Surconsommation de gazRésolu/Fermé

Question

Bonjour,
Voilà mon probleme, mon frere est locataire d’un appartemet F2 cela fait maintenant un an.
Il y a quelque temp GDF l’appel à cause d’une consommation enorme et inquiettante de gaz, alor qu'il fait trés attention a ca consommation. GDF ont fait les verifications d’usage, et ont constaté que cette surconsommation était du a ca chaudiére, elle nest pas défectueuse, mais consomme enormément. Un chauffagiste a confirmé ces propos. A savoir, il y a une parfaite isolation de l'appartement. 
L’agence immobiliére n’a rien dit à ce sujet le jour ou mon frere a loué cette apartement. Quant on  questionne l’agence a ce sujet elle nous dit que les anciens locataires ne ce son jamais plein, alors que c'est exactement la même chaudiére. ( Dois je les croire ?)  Mon frere va envoyer un courier au propriétaire pour l’informer à ce sujet.
Je voudrais savoir quel sont ces droit, et qui doit payer cette facture, le propriétaire, l’agence immobiliére ou mon frere ?

aidez nous!!!

merci davance pour vos reponse!

RECH · Answer

bonsoir à vous

techniquement (juridiquement dirais-je) votre frère est tenu de payer la facture. 
Même si la facture est lourde, il a la responsabilité de la consommation. Donc son seul recours sera de dépêcher un expert qui confirmera ou non la conformité de son habitation concernant l'isolation.

Des textes étaient peut etre en vigueur et n'ont pas été respectés par le propriétaire... donc l'Agence qui est un professionnel.

Ma suggestion : Avant toute chose,
contactez votre assureur auprès duquel vous avez contracté la multirisque habitation. 
Avec un peu de bon sens, votre assurance a inclus une protection juridique défense recours.
Si tel n'est pas le cas, il est très vraisemblable que vous aurez les frais (avocat, Justice etc.) à votre charge. 

C'est à vous de voir si le jeu en vaut la chandelle c'est à dire est-ce que la facture est si énorme qu'elle mérite une procédure juridique. Là seul un Avocat avisé saura vous conseiller et même vous déconseiller de procéder.

Méfiez-vous un procès peut être gagné ou perdu en 1ère instance et la partie perdante ( vous ou votre adversaire suivant les cas) peut vous amener à faire appel. ce qui bien sûr entraînera des frais supplémentaires. En d'autres termes si vous avez gagné en 1ère instance vous pouvez perdre en appel ( ce qui du reste est aussi valable inversement).
Un mauvais arrangement, vaut mieux qu'un bon procès dit-on....

redman88 · Answer

Bonsoir,
Tout d’abord 1000 merci d’avoir répondu aussi rapidement.
Je vais suivre vos conseilles, je vais tout d’abord consulter son assurance pour voir si les frais juridiques son pris en charge. Si le frais ne son pas pris en charge une procédure juridique me parais trop risqué.

Merci beaucoup !

Surconsommation de gaz

2 réponses

Discussions similaires

Newsletters