Refus de signer l'achat
ericgruntz
-
ericgruntz -
ericgruntz -
Bonjour,
voilà, j'ai vendu mon appartement enfin presque, puisque les acquereurs ont signé le compromis au mois de novembre et aurais dû signer la vente demain, mais voilà ils n' ont pas signer leur offre de prêt et ne viennent pas chez le notaire demain pour signer la vente. ils ont même envoyer un fax au notaire pour lui demander d'annulé le rendez-vous
J'aurais souhaité que vous me disiez ce que je peut faire. mon notaire me demande 400€ de provisions pour le huissier et je ne peut pas le lui donner pour l'instant.
est-ce que je peut les forcés a me l'acheter ? ou comment puis-je faire pour les 10% dit au compromis.
J'espère avoir été assez clair
en vous remerciant pour vos réponse
voilà, j'ai vendu mon appartement enfin presque, puisque les acquereurs ont signé le compromis au mois de novembre et aurais dû signer la vente demain, mais voilà ils n' ont pas signer leur offre de prêt et ne viennent pas chez le notaire demain pour signer la vente. ils ont même envoyer un fax au notaire pour lui demander d'annulé le rendez-vous
J'aurais souhaité que vous me disiez ce que je peut faire. mon notaire me demande 400€ de provisions pour le huissier et je ne peut pas le lui donner pour l'instant.
est-ce que je peut les forcés a me l'acheter ? ou comment puis-je faire pour les 10% dit au compromis.
J'espère avoir été assez clair
en vous remerciant pour vos réponse
A voir également:
- Refus de signer l'achat
- Oublié de signer un chèque au dos ✓ - Forum chèque
- Attribution du logement sous réserve de refus du, ou des candidats précédents - Forum Louer un logement
- Ou signer un rib pour notaire ✓ - Forum Banque et Crédit
- Produit soldé après achat ✓ - Forum Consommation
- Refus d'intervenir chez un client - Forum salariés
1 réponse
il ont un offre de pret il doit signé l'acte de vente ou vous payer des indenités pour immoilisation du bien de facon abusive demandé a votre notaire si y il a une clause pénale dans la promesse de vente ,la clause suspensive est annulé du fait qu'il ont une offre de prét votre notaire doit les contacter et vous egalement dit leur que vous demandez la mise en place de la clause pénale qui cette derniere est généralement de 10% du pix de vente
La législation juridique et financière évolue en permanence...
oui, mais pour les (10%) faut-il que je paie quoi que se soit, car mon notaire ma demandé 400 € de provision pour le huissier et le geometre, peut être parce que je lui ai demandé d'obliger les acquereurs à acheter le bien et si ils ne veulent toujours pas ont passent au reglement des (10%).
Un point que vous venez de soulever c'est l'immobilisation du bien pendant ce temps, si vous avez d'autres idées dans ce genre je suis preneur.
Cordialement