Licenciement pour inaptitude

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eraste Messages postés 6 Date d'inscription lundi 4 février 2008 Statut Membre Dernière intervention 5 janvier 2011 - Modifié par Matthieu-B le 9/05/2011 à 18:33
 fleur36 - 11 mai 2011 à 20:57
Bonjour,
bonsoir,
je voulais savoir quel est la différence entre un licenciement pour inaptitude et licenciement économique concernant les indemnités de licenciement ! peut-on licencier un salarié en longue Maladie et suite à un licenciement étant en maladie de longue durée qui est mon cas actuel quel sont les recours que j'aurais financièrement.

91 réponses

tontonbaleine
22 févr. 2009 à 12:22
slt erste moi je l ai laisser faire a partir du moment ou tu as un reconaissence de la medcine du travail il a legalement 15 jour pour te proposer un poste adapte a ton handicape au delas il doit te licencier pour inaptitude avec tous tes papier soit solde de tous compte conger payer et deux moi de preavis payer cela et la loi je reste a ton entiere dispostion si tu a d autre question s bo courage pour la suite .
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0494282360 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 16 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 novembre 2009
16 nov. 2009 à 23:16
bonjour,je suis déjà passer devant le médecin conseille avec une lettre du rhumatologue disant que mon eta de sante ne me permit pas de reprendre le travail ,il ma consolider pour le 28octobre ,j ai contester la décision dans les délais,sachant qu il faut un mois pour un rendez vous a l expertise,et 10 jour pour contester ,j'ai bien reçu un rendez vous c est pour le 30 novembre,2 mois après, c est pour cela que j ai pris un rendez vous, pour une visite de près reprise a la médecine du travail fin octobre, la secu mon supprimer mes indemnité journalières donc plus de revenu,le médecin rhumatologue a prolonger mon arrêt de travail jusqu au 16novembre ,pouvant plus continuer dans cette situation ,j ai téléphoner a mon patron pour qu il prenne rendez vous a la médecine du travail aussitôt fait j ai rendez vous le 18 novembre a 8 h je vous dit pas l angoisse, von t il me mettre la corde au cou
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NON LE MÉDECIN CONSEIL NE VA PAS VOUS METTRE LA CORDE AU COUP IL EST CONCILIANT Y ALLÉE SEREIN CAR IL NA RIEN A VOIR AVEC VOTRE EMPLOYEUR ALLEZ Y AVEC TOUT VOS DOCUMENT ET SIMULE UN PEU SA PASSE DE PLUS EN CE QUI CONCERNE LA SECU JE PENSE QU'IL AURAIT PAS FALLU CONTESTE TON AT CELA VA TRAINE CAR JE PENSE QUE VOUS AVEZ DROIT A UNE RENTE SUITE A VOTRE AT ELLE VOUS AUREZ DÉJÀ ÉTAIT ATTRIBUE SOIT UN CAPITAL SOIT UNE RENTE A VIE.AVEC L'EXPERT CAR ÇA CHANGE PAS GRAND CHOSE CAR SI VOTRE ÉTAT DE SANTE STAGNE IL NE PEUT PAS S'AMÉLIORER EST DONC IL SONT OBLIGER DE STOPPER L'AT CAR CELA REVIENT TROP CHER A VOTRE EMPLOYEUR ET A LA SECU .BON COURAGE
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bonjour je travail en métalurgie depuis 1998 et jais hue un ascident de travail le 31/05/07 je suis en invaliditer cat.n°1 et en consolidation avec séquel a partire du 31 janvier 2010 mon patron doit me licencier conbien doige toucher d'indémniter ou doige demender un montens merci de répondre
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l y a 15ans une personne ma fait tonber sans le vouloir des escalier jai toucher un peu de l assurance suite jai de lartrhose jai tel a lassirance il vont reouvrir le dossier je vais toucher une pension dite moi
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madjon6 Messages postés 262 Date d'inscription mercredi 2 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 30 novembre 2017 20
23 févr. 2008 à 23:07
Bonsoir Larseille,


En AT depuis 3 ans ? tu es toujours en arret donc ? tu reçois des IJ ou tu bénéficie de la subrogation (employeur avant les IJ et se fait rembourser par la sécu) ?

S'il ne veut pas te licencier et que tu es payé tu ne peux rien faire je pense.

Tu pourras agir que s'il te licencie et là tu auras intérêt à réunir toues les infos qui tendent à démontrer qu'il n a pas fait en sorte que tu travaille dsans de bonnes conditions et que ton problème de dos et directement lié à ton travail (médecin du travail, les syndicats, le chsct voire même l'inspection du travail, tous ses gens peuvent t aider en parlant de toi ou en se rendant sur ton lieu de travail et voir dans quelles conditions le travail se fait.
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madjon6 Messages postés 262 Date d'inscription mercredi 2 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 30 novembre 2017 20
28 févr. 2008 à 10:13
Bonjour à tous

Suite de mon affaire :

Je viens de recevoir un coup de fil de mon employeur me proposant 3000€ pour un licenciement Amiable.



Il se fout de moi ???



Qu'en pensez vous ??
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madjon6 Messages postés 262 Date d'inscription mercredi 2 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 30 novembre 2017 20
3 avril 2008 à 12:07
Bonjour,

Il faut vous renseigner pour obtenir des fiches métiers auprès des syndicats, direction de votre entreprise pour pouvoir consituerun dossier de maladie professionnelle aurprès de la caisse d'assurance maladie le dossier est à imprimer sur ameli.fr

Sinon un forum consacré au droit du travail donne plus d'info => https://forum-juridique.net-iris.fr/topic/67540-licenciement-amiable-pour-inaptitude-et-impossibilit%C3%A9-de-reclassement/

Vous n'êtes pas obligé d'accpeter mais si vous refusez l'employeur peut vous licencier donc il vaut mieux faire en sorte que le médecin du travail vous mette inapte sur les postes proposés si possible sinon faudra négocier pour qu'il tiennent compte de votre situation familiale.

Dans tous les cas les syndicats ont l'obligation de vous défendre et de vous faire connaitre vos droits

Bon courage
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Bonjour a tous,je suis en préavis de licenciement pour inaptitude a mon poste,ancienneté depuis 20 ans dans la societe, puis je avoir votre avis sur le calcul du mois de reference ,alors que j' etais en arret de AT frequament ces dernier mois ?
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Bonjour je suis en arrêt de travail depuis quinze mois (prothèse totale du genou et maintenant problème à une épaule )
le Médecin du travail va me mettre en inaptitude et mon entreprise n'ayant pas de poste de reclassement je vais être licencier j'ai eu 56 ans ,153 trimestres de cotisations les assédics vont-ils me payer jusqu'à 60 ans àge de la retraite car je crois qu'à partir de 55 ans la durée du chomage est de 36 mois
je remercie les personnes qui pourraient me donner des renseignements
à+
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slt,
ma mére a été aux assedics a 58 ans et on l'a dispensée de recherche d'emploi et elle touche c assedics jusqu'a sa retraite normalement c bon pour toi.
@+
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Bonjour, je te remercie mais je voudrais un autre renseignement pour le calcul des assédics il se base sur l'année précédent mes indémnitées de maladie ? car le DRH de mon entreprise me l'avait laissé entendre mais je voudrais avoir confirmation et c'est évident que je percevrais plus car 2006 fut pour moi une bonne année question salaire
encore merci pour la réponse à+
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slt,
si ton inaptitude n'est pas professionnelle tu auras droit a tes congès payes + prime de licenciement point mais ton employeur a le droit de te licencier par rapport a ton arrêt j'ai vu cela sur un site de droit après il faut voir si tout cela se fait dans les règles si ton employeur commet une erreur tu peux attaquer bon courage.
ps:tu as 2mois pour contester ton solde de tout compte après ça y est
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Bonjour ça fait plaisirde bavarder je récapitule je suis en arrêt jusqu'au 15 mai mais j'attend une convocation par le Médecin controle de la sécu car déjà lorqu'il m'avait convoqué début février il ne voulait plus me payer car ça faisait un an que j'étais en maladie mais le Médecin du travail lui a téléphoné en lui disant que je ne pouvais pas reprendre le boulot qu'il fallait attendre début avril lors de la visite auprès du chirurgien et celui çi m'a prolongé mon arrêt maladie .ayant fait une visite de pré-reprise auprès du Médecin du travail avec toutes les restritions et demandant un reclacement auprès de mon employeur qui apparament ne trouve pas de poste adapté pour moi .Conclusion : dès que le controle de la sécu arrêtte le paiement de mes indemnitées le médecin du travail remplie l'imprimé d'inaptitude et à ce moment là l'employeur engage une procédure de licenciement et étant membre du CE en tant que titulaire juqu'à juin fin de mon mandat je suis salarié protégé encore 6 mois après donc ça ne va pas être simple pour eux je suis en train de raconter ma vie juste encore un mot dans ma région le soleil a enfin fait son apparition ce jour bon week end à +


Ps: pour ma prothèse du genou ce n'est pas professionnelle mais par contre pour l'épaule j'ai fait un dossier pour maladie professionnelle à part ça ça va
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Bonjour , ça va me faire un paquets de sous si mon employeur me verse tout ce que tu viens de m'écrire
enfin c'est normal après 34 ans que j'ai bossé dans cette entreprise toujours en train de courir sans jamais me reposer et pour finir complètement usé par l'arthrose et à 56 ans je peux rester à la maison en étant payé bonne journée et encore merci d'avoir répondu à mes messages
à+
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bonjour,je souhaiterais avoir des informations; mon médecin du travail ma déclarait préalablement inapte suite à 6 mois d'arréts et j'ai rendez vous avec lui a nouveau le 28 avril 2008 pour étre enfin déclaré inapte.
Mais d'ici là je n'ai plus de revenu car la sécu ne me paye plus aprés 6 mois d'arret et mon employeur ne veut pas me donner mes congés payés.
je ne sais pas quoi faire pour changer ma situation qui devient critique...
de plus je souhaiterais connaitre mes droits concernant le licemciement et dans quel condition il sera fait car je n'ai que 2,5 ans d'ancienneté et mon patron n'est pas trés compréhensif.
merci d'avance
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je suis teleconseillere dans un centre d'appel pour le reseau orange
je travail dans cette etablissement depuis 2ans
mon chef me met la pression, et je fais arret sur arret car je peut plus supporter les conditions de travail
je souhaiterais etre licencier, mais pouvoir toucher les indeminité chomage et la prime pour mon ancienneté (2ans)
comment doit-je proceder???
merci
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bonjour j ai gagnée au prud homme mon patron fait apel ,je craint qu il cesse son activité avant que notre affaire passe quel recour j ai merci a tous de me donner des conseils
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Dans le message precedent j'ai omis de vous preciser que j'avais 12ans d'anciennetée dans l'entreprise
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bonjour suite a un at de 3 mois la cause hernie discal extraforaminal compresive et paralisante droite et une hernie intra canalair gauche g repri le travail le 26 mai avec une fibrose je doi voir le medecin du travail que va t il se passer pour moi mon metier est chauffeur livreur merci pour les reponse
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bonsoir ,voila ,j'ai été declarer inapte ,apres la 2eme viste de la medecine du travail ,mon employeur ,n'a pas de poste adapter ,donc ,nous faisont un licenciment ,mais il me dis que je ne serai pas renumerer pendant ce temp la ... je trouve des texte ,mais qui ne sont pas claire ,sur le reglement du salaire pendant le licenciment,je trouverai ça incroyable vue que cette accidnt a eu lieu a cause du boulot ,pourqoui être penaliser.j'ai aussi 2 ans d'ancienneter ,pouvez vous m'indiquer ,ce que je toucherai ,...merci a vous pour vos reponse...
cordialement ....
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Bonjour, tout d'abord, ton employeura 1 mois pour te licencier ; durant cette période tu n'aura pas de salaire je te conseille de prendre des congés si tu le peux. Un efois que ton patron t'aura envoyé ta lettre de licenciement, ton préavis commencera mais comme tu es dans l'incapacité de l'effectuer tu restera chez toi jusqu'a la date de licenciement !
Dans le cas d'un accident de travail ton employeur te devra ton préavis dans le cas d'une maladie extérieure au travail, ton employeur ne te devra rien !
voila j'espere avoir répondu a ta question pour ce qui est du montant de ton indemnité de licenciement il y a un site pour t'aider a la calculer
http://www.travail.gouv.fr/informations-pratiques/fiches-pratiques/licenciement/indemnite-legale-licenciement.html
pour 2 ans c'est 1/10eme de salaire par année d'anienneté !
bonne journée
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SYRUSSE Messages postés 6 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 4 juin 2008
4 juin 2008 à 13:38
Suite a une agression violente en boutique de telephonie mobile le 9 mai 2005 j'ai ete en accident de travaille pendant 19 mois .je fait parti de la convention collective du droit du commerce telephonie mobile .J'ai ete agresser car je travaille seul en magasin et que je n'étais que vendeur dans cette boutique et nom le manager je suis rester 6 mois dans le magasin seul a travailler sans aucune aide a savoir qu'il y avait 4 magasin avec un staff de 3 a 5 personne dans les autres magasin et qu'il tait a moin de 10 kilometre du mien.

je n'est pour cela eux aucune compensation de salaire en m'occupant seul de la boutique.

Je n'avait ni le droit ouvrire et de fermer le magasin car nétant pas le manager de celui ci j'ai envoyer des email a ma direction pour que celle ci m'envoie du renfort car j'etais dans le magasin mais je nest eux aucune aide de mon employeur pour m'envoyer du personnel.(j'ai garder tout les email envoyer a ma direction des ressource humaines)

Dans ce magasin j'ai ete agresser 6 fois en moin 1 ans donc j'ai tout les depot de plaint, et jai du prendre plusieurs fois mon droit de retrait car ma vie était en danger et aussi le le magasin .

Suite a la consolidation de la medecine de travaille car j'ia des probleme de dos alors aujourdhui je me retrouve dans l'incapacité de reprendre celui ci donc je me trouve en reclassement profesionnel mais mon employeur n'a que des poste sur paris et envisage a mon encontre un licenciement pour inaptitude et que j'ai une close de mobilité dans mon contrat de travaille.

J'ai demander mon employeur avec lettre accuser de reception aménager mon temp de travaille pour venir travailler sur paris mes celui ne veux pas il veux absolument que j'habite paris en sachant que je ne vie pas tout seul.

je voulait savoir aussi ci je fongecif aurait pu mettre proposer car aucun poste ne me correspondait et si il fesait parti du reclassement profesionnel eventuelle.

Ces pour cela que je vient vers vous car je suis dans le désaroit alors aujourdhui et que je ne ses pas comment faire
merci de m'aider s'il vous plait.
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