Soucis cadastre

somami - 23 oct. 2008 à 19:22
 somami - 27 oct. 2008 à 18:56
Bonjour,
je viens de signer un compromis pour l'achat d'une maison ancienne, j'ai trouvé sur le bon coin, passé notaire il s'avère que le metrage cadastre, notaire et propriétaire ne correspond pas ,aucun ne donne le meme métrage a qui je dois m'adresser pour etre sur de ne pas avoir de soucis avec les propriétaires d'a coté la maison étant mitoyenne?

1 réponse

Bonjour,
Il arrive malheureusement souvent dans les demeures anciennes que rien ne corresponde (taxe foncière moins élevées...) surtout au niveau du cadastre. Souvent les mesures de l'habitation ne correspondent pas. Il faut donc vérifier au cadastre, la surface habitable, les bâtis (surface d'habitation et surface hangar, granges..), aller voir le voisin afin de dissiper tous les doutes. Chez le notaire, il faudra tout préciser dans les moindres détails concernant les surfaces bâtis et également le terrain. C'est assez délicat parce que vous pouvez avoir des mauvaises surprises si vous comptez rénover certaines surfaces qui ne peuvent pas l'être au vu de l'urbanisme si ce bien se situe en campagne.
Il faut donc obtenir un plan du cadastre, et aller en mairie. Mais dans la réalité, je sais que beaucoup de personnes le font quand même !
Salutations
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sur le compromis d'achat la surface de la maison n'est pas notée est ce normal? je viens de faire une étude de filière parce que je dois faire une fosse septique toutes eau, bien malgré moi parce que le propriétaire déclare au notaire qu'il y a une fosse morte en fait pas de fosse me suis aperçue trop tard ( 7 jours passés, que rien n'est raccordé les tuyaux cachés en terre mais de fosse que nénni). Je pensais refaire mes fenetres en mauvais état avant , me voilà coinçée, j'ai donné mon préavis pour la location du coup ou je continue sans recours ou j'ai plus de logement en décembre. c'est un peu la panique!
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