Entretien d'une servirtude de passage
gastone
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22 févr. 2009 à 10:36
Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 - 22 févr. 2009 à 10:50
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Marie S
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16 juillet 2009
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22 févr. 2009 à 10:50
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C'est la grosse pomme de discorde des chemins ruraux, je me suis trouvée confrontée à ce problème.
Je sais qu'en campagne un accord amiable n'est pas toujours possible.
J'espère que cette page pourra vous aider :
http://www.juragricole.com/news/archivestory.php/aid/2796/Servitudes_et_entretien.html
Je sais qu'en campagne un accord amiable n'est pas toujours possible.
J'espère que cette page pourra vous aider :
http://www.juragricole.com/news/archivestory.php/aid/2796/Servitudes_et_entretien.html