Bornage

emmoje - 15 juil. 2008 à 14:46
 claudio - 9 sept. 2008 à 17:21
Bonjour,
nous avons demander à un expert de borner notre terrain, celui-ci avait déjà été borné lors de l'achat mais nous ne trouvons pas les bornes e
deux personnes sont passées ont pris des repères sans notre présence.
ensuite l'expert est passé à convoqué tous les voisins et nous a dit que tout était ok que tous les murs, grillages et haies étaient bien à leur place.
de ce fait tout le monde à signé puisque que tout était ok y compris nous
hors il s'avère que quelques jours plus tard nous avons pris la dimentsion de notre façade qui devait faire 30.30 mètres
selon l'expert et notre acte notarié et que nous avons 32.10 mètres.
nous avons commencé à détruire un abri de jardin et nous avons retrouvé une borne ainsi qu'une autre borne posée à environ 1.50 m de la clôture de notre voisin ce qui ne correspond pas non plus à l'expertise
l'expertise a été faite au mois de mars, l'expert ne veut en aucun cas poser de bornes car soi-disant les murs existants ne permettent pas la pose de bornes, nous n'avons reçu de part aucun justificatif, pas de facture alors que nous avons payer la totalité de sa prestation le jour même
que pouvons-nous faire pour obtenir les documents, la pose des bornes et refaire faire le mètrage car il y a un problème

remerciements pour votre réponse

salutations

emmoje

1 réponse

Bonjour,

Si vous avez payé une prestation, la facture, et le plan de bornage, deviennent votre propriété, le géomètre-expert doit vous fournir cela illico presto !!!!!!!!!!!!!!
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