Jardin commun
cyrillus73
-
cyrillus73 Messages postés 1 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
cyrillus73 Messages postés 1 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
nous vivons dans 1 appart situé au fond d'un jardin nous sommes nos voisins ont le droit de venir dans le jardin c 'est sur leur bail . mais 1 souci nous avons la responsabilité d 'entretenir le jardin et 1 de nos voisins a 1 berger allemand depuis quelques mois . je vous demande si les crottes de chien sont a nous de les ramasser si le chien a le droit d etre dans le jardin sans etre attaché j ai aussi 1 chat qui se fais courser a chaque fois qu il sort il en es traumatisé le faite d entendre le chien sortir . j ai demandé au maitre de le maintenir en léce de ramasser ces besoins mais il ma dis je paie des charges alors je fais ce que je veux . j ai failli lui mettre une droite mais me suis calmé pour ne pas etre emmerdé par la police . quels sont nos droit merci de repondre c urgent
nous vivons dans 1 appart situé au fond d'un jardin nous sommes nos voisins ont le droit de venir dans le jardin c 'est sur leur bail . mais 1 souci nous avons la responsabilité d 'entretenir le jardin et 1 de nos voisins a 1 berger allemand depuis quelques mois . je vous demande si les crottes de chien sont a nous de les ramasser si le chien a le droit d etre dans le jardin sans etre attaché j ai aussi 1 chat qui se fais courser a chaque fois qu il sort il en es traumatisé le faite d entendre le chien sortir . j ai demandé au maitre de le maintenir en léce de ramasser ces besoins mais il ma dis je paie des charges alors je fais ce que je veux . j ai failli lui mettre une droite mais me suis calmé pour ne pas etre emmerdé par la police . quels sont nos droit merci de repondre c urgent
1 réponse
Il faudrait apporter quelques précisions comme les droits et obligations figurant sur le contrat de bail. S'agit-il d'un servitude sur le jardin ? Êtes vous propriétaire ?
En tout état de cause, les propriétaires du chien sont responsables de l'animal si ce dernier cause un dommage (une dégradation par exemple), qu'il paye des charges ou non ne change rien. Un locataire qui paie des charges jouit du bien mais ne peut faire ce qu'il veut.
Vous devriez trouver un terrain d'entente...
En tout état de cause, les propriétaires du chien sont responsables de l'animal si ce dernier cause un dommage (une dégradation par exemple), qu'il paye des charges ou non ne change rien. Un locataire qui paie des charges jouit du bien mais ne peut faire ce qu'il veut.
Vous devriez trouver un terrain d'entente...
cyrillus73
Messages postés
1
Date d'inscription
Statut
Membre
Dernière intervention
merci d' avoir répondu on es tous locataire sur le bail il es marqué que l' acces du jardin est pour toutes les personnes demeurant au sein de l' immeuble cet endroit a 1 seul acces il es entouré de mur ceci etais dans le tps une ancienne habitation de bonne soeur dont ce fameux jardin etait leur coin de promenade.
La législation juridique et financière évolue en permanence...