Vice caché

aline56 - 5 mai 2008 à 14:42
 GRAL - 15 mai 2009 à 01:38
Bonjour,
nous avons hachetés une maison il y a un an .Cette maison comprent deux cuisines et deux salles d'eau, notre système d'assainissement est une fosse septique.Nous venons de nous appercevoir que la cuisine et la douche du sous sol se vidait dans les eaux usées.Nous aimerions savoir si cela est un vice caché et quel recour avons nous .

1 réponse

bonjour : La fosse sceptique est réservée aux WC, les eaux de l'évier et des douches doivent aller ailleurs, souvent il y avait des puisards (sorte de grande tranchées remplies de cailloux) où les eaux usées s'infiltraient. Juste avant le puisard, il y avait un bac de dégraissage.

Pour les nouvelles constructions, il y a de nouvelles règlementations, que je ne connais pas très bien.
N'y a-t-il pas les égoûts qui passent à proximité ? N'y a-t-il pas un projet de création d'égoût. Si vous avez la possibilité de faire un branchement à l'égoût, faites-le.

Essayez de faire une recherche sur Google avec : règlementation eaux usées et fosse sceptique.
Je ne crois pas qu'on puisse vous imposer une mise au normes, puisque la maison existe depuis un certain temps. Mais il serait bon de savoir en quoi cela consisterait, au moins pour information. Si des maisons neuves se construisent dans le coin, essayez de voir.

Si la maison était auparavant une résidence, les eaux usées et les WC étaient moins employés. Si vous utilisez la maison en permanence, il est possible que des problèmes apparaissent. De toutes façons, il serait bon de faire vidanger la fosse sceptique, cela se fait de temps en temps par des entreprises spécialisées.

Je ne sais pas si on peut parler de vice caché, à moins qu'on vous ait dissimulé qu'il n'y avait pas le tout à l'égoût.
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Bonjour, Pour faire suite à votre message, je peux sûrement essayer de vous aider. Concernant les eaux grises, la réglementation du Q-2,r.8 ne permet le rejet des eaux grises dans l'environnement. Toutes les eaux usées de la maison doivent aller dans la fosse septique sans exception. Il n'y a aussi aucun droit acquis pour les installations septique. Elle doivent être conforme selon la réglementation imposé en 1981 (Q-2,r.8). Votre fosse septique et votre champ d'épuration doivent concorder avec le nombre de pièces qui sont susceptibles d'accueillir une chambre à coucher. Un test de sol est aussi conseillé pour voir la perméabilité de votre sol.
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