Assainissement et recours vice caché
colibrie
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Marie S -
Marie S -
Bonjour,
Je viens de recevoir un appel d'un expert qui a été mandaté par rapport à un vice sur l'assainissement individuel de notre ancienne maison.
Nous avons fait construire cette maison en 1998 puis mon mari a été muté et nous l'avons vendu en 2004.
Les nouveau propriétaire on reçu tout les document de la construction, puis il on revendu la maison en 2006.
L'actuelle proprétaire ayant des odeurs a fait venir quelqu'un pour la fosse qui s'avèrerai être hors norme (la fosse a été construite par le constructeur de la maison qui a fait faillite depuis), voilà qu'aujourd'hui on veux se retourner contre nous. Durant toute la durée que nous avons habité la maison ,nous n'avons jamais eu de problème avec la fosse, nous n'utilisions que des produits compatible et l'entretenions régulièrement, au contraire nous en étions même contant par rapport au problème que les gens avec un assinissemnt individuel autour de nous rencontraient.
C'est maintenant 5 ans après vente que l'on se rapel de nous. Et que l'on vient nous menacer de poursuite...Donc angoisse...Que dois je faire? N'y a t'il pas un temps entre vente et achat?
Je viens de recevoir un appel d'un expert qui a été mandaté par rapport à un vice sur l'assainissement individuel de notre ancienne maison.
Nous avons fait construire cette maison en 1998 puis mon mari a été muté et nous l'avons vendu en 2004.
Les nouveau propriétaire on reçu tout les document de la construction, puis il on revendu la maison en 2006.
L'actuelle proprétaire ayant des odeurs a fait venir quelqu'un pour la fosse qui s'avèrerai être hors norme (la fosse a été construite par le constructeur de la maison qui a fait faillite depuis), voilà qu'aujourd'hui on veux se retourner contre nous. Durant toute la durée que nous avons habité la maison ,nous n'avons jamais eu de problème avec la fosse, nous n'utilisions que des produits compatible et l'entretenions régulièrement, au contraire nous en étions même contant par rapport au problème que les gens avec un assinissemnt individuel autour de nous rencontraient.
C'est maintenant 5 ans après vente que l'on se rapel de nous. Et que l'on vient nous menacer de poursuite...Donc angoisse...Que dois je faire? N'y a t'il pas un temps entre vente et achat?
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5 réponses
Entre ce que l'acquéreur demande et ce qu'il obtiendra il y a une marge.
Il devait, au moment de l'achat se renseigner sur l'assainissement et savoir qu'il y avait une fosse septique, et vous n'avez pas eu l'intention de le tromper, ne sachant pas comment elle était faite, attention, s'il peut prouver que vous l'avez trompé il peut invoquer le vice caché....
Il a paraphé la page et signé l'acte comme quoi il s'engageait à prendre le bien en l'état et renonçait à se retourner contre vous en tant que non professionnels de l'immobilier.
A mon avis vous ne risquez pas grand chose mais allez trouver votre notaire et demandez-lui ce qu'il en pense.
Il devait, au moment de l'achat se renseigner sur l'assainissement et savoir qu'il y avait une fosse septique, et vous n'avez pas eu l'intention de le tromper, ne sachant pas comment elle était faite, attention, s'il peut prouver que vous l'avez trompé il peut invoquer le vice caché....
Il a paraphé la page et signé l'acte comme quoi il s'engageait à prendre le bien en l'état et renonçait à se retourner contre vous en tant que non professionnels de l'immobilier.
A mon avis vous ne risquez pas grand chose mais allez trouver votre notaire et demandez-lui ce qu'il en pense.
Il me semble qu'il faudrait respecter une logique:
L'actuel propriétaire ne peut que se retourner conre le vendeur, pas contre le vedeur du vendeur!
De pus, lorsque la maison a été construite, elle était aux normes? vous aviez un permis de construire sur lequel tout était déclaré!
Et il me semble également qu'il y a un délai de deux ans pour se retourner contre ce genre de vices... Vous n'êtes pas des professionels vendant un bien, mais un particulier!
Donc, si l'expert rappelle, dites que vous avez donné TOUS les documents à l'acquéreur de la maison en 2004 et que vous n'avez plus rien à donner: ni document, ni explications. Qu'il consulte la mairie pour le permis de construire et s'il le désire qu'il se dirige vers le constructeur. Je lui souhaite du plaisir, la décenale étant expirée...
L'actuel propriétaire ne peut que se retourner conre le vendeur, pas contre le vedeur du vendeur!
De pus, lorsque la maison a été construite, elle était aux normes? vous aviez un permis de construire sur lequel tout était déclaré!
Et il me semble également qu'il y a un délai de deux ans pour se retourner contre ce genre de vices... Vous n'êtes pas des professionels vendant un bien, mais un particulier!
Donc, si l'expert rappelle, dites que vous avez donné TOUS les documents à l'acquéreur de la maison en 2004 et que vous n'avez plus rien à donner: ni document, ni explications. Qu'il consulte la mairie pour le permis de construire et s'il le désire qu'il se dirige vers le constructeur. Je lui souhaite du plaisir, la décenale étant expirée...
Merci pour vos premier messages, ils me rassurent, j'ai donné le numéro du notaire à l'expert et laissé un message sur le répondeur de mon notaire car tout cela m'affole. Nous voyons trop maintenannt les gens attaquer coute que coute et quelques fois les lois sont obscures et on s'y perd...Je vous tiendrais au courant de l'avancé de cette histoire, mais merci encore pourvos messages.
Oui,j'en prends bien note, mais comme vous me l'avez conseillé sur le forum je ferais passer tout cela par le notaire. Merci beaucoup.
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