Sujet Précédent Sujet Suivant

Chemin rural

07BRES -  
jak67 Messages postés 959 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour, je désire connaître la distance a la qu'elle on peu construire et une clôture depui l'axe d'un chemin rural

1 réponse

Réponse 1 / 1
jak67 Messages postés 959 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   689
 
Est ce un :
- chemin rural (sens ou les tracteurs y passent?)
- un droit de passage
- ou autre (si oui quel genre?)
6

Discussions similaires

portail sur voie communale
eveCZ -
Maga06520 -

15 réponses
Chemin communal fermé par un portail
So -
rambouillet41 -

2 réponses
chemin rural droit d'accés
elisa300662 -
pinuche0706 -

8 réponses
École trop loin de mon domicile, comment changer ?
Djemsy -
Ysabe_l -

5 réponses
Chemin à plusieurs propriétaires, comment faire pour que ça soit, à la commune
Juju -
Juju -

4 réponses