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1 réponse
Bonjour,
Il faut avoir à l'esprit qu'en 1962 (date d'acquisition) les géomètres travaillaient avec des châines d'arpenteurs, actuellement il y a les visées laser, le gps, d'où des outils plus efficaces, il est nécessaire de se replacer dans le contexte de l'époque, je sais par expérience personnelle que les différences sont multiples, vous n'êtes pas un cas isolé......
Maintenant, sur un plan pratique, vos limites avec votre voisin, sont matérialisés par une clôture, qui a certainement plus de dix ans, les limites matériels sur le terrain, (haies, clôtures, murs) priment toujours sur les plans, car ce sont les limites voulues par les différents propriétaires, leurs accords est matérialisés sur le terrain par ces limites, il y a donc application de la prescription décennale, il y a juste titre et bonne foi. Il y a une hierarchie des preuves, et les limites sur le terrain, primeront toujours les plans, il s'agit d'un principe de jurisprudence constant.
Naturellement, un géomètre coûte cher, avec le déplacement, mais je suis persuadé, que si vous prenez un second géomètre il trouvera des mesures différentes, cela m'est arrivé plus d'une fois....
Il faut avoir à l'esprit qu'en 1962 (date d'acquisition) les géomètres travaillaient avec des châines d'arpenteurs, actuellement il y a les visées laser, le gps, d'où des outils plus efficaces, il est nécessaire de se replacer dans le contexte de l'époque, je sais par expérience personnelle que les différences sont multiples, vous n'êtes pas un cas isolé......
Maintenant, sur un plan pratique, vos limites avec votre voisin, sont matérialisés par une clôture, qui a certainement plus de dix ans, les limites matériels sur le terrain, (haies, clôtures, murs) priment toujours sur les plans, car ce sont les limites voulues par les différents propriétaires, leurs accords est matérialisés sur le terrain par ces limites, il y a donc application de la prescription décennale, il y a juste titre et bonne foi. Il y a une hierarchie des preuves, et les limites sur le terrain, primeront toujours les plans, il s'agit d'un principe de jurisprudence constant.
Naturellement, un géomètre coûte cher, avec le déplacement, mais je suis persuadé, que si vous prenez un second géomètre il trouvera des mesures différentes, cela m'est arrivé plus d'une fois....