Sujet Précédent Sujet Suivant

Changement d'ascenceur en copropriété

pascale - 13 sept. 2008 à 10:53
tevanaa Messages postés 1340 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 septembre 2012 - 13 sept. 2008 à 16:18
Bonjour,
nous allons changer l'ascenceur dans notre immeuble; propriétaire du 1er étage, on me dit que je dois payer les frais des travaux aux millièmes et non selon le coefficient d'étage. On me dit que c'est différent d'une réfection. Quelqu'un peut-il me confirmer ce dire? Merci à l'avance

1 réponse

Réponse 1 / 1
tevanaa Messages postés 1340 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 septembre 2012 1 710
13 sept. 2008 à 16:18
tous travaux sont payés par les copropriétaires en fonction de ses millièmes attachés à son ou ses lots; ils seront calculés en fonction des millièmes généraux ou, s'ils ont été spécifiés dans l'état descriptif de division, en fonction des millièmes spéciaux d'ascenseur;
1

Discussions similaires

Pièce explicative de l’absence de changement de titulaire
Helpme -
Dru -

2 réponses
Changement de fenêtre a l'identique mais non conforme
reivax93 -
1989-69 -

4 réponses
Changement fenêtre sans autorisation du syndicat
Alex -
DCI -

7 réponses
Petite copropriété. Quelle banque sans frais
Jackyduvar -
mpG -

19 réponses
Pièce explicative du changement de titulairz
Oce -
GrandCaribou -

1 réponse