Probleme sur proprietaire de parcelle

Signaler
-
 mozard -
Bonjour,

j ai achete en 2001 une propriété cloturé par des murets avec 1 seul acces. Au moment de la signature chez le notaire le vendeur m informe que dans cette propriété cloturé par un muret et une cloture dessus je le repete et qui est composé de 2 parcelles, qu il n a pas retrouvé l acte de cession d une parcelle qui laisse donc supposé que celle-ci ne fait pas partie de la propriété. Mais il me dit également que cela remonte au annee 60 et que je ne dois pas m inquieter pour ça. Je lui demande donc de m établir une lettre manuscrite sur le champ et devant le notaire m indiquant qu il s engage a acquerir cette parcelle pour mon compte au cas ou quelqu un se manifesterai comme proprietaire de cette parcelle pensant a l epoque plutot a une erreur de cadastre pour les raisons expliquées ci dessous.
Cette petite parcelle qui est donc a l intérieur de ma propriete ne possede pas d acces direct . Toute sorte de maconnerie (un escalier pour acceder ,une terrasse, le muret de cloture) y ont été faite et qui date des annees 60. Il y a même ete construit un petit chalet avec sous sol en beton dont l acces se fait par cette parcelle et qui est stipulé sur mon acte notarié. Le vendeur me dit que parallelement a cela il avait retrouvé le sois disant proprietaire et qu il lui a fait une proposition qui est resté sans reponse compte tenu du prix derisoire proposé. depuis plus de nouvelles
Ajourd hui en mars 2008 l heritier de cette parcelle suite au deces de son pere en 2000 m informe etre vendeur mais au prix actuelle c est a dire 200 metre carré a 130 € le m soit 26000 € plus frais de notaire et qui a une offre d un de mes chers voisins. Je n ai pas les moyens de payer une telle somme.

j ai peur que la lettre manuscrite que m a etabli le vendeur ma parcelle a l epoque soit suffisante compte tenu qu elle est bien chez le notaire dans mon dossier mais qu elle n est pas signé par le notaire lui meme et donc que mon vendeur ne tienne pas son engagement.
Le prix proposé est exorbitant compte tenu que c est une parcelle borgne qu elle est a l interieur de ma propriete qu elle est peut etre constructible mais pas sur une surface aussi petite (200 metre carre)

comment etre sur qu il est bien le proprietaire de cette parcelle et qu elle n a pas deja ete racheté (voir échangé) il y a des decenies par les anciens proprietaires de la parcelle qui m apartient actuellement ?
Et enfin a qui appartient ce chalet que je pensais etre ma propriété puisque inscrit sur mon acte notairié mais qui a été construit sur cette parcelle ?
Sachant que j ai deja été voir mon notaire et que celui ci doit prendre contact avec mon vendeur, j aurai aimé connaitre votre avis.

merci d avance

3 réponses

Messages postés
1473
Date d'inscription
vendredi 18 janvier 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
14 juin 2016
1 150
Bonjour,

Votre histoire me semble bien confuse, il appartient au notaire de vérifier les titres de propriété, surtout les plus anciens.

A mon avis, l'élément déterminant est l'usucapion, qui prévaut sur toutes les autres preuves.

En aucune manière, les indications du cadastre ne peuvent prévaloir sur l'usucapion, (ceci est de jurisprudence constante).

Il faut donc se fixer, sur les actes de possession des biens, ce qui est facile, d'autant plus que votre propriété est limitée par des murets, il faut que cette possession soit publique, paisible, continue et à titre de propriétaire, sur une période de 30 ans, (dix ans si le propriétaire réel ou supposé habite dans le même ressort de la Cour d'Appel - vous détenez un juste titre).

Bien à vous,
bonjours, cela fais maintenant 9 ans que j'ai acheter ma maison et une parcelle est innocupée (environ 1500metres) a l'epoque mes voisins me disent que la dite parcelle n'appartiens a personne car ils ont soit disant verifier au cadastre et donc de l'entretenir pour les feux de fôret(j'habite dans le var) les anciens propietaires de ma maison m'avais dit la meme choses,j'entretien donc cette pacelle depuis 9 ans ,debroussaillage etc...,et dernierement j'ai dus couper deux gros pin qui risque d'etre dangereux (et il y en a d'autre a couper) maintenant l'on me dit qu'il y a des proprietaires mais qui ne viennent pas ,si un jours ces proprietaires venais qu'est ce que je risque pour avoir couper ces arbres,j'espere que c'est assez claire,merci beaucoup pour votre reponse cordialement
je suis allé voir le maire avec photos à l'appui de ma requête , celui-ci m'a autorisé à débroussailler chez lui pour déherber sur 2 mètres .
En effet dans son champ il y avait des chardons et ce champ n'est plus entretenu depuis 5 ans.

le prorpiétaire a été auparavant averti par la mairie , et ne m'a rien dit