argent d'un autre coté les contrefacs ça tue l'emploi du moins en Europe
Je ne comprend pas trop bien pourquoi vous êtes dans l'impasse ?
Il existe aussi la version auto entrepreneur mais avec un chiffre d'affaire assez bas et je vous déconseille cette version .
Je ne sais pas quelle sera votre décision mais si vous vendez des marques et que ce sont des contrefacs bonjour la misère pour les lourdes amendes et saisie de votre moyen de transport la douane fait la chasse partout en France et l'état a besoin de beaucoup d'argent d'un autre coté les contrefacs ça tue l'emploi du moins en Europe
Je ne comprend pas trop bien pourquoi vous êtes dans l'impasse ?