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3 réponses
Bonjour et merci à tous les deux pour vos renseignements, je vais aller aux organismes mais à mon avis j'ai peu de recours
Marie S
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lundi 9 février 2009
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16 juillet 2009
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4 mars 2009 à 16:24
4 mars 2009 à 16:24
Voyez un notaire qui vous conseillera gratuitement.
Il est bien évident que vous ne pourrez pas creuser vos fondations dans ces conditions mais comment savoir ?
Le vice caché peut certainement s'appliquer dans votre cas car si vous aviez été au courant de la présence de ces canalisations, vous n'auriez pas acheté.
Il est bien évident que vous ne pourrez pas creuser vos fondations dans ces conditions mais comment savoir ?
Le vice caché peut certainement s'appliquer dans votre cas car si vous aviez été au courant de la présence de ces canalisations, vous n'auriez pas acheté.
la question a poser est a qui sont ces canalisations sûrement pas a la mairie car autrement sur le certificat d'urbanisme obligatoirement fourni par ce service au moment de la vente une servitude de passage d'eau serai apparu demandez ce certificat a votre notaire ,avez vous fait une demande de permis de construire la également un soucis serai réapparu la DDE a tout les plans des service assainissement voyer également avec eux
quand vous aurez trouvé les propriétaire vous serez peu être comment agir et en vers qui
quand vous aurez trouvé les propriétaire vous serez peu être comment agir et en vers qui