Séparation couple non mariés avec enfants
mistaa
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Lyco -
Lyco -
Bonjour,
mon frère vit actuellement avec sa compagne (non mariés) dans une maison qu'ils ont fait construire. Ils ont deux enfants de 6 ans et 5 ans. Sa compagne a céssé de travailler lorsqu'elle a eu ses deux enfants et ne souhaite plus travailler. Mon frère voudrait se séparer mais ne sait pas quelles seraient les conséquences (droits de garde, pensions alimentaires aux enfants et sa compagne car elle ne travaille pas en ce moment).
Je vous remercie d'avance pour votre réponse.
mon frère vit actuellement avec sa compagne (non mariés) dans une maison qu'ils ont fait construire. Ils ont deux enfants de 6 ans et 5 ans. Sa compagne a céssé de travailler lorsqu'elle a eu ses deux enfants et ne souhaite plus travailler. Mon frère voudrait se séparer mais ne sait pas quelles seraient les conséquences (droits de garde, pensions alimentaires aux enfants et sa compagne car elle ne travaille pas en ce moment).
Je vous remercie d'avance pour votre réponse.
3 réponses
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BONJOUR
ET BIEN A MON AVIS C COMME POUR UN COUPLE MARIEE ; SI ILS ONT ACHETEE LA MAISON A DEUX
ILS AURONT LA MOITIE CHACUN
POUR LES ENFANTS IL FAUT PRENDRE UN AVOCAT ET C UN JUGE QUI DECIDERA
POUR LA GARDE ET POUR LA PENSION ALIMENTAIRE
MAIS IL FAUT LE FAIRE . Y A PAS LE CHOIX
BON COURAGE A LUI ET LA FAMILLE
PASCALE -
oui je comprend mais si ils ont signé a deux ; elle s en fiche la loi, il a signe avec elle en connaissance de
cause ; il accepte qu elle ne travaille plus et il paie tout seul les traites
rien n est garanti dans la vie............helas -
alors s'ils ont ahetté ensemble (50/50) mais que c'est lui qui paie tout ou la plus grande partie de l'emprunt il pourra lui demander la remboursement de la part qu'elle aurait normalement du payer.
Ils ne sont pas marié donc le régime de l communauté des biens n'existe pas.
Il devra une pension alimentaire pour ses enfants (normal) mais a elle rien du tout car pas marié.-
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Et bien pas tout à fait, car même s'il rembourse seul, le fait qu'elle ne travaille pas pour élever les enfants justifie ou peut justifier auprès du Juge qu'elle ne pouvait pas rembourser en numéraire l'emprunt.
Le juge considerera qu'elle participe aux charges du ménage en élevant les enfants et que les allocations familiales apportent un salaire.
Donc, peu importe qui verse la somme du crédit.
Concernant la somme emprunté à ses parents, il aurait du établir le prêt de ses parents devant notaire et le juge pourrait ne pas le reconnaître (même si cela est injuste, c'est comme ça car tous les parents pourraient signer n'importe quoi !). S'il peut le prouver (virement, chèque directement apporté à la signature de l'achat) et que le juge le prend en compte, cette somme sera déduite du montant de la vente et reversé à l'époux.
En tout état de cause, étant donné qu'ils sont solidaires des dettes de la maison (par signature conjointe), elle a le droit à la moitié de la valeur du biens, moins la somme emprunté aux beaux parents.
Pour le droit de garde, le juge aux affaires familiales statuera en fonction du dossier, et pour la pension en fonction du revenude celui qui n'a pas la garde, du nombre d'enfants et de la situation de celui qui a la garde.
Un seul conseil, qu'ils évitent les guerres sanglantes, ce sont toujours les enfants qui en souffrent !!!! -
Bonjour,
Je connais une personne de mon entourage qui voudrait se séparer de son "ami" qui la trompe depuis 6 mois...Elle vient de s'en apercevoir.Elle ne veut pas prendre un avocat. Elle ne sait pas si elle peut le mettre à la porte ou autre. Ils ont 3 enfants : 2 petites filles de 3 et 6 ans et un garçon de 8ans. Et le père à mêlé les enfants à la tromperie. Avez-vous des solutions à son problème?
Merci d'avance.
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