Chemin rural

07BRES -  
jak67 Messages postés 959 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour, je désire connaître la distance a la qu'elle on peu construire et une clôture depui l'axe d'un chemin rural

1 réponse

  1.
    jak67 Messages postés 959 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   689
     
    Est ce un :
    - chemin rural (sens ou les tracteurs y passent?)
    - un droit de passage
    - ou autre (si oui quel genre?)
    6

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