Problème de bornage
mailye
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mailye -
mailye -
Bonjour,
nous avons acheté à un lotisseur une parcelle de 701mètres carrées il y a 3 ans
nous avons bien trouvé nos bornes etc....
tout se passait pour le mieux
notre terrain est contigué à un champ à moutons dont les proprio voudraient bien vendre
on est convoqué à une réunion de bornage aimiable pour la vente de leur terrain et pour se baser sur nos bornes
et en regardant notre plan de bornage
on s'aperçoit que nos bornes sont placés 3 mètres à l'intérieur de notre terrain
ce qui sépare notre terrain du sien c'est une haie et une cloture
le proprio nous atteste que la haie est à lui et que nos bornes sont en limite de propriété hors nos plans disent le contraire
lors du PV le voisin a bien un document attestant que nos bornes ont été placé 3mètres avt les "vraies" bornes pour des raisons liées à la haie mais cé noté aussi que la haie et cloture est au voisin
en gros le géomètre se serait planté dans le bornage de notre terraine t donc de sa superficie totale
on se trouve dans une impasse
on ne sait plus quoi faire
contactez le géomètre qui nous a fait le bornage c'est clair
mais on a payé un terrain de 701 M2 et il semblerait qu'on est moins de cela aux alentours de 615 m2
avez vous des solutions ?
quel recours avons nous ?
pourrons nous etre remboursé pour la part des m2 que nous n'avons pas
merci d'avance
nous avons acheté à un lotisseur une parcelle de 701mètres carrées il y a 3 ans
nous avons bien trouvé nos bornes etc....
tout se passait pour le mieux
notre terrain est contigué à un champ à moutons dont les proprio voudraient bien vendre
on est convoqué à une réunion de bornage aimiable pour la vente de leur terrain et pour se baser sur nos bornes
et en regardant notre plan de bornage
on s'aperçoit que nos bornes sont placés 3 mètres à l'intérieur de notre terrain
ce qui sépare notre terrain du sien c'est une haie et une cloture
le proprio nous atteste que la haie est à lui et que nos bornes sont en limite de propriété hors nos plans disent le contraire
lors du PV le voisin a bien un document attestant que nos bornes ont été placé 3mètres avt les "vraies" bornes pour des raisons liées à la haie mais cé noté aussi que la haie et cloture est au voisin
en gros le géomètre se serait planté dans le bornage de notre terraine t donc de sa superficie totale
on se trouve dans une impasse
on ne sait plus quoi faire
contactez le géomètre qui nous a fait le bornage c'est clair
mais on a payé un terrain de 701 M2 et il semblerait qu'on est moins de cela aux alentours de 615 m2
avez vous des solutions ?
quel recours avons nous ?
pourrons nous etre remboursé pour la part des m2 que nous n'avons pas
merci d'avance
2 réponses
Bonsoir,
Petite question naïve, les bornes ont-elles été déplacées ? Certainement, votre voisins affirme le contraire, mais il est bien le seul bénéficiaire de cette situation. Quelquefois, il faut pas aller trés loin, pour connaître le problème....
Petite question naïve, les bornes ont-elles été déplacées ? Certainement, votre voisins affirme le contraire, mais il est bien le seul bénéficiaire de cette situation. Quelquefois, il faut pas aller trés loin, pour connaître le problème....
Bonjour,
Cela fait plus de 12% d'erreur c'est beaucoup.
Il y a déjà la solution de se retourner contre le géomètre qui doit vous rembourser la différence. Pour ce faire, il doit faire une déclaration à son assurance responsabilité civile.
En sus, si vous achetez le bout de terrain à coter, convenez avec le propriétaire de récupérer les M2 perdu gratuitement.
Cela fait plus de 12% d'erreur c'est beaucoup.
Il y a déjà la solution de se retourner contre le géomètre qui doit vous rembourser la différence. Pour ce faire, il doit faire une déclaration à son assurance responsabilité civile.
En sus, si vous achetez le bout de terrain à coter, convenez avec le propriétaire de récupérer les M2 perdu gratuitement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
et puis le voisin en question n'aurait pu le faire
nos bornes sont placés auprès de sa cloture pourrie et il y a une haie d'arbres et ronces
le géomètre prétend que nos bornes auraient du être derrière cette haie qui d'ailleurs figure sur le plan chez le voisin
il y a une incohérence dans le PV il précise le géomètre que la haie et cloture appartiennent au voisin
un litige
au final qui s'est faite tromper et berner c'est moi
et je risque de récupérer des clopinettes à mon avis
merci en tt cas de votre aide
mélanie