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2 réponses
JeanJod
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mardi 30 septembre 2008
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24 mars 2010
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5 déc. 2008 à 01:21
5 déc. 2008 à 01:21
l'avantage est d'être propriétaire totalement d'un lot, sortir de l'indivision en fait.
Cordialement
Cordialement
Bonsoir,
Pourriez-vous préciser à quelle date le cadastre a été fait, peut être s'agit d'un ancien cadastre, qui ne tient pas le compte de cette division cadastrale,
Le fait d'avoir un cadastre ancien "trés" a malgré tout un avantage non négligeable, la base d'imposition des impôts fonciers n'est pas révisé.
Par contre, une rénovation cadastrale, entraînera plus d'impôts fonciers,
Certains maires de communes rurales étaient à mon époque, opposés à la rénovation du cadastre pour cette raison.
Cordialement,
Pourriez-vous préciser à quelle date le cadastre a été fait, peut être s'agit d'un ancien cadastre, qui ne tient pas le compte de cette division cadastrale,
Le fait d'avoir un cadastre ancien "trés" a malgré tout un avantage non négligeable, la base d'imposition des impôts fonciers n'est pas révisé.
Par contre, une rénovation cadastrale, entraînera plus d'impôts fonciers,
Certains maires de communes rurales étaient à mon époque, opposés à la rénovation du cadastre pour cette raison.
Cordialement,
Bonjour,
Actuellement je ne le sais pas , mais je vais me renseigner dès que les bureaux de la mairie seront ouverts. Merci pour votre renseignement. Ce qui est étonnant, c'est qu'il existait un ancien cadastre, que j'ai, avec un numéro pour chaque lot du terrain, qui a été remplacé mais je ne sais pas quand, par l'actuel où il n'y a plus qu'un seul numéro pour le terrain entier. De ce fait, l'ancien n'est plus valable.
Cordialement,
Actuellement je ne le sais pas , mais je vais me renseigner dès que les bureaux de la mairie seront ouverts. Merci pour votre renseignement. Ce qui est étonnant, c'est qu'il existait un ancien cadastre, que j'ai, avec un numéro pour chaque lot du terrain, qui a été remplacé mais je ne sais pas quand, par l'actuel où il n'y a plus qu'un seul numéro pour le terrain entier. De ce fait, l'ancien n'est plus valable.
Cordialement,
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