Revente maison avant 5 ans... la routine =) [Résolu/Fermé]

- - Dernière réponse :  chandid - 22 juil. 2011 à 11:22
Bonjour,

Une question qui revient souvent, mais après avoir parcouru le forum je n'ai trouvé aucune réponse réellement précise... et surtout plusieurs réponses concordantes !

Je tente donc ma chance.

Nous avons fait bâtir une maison en 2005, dans laquelle nous avons emménagé (à la fin des travaux du constructeur) en juillet 2006. Cette maison est notre résidence principale, et nous avons réalisé quelques frais en travaux.

Le prix d'achat était de 145000 euros terrain inclus, pour les travaux comptez environ 12000. Nous pensons la revendre entre 180000 et 190000 euros.

La motivation essentielle de ce déménagement concerne un récent changement d'emploi : je suis passé de 50 km A/R quotidien à... 180-200 km.

Alors concrètement, que paye-t-on ? Frais de notaire ? Taxe sur le montant total ? Taxe sur la plus-value ? Retour ou différence de TVA ? Rappels d'impôts fonciers (nous avons été exonérés les 2 premières années) ?

On trouve de tout et rien comme réponse à cette question, et après avoir parcouru une multitude de réponses, nosu sommes réellement paumés. Si vous avez une réponse fiable et claire, nous en serions très friands !

Pas que nous voulions faire des bénéfices, mais nous souhaitons ne pas y laisser (trop) de plumes. Car je ne sais pas où tous ceux qui affirment une baisse de l'immobilier vivent, mais chez moi (région d'Amiens), on peine sincèrement à trouver une maison correcte à prix raisonnable !

Merci à tous ceux qui nous feront la gentillesse de répondre. =)
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11 réponses

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41
Merci
Si vous vendez votre maison dans les 5 premières années suivant la construction, vous serez redevables de la TVA sur le prix de vente... le futur acquéreur quant à lui aura le droit à des frais de notaire réduit. (mais pour vous, l'histoire de la TVA due n'est pas négligeable, il faut bien le prendre en compte).

En ce qui concerne une plus value eventuelle, elle n'est pas imposable puisqu'il s'agit de votre résidence principale.

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droit-finances 23618 internautes nous ont dit merci ce mois-ci

Si vous vendez votre maison dans les 5 premières années suivant la construction, vous serez redevables de la TVA sur le prix de vente... le futur acquéreur quant à lui aura le droit à des frais de notaire réduit. (mais pour vous, l'histoire de la TVA due n'est pas négligeable, il faut bien le prendre en compte).

En ce qui concerne une plus value eventuelle, elle n'est pas imposable puisqu'il s'agit de votre résidence principale.
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Encore un membre qui diffuse la sinistrose fiscale,pour rembourser la TVA sur le prix de vente,

il faudrait avoir achete HT,ce qui existe,c'est mon cas justemment,si je ne reste pas 5 ANS

Je suis bon pour la sinistrose

ou alors tu aurais raison,les chiffres presentes autrement

TVA remboursee sur PV Mais credit de TVA DUR P A ce qui revient au meme

mais si tu es ok,ne dis plus que tu rembourses la TVA,c'est un jeu d'ecritures,mais attention avant 5ans

la +value est taxable a la TVa

achete 100 000 vendu apres 3 ans 120 000 tva due 20000X19,6% ce qui est raisonnable,si tu ne veux pas payer vend a perte! HI HUI
faux , pas la tva sur le prix de vente ... mais la tva sur la plus valus minoré de la tva payé pour les travaux pendant cette durée.... après 5 ans plus de tva si c'est votre résidence principale
Plus de TVA résiduelle depuis février 2011 et plus de frais de notaire réduits pour l'acheteur.
En clair, maison de - de 5 ans ou plus de 5 ans = même opération.
28
Merci
bonjour a la premiere aquisition vous pouvez revendre ce logement avant 5 annees sans paye de plus value attention si c'est c'est la 2 ou 3 eme
bonjour Bernard j'ai un immeuble de rapport que j'ai acheté il y a 3 ans 1/2 je l'ai payer a l'époque 147000€ mais je l'es entièrement rénové et l'immeuble est estimer a 238500€ .
combien me restera t-il c'est ma 2iem maison et je possède une autre en cours ?


MERCI DE BIEN VOULOIR M'ECLAIRER

ANTOINE
12
Merci
je ne sais pas si ca intéresse encore quelqu'un, mais depuis le 11 mars 2010, plus de TVA à payer en cas de revente d'une maison avant les 5 ans fatidiques!! Dans le cas de la construction par un particulier de sa propre maison.
bonne journée à tous.
bonsoir j'en ai entendu parler aussi mais je ne trouve aucun support de loi?
9
Merci
ma plus valu de l'année derniére ,j'ai fait un emprunt de 95 000 euros .
prix de mon terrain 15000 euros + prix des matériaux 80000 euros ,j'ai tout construit de mes propres mains (9 mois de boulot )
Revendu 245000 euros .
plus valu de 150000 euros , mais je suis resté dedans 8 ans ( c'est de l'or en barre )
6
Merci
bonjour a tous et a dire pour la revente d une maison de - de 5 ans n oublié pas la levée d hyppoteque,et les emolument du notaire je suis dans le cas de vente similaire et ay ay ay le tout cumulé ca fait peur!!!plus les 3% de remboursement anticipés si vous etes encore sous emprunt!
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Merci
le fait de faire reconstruire une résidence principale n'a rien à voir avec la taxation à la tva immobilière lors de la vente ! ce sont deux opération fiscalement disctinctes

la fiscalité est simple : en cas de vente d'un bien achevé depuis moins de cinq ans, à compter de la déclaration d'achèvement des travaux, le prix de vente sera donc stipulé toutes taxes comprises
ainsi, le vendeur percevra le prix hors taxe
quant à la tva sur prix, le vendeur la reversera à l'état, sous déduction de toute tva supportée par lui, sur justificatifs, de l'achat du terrain, jusqu'à la vente
telle la tva supportée sur l'achat du terrain, la tva sur toutes factures acquitées, même de simples matériaux, sera déductible
le solde, après déduction, sera alors versée à l'état

le solde d'un crédit en cours ne peut pas être déduit de cette tva; ce solde n'étant pas une tva !

le fait de reconstruire un autre bien parralèllement à cette vente n'a aucune incidence sur le calcul de cette tva puisque fiscalement ce sont deux opérations isolées
1
Merci
Tout d'abord un grand merci. =)

Donc concrètement, ça veut dire 19,6 % sur le prix total de la vente ? Hé bien ça ne rigole pas. Si je la revends 180000 (après prix de revient à environ 160000), je devrais redonner... 35280 euros ! J'y serai donc même perdant... :-/

N'ai-je vraiment rien à déduire, comme la TVA sur le prix d'achat et le montant des travaux par exemple ? (j'ai entendu parlé de ça aussi...)

Pensez-vous que le motif du déplacement personnel puisse agir, ou est-ce totalement distinct ?

Si quelqu'un en passant a la réponse pour les impôts fonciers, nous en voulons bien aussi. =)

Merci encore en tout cas.
Je suis également très intéressé par la réponse, pour exactement les même motivation.

Quelqu'un peut répondre, svp ?

Merci ;o)
Bien sur,vous allez deduire la tva sur l'achat et les eventuels travaux,si vous faitesune +value

elle sera incorporee dans le PV taxable a 19.6%,elle passe ainsi inapercue pour un profane

ex ACHAT 100 000 REVETE 120 000

TVA DUE SUR 120 000 PV LES200000 SONT DE LA +value meme en res p

mais le notaire fera automatiquement le differentiel et la somme sera nette
1
Merci
BONJOUIR

Le remboursement total de la TVA intervient quand une maison est inachevee
et ce durant 5ans,si elle a ete achetee par un particulier a un autre particulier,l'astuce est de rester 5ans avant de revendre TTC et ce au prix du marche
dans 5ans,la +value peut etre "colossalle"
Dans votre cas,vous aurez au pire des cas a rembourser la TVA sur la +value
ex 40000 E DE +value impots a 19,6%= pres de 8000 E
Mais il vous restera quand meme + DE 80% de la + value.
Dans votre cas,vous pourriez peut etre echapper a cet impot mais je ne crois pas
comme vous realiserez de la + value(veinards)
0
Merci
Hello,

Je vais te donner les éléments puisque je les ai finalement obtenus... (ailleurs...).

Donc si tu es dans les mêmes conditions que moi, le prix de ta plus-value (ou de ton déficit, je ne te le souhaite pas) est calculé comme suit :

(Prix de vente de ta maison) - (19,6% du prix de vente) + (TVA que tu as payée lors de la construction + travaux, déductible) - (solde du crédit restant)

Dans mon cas :
180000 de revente - 35280 (TVA à 19,6 %) + 18000 (TVA que j'ai payée lors de la construction) - 136500 (ce qu'il me reste à payer sur mon crédit)

Je peux donc espérer un résultat positif d'environ 25000, et même une petite plus-value. Llégère vu que j'ai quand même payé 10000 de mon crédit et que j'ai fais des travaux, mais bon au moins je n'y perds pas...

Ouf ! Le fait de pouvoir déduire la TVA que ça t'a coûté au départ sauve vraiment la mise.

Détail complémentaire : le rappel d'impôts Fonciers m'a également été confirmé. ça c'est moins drôle. Je ne sais pas si le changement de travail pourra justifier un exonération, je vais tenter le coup. (pour la TVA, nada en tout cas)

Bye !
Bonjour, je suis dans le meme cas que vous et un collegue qui en est à sa troisieme maison en 5 ans m'à dit que pour eviter la TVA il faut faire reconstruire une residence principale,
> toucka -
Ca ça m'interesse , est ce que c'est verifié le coup de la reconstruction de résidence principale ?
0
Merci
BONJOUR

Je lis les messages nombreux quant a cette TVA et ce cas precis d'une maison neuve

il semble qu'ily'a confusion entre plue value et tva!

J'ai du revendre un bien recent (3 ans) je n'ai jamais rembourse la TVA entiere,c'est abbherrant!

Le fisc est gourmand mais pas debile,le batiment est le 2 e pan economique,

achat de mon bien 116500 revendu apres 3 ans avec une plue value de 7000 E

7000X 19,%6= 1372
Dans cet appart j'ai effectue des travaux avec une TVA de 300 E (sur factures ,bien sur)

je regle 1372-300= &àèé
Et comme je suis bavard aujourd'hui, je précise juste que les éléments précédents ont été :
- contrôlés par un Notaire,
- intégrés par une Agence Immobilière,
- validés par le Fisc,
- vécus par...ma personne !

Allez zou, et tous à vos calculettes.
> ANgI- -
Par bien recent il faut entendre de moins de cinq ans immeuble,appart,villa (de RP)

le calcul TVA TOTALE de la vente- TVA totale a l'ACHAT+TRAVAUX

CE CALCULE REVIENT A IMPOSER SEULE I'ENTUELLELA PLUE VALUE

REFLECHISSEZ SI LES GENS DEVAIENT PAYER DEUX FOIS LA TVA

L'immobilier neus serait en crise et ce calcul induirait une moins value de 19,6%

PRELIMINAIRE A TOUTE BASE DE CALCUL
> DEPECE -
Sur le fond, je pense qu'on est d'accord. (je dis bien je pense)

A un détail près, il y a une erreur dans votre formule :
TVA TOTALE de la vente - TVA totale a l'ACHAT - TRAVAUX

Relisez mon message, je n'ai jamais dis (ni les autres ayant répondu d'ailleurs) que l'on payait 2 fois la TVA.

Allez bye.
> ANgI- -
Desole mon ami

tu sors encore une grosse bourde,tres peu de constructions sont facturees a 5,5 %

MON APPART etait bien a 19,6%
> Depece -
D'où l'absence de régul de TVA lors de la revente de votre appartement...

Allez bonne nuit.
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