Licenciement pour inaptitude [Résolu/Fermé]

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lundi 4 février 2008
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5 janvier 2011
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 fleur36 -
Bonjour,
bonsoir,
je voulais savoir quel est la différence entre un licenciement pour inaptitude et licenciement économique concernant les indemnités de licenciement ! peut-on licencier un salarié en longue Maladie et suite à un licenciement étant en maladie de longue durée qui est mon cas actuel quel sont les recours que j'aurais financièrement.
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91 réponses

Bonjour, alors moi je suis en innaptitude donc reclassement mais ls proposition ki m on etait fait sont sur un autre site donc changement de lieu de travail comment faire
je suis mere célibataire c'est deja la galere!! en plus je dois repassé des entretiens pour ls 3 propositions .
Je veuix pa spartir ds un autre magasin alors je sais pas quoi faire et ms droits.
deplus j ai 8ans d ancienneté et mon innaptitude fait suite a l utilkisation de produits de nettoyage ki m ont bouffé ls mains et jai m pa était en maladie professionnel alors si quelqu'un peut me donner une réponse et me conseillé voila .
merci
Bonjour,
Ce serait vraiment super, si quelqu'un pouvait me renseigner à propos de mes droits !
Suite à un cancer du sein et il y'a 3 ans un quadruple pontage, j'ai été mise en longue maladie pendant parait il la durée maximum ! Donc le Médecin conseil me classe en invalidité classe 2 à paritr du 19 Avril 2008 - J'ai contacté mon employeur (chez qui j'ai travaillé en tant que secrétaire depuis pratiquement 20 ans) La DRH, m'explique qu'ils vont faire le maximum pour que je touche un prime de licenciement conséquente....et qu'ils travaillent sur mon dossier ! Mais voilà, cela fait au mois 5 mois que cela traine, et je n'ai toujours pas la moindre idée de ce que je vais percevoir en prime de licenciement !
Je précise que je fais partie de la métallurgie - Il y'a une chose que je ne comprend pas, des personnes me disent que je pourrais avoir droit aux assedic, mais cela me semble impossible et incohérnt, puisque je ne peux pas retravailler, je ne peux pas percevoir des indemmnité d'assedic !
On m'a dit également lque le montant de la pension d'invalidité serait mon salaire BRUT (divisier) / 2 et qu'il n'y avait pas de prélèvement la dessus ! ???
Voilà en gros, si vous pouviez m'aider et me donner au moins une estimation du montant de ma prime de licenciement et d montant de la pension que je devrais percevoir à partir du 19 avril 2008 ! (je viens d'avoir 54ans)
D'avance, je vous remercie mille fois !
Amicalement
Thomette
bonjour,
déja ton employeur a mis trop de temps a te répondre n'attend pas trop renseigne toi chez des juristes,
il faut savoir que si tu touches un pension tu ne peux prétendre aux assedics ta pension ne dépassera pas les 600 euro si tu ne dépasse pas les 80% d'invalidité prend les devant et bon courage
Bonjour Thomette,

J'ai comme toi eu un cancer du sein et je suis restée 2ans et demi en arrêt maladie, je suis en invalidité catégorie 2 mais j'ai quand même repris une activité à temps réduit (impossible de m'en sortir seule avec la moitié d'un salaire) chez mon employeur. Pour répondre à une de tes questions la pension d'invalidité qui est notée en brut sur ta notification est en fait du net car pas d'exonérations. J'ai été surprise à mon premier versement le 3 avril et j'ai donc appelé la CPAM qui m'a confirmé qu'il n'y avait pas d'exonérations.
Cdt
bonjour,
j'ai ete declare inapte par le MDT et depuis pas de nouvelle de mon employeur que dois_je faire merci
> delph91
bonjour,
on a pas de syndic c une boulangerie de 10 salarie et il ne peut me reclasser quels sont mes droit et lui son obligation merci d'avance
> Utilisateur anonyme
Re, bonjour alors tu es inapte pour kel raison ? ca veux dire tu peux plus excercé ce ùetier enfaite? sinon en fonction de ton probleme essaye de savoir si c a cause de ce metier tu te retrouve inapte faut passé en maladie professionel deja tu touchera plus pour ton licenciement siinon je vois pas dasn tt ls cas tu peux allé a l inspection pour savoir
ou aux prudhomme tu a des avocat qui connaisse ts droit et peuvent te defendre
je c c chian tte ces demarche mais bon !!
voila je c pa si ca ta aidé ms voila
@+
bnj nadouch
ton employeur a un mois de recherche pour te reclasser
sans réponse de sa part il doit payer les jours qui sont au delà des 30jours de recherche
> beko
bonsoir
j aimerais que quelqu un puissem eclairer sur certaines questions que je me pose
jesuis en maladie professionnelle depuis le 28 septembre 2009
etant responsable agent de maitrise dans un magasin , mon employeur vient de memettre en etant en maladie un avertissement pour un inventaire sorti mauvais, bref d apres l inspection du travail, ils ont le droit
mon employeur sachant que je ne pourrai pas reprendre sauf comme simple caissiere, il m a fait comprendre que la haute direction me refuserait le reclassement professionnelle et la formation car 1ere demande
en bref il me conseille de me mettre en incapacite de travail mais dois le faire de suite ou attendre les 3 ans ccordes par la securite sociale ?
ensuite comment se passe le licenciement ?
qu ai je droit comme indemnites? en sachant que mon salaire brut est de 1672 euros, que j ai 9 ans et demi d anciennete et que l on me doit 5 semaines de conges payes
en resume la direction veut se debarasser de moi et moi d eux mais je ne veux pas perdre mes droits notamment financier car mon mari etant en invalaidite de 2eme categorie ne touche aujourd hui que 500 euros par moi
pouvez vous m eclairer merci par avance
marie jose
ps :ont ils le droit de me licencier pendant ma maldie professionnelle ?
bonjour, je voudrez savoir si il y a une loi sur le licenciement en arret maladie ,voila j ai etais reconnue deux fois inapte par la medecine du travail et elle ma dit que mon patron avais un moi pour me licencie hor j arrive a la fin de mon arret et j ai toujour pas de nouvelle de mon employeur merci d avance a ceux qui pourront mes rêpondre
bonjour,
je suis en arret maladalie depuis 15mois suite a un AT la medecine du travail vienne de me metre inapte.Mon employeur ne peut pas me reclasser ou amenager mon poste je vais etre licencier est ce que quelqu'un pourrais me dire comment calculer ma prime de licenciement?je suis dans mon entrepris depuis 4ans.Merci d'avane
Bonjour;
je voudrai vous demandée je voit que vous vous i connaicer bien voila je v me fair licencier pour absence injustifier donc ca fai 5 ans que je travaille a veolia proreté a 1356e (brut) ca fai du 1245e (net) donc je voulai savoir combien mon employeur doit me versée a proximativement merci de vos reponse ex moi pour les faute
bonjour,
la médecine du travail ma déclaré inapte a mon emploi ( chauffeur routier).
Au lieu de recevoir un courrier de licenciement pour inaptitude j'ai recu un courrier pour licenciement pour cause relle et serieuse.
quelqu'un peut me dire la difference ? si je vais toucher ma prime de lienciement et avoir droit aux assedics en attendant un autre travail avec ce mode licenciement merci
Bonjours,je suis en ATdepuis pratiquement 3 ans,donc la je commence a en avoir assez le temps est long,j ai 25 ans je faisait un boulot tres physique au sein d un atelier tres archaiqueet selon moi dans notre pays on ne devrait pas avoir le droit de bosser dans de telles conditions.je me retrouve avec un tassement de vertèbres (en gros c est comme si j avais une vertèbre fracturé selon les toubibs que j ai consulté).L 'entreprise continue de tourner et devrait fermer suite a des problèmes d heritage.J 4AI TOUJOURS ETAI AU SMIC POUR UN BOULOT TRES PENIBLE et je voudrai savoir si quelqu un peut me donner conseil pour qu il paye car bosser ds de telles conditions et se retrouver avec les problemes qui sont les miens c pas rose quand il pleu on dirai que je me suis fait frapper de tout les coté bref si on pouvai me conseiller MERCI
Bonjour ma mere en arret maladie depuis 6 mois, le médecin de la sécu la juger apte à reprendre, donc en prenant ses congés qui lui restaient elle devait reprendre fin mars mais ce matin apres l'avoir amené passer sa visite médicale annuelle de l'employeur; elle est ressortie inapte pour son emploi et le médecin n'a fait aucun examen médical !! Il lui a parler 30 minutes pour lui dire que c'était l'employeur qui avait téléphoné au médecin pour lui dire qu'elle était inapte pour retravailler et proposant à ma mère de démissionner !! Suite à tout ca j'aimerais savoir quoi faire à part refuser de démissionner bien évidemment et connaitre la législation pour licenciement pour inaptitude. Merci.
bonjour,
concernant le licenciement pour apparement une soi -disant inaptitude sache que l'employeur doit proposer un autre poste à ta maman "aménagement de poste" ou bien si c n'est pas possible il peut la licencier . cependant vu ce que tu écris sur le medecin de la sécu qui la jugée apte elle devrait peut etre aller voir un syndicat pour se renseigner ou téléphoner à l'inspection du travail.
sache qu'il existe aussi le mi -temps thérapeutique (medecine du travail) qui lui permet de travailler à mi temps et avoir un complément de revenu par la sécu.
bon courage à toutes les 2 !
j'aimerais savoir si les indemnités sont calculer sur le salaire brut
moi je gagne 880 euros net.
les 8000 euros corresponde a quoi exactement?
merci
bonjour,

pour ma part j'ai été en maladie (depression) pendant 6 mois.
A la fin du 6ème mois j'ai demandé une visite de reprise à mon employeur. J'ai été à la médecine du travail qui a conclu à une inaptitude avec une seule visite pour notion de danger immédiat pour ma santé. Inapte à tout poste dans l'entreprise.
Afin de ne pas perdre d'argent je me suis mise en Congés P pendant 1 mois.
Mon employeur m'a envoyé un 1er courrier me demandant mes souhaits pro pour me reclasser. J'ai répondu que je souhaitais faire le même métier. Maintenant, j'attends ses propositions auxquelles je répondrai par la négative et serai licenciée vers mi avril.

Bon courage à tous
bonjour est ce quelqu'un pourrait m'aider je vous explique mon cas ça va faire 2 ans que j'étais en longue maladie pour dépression à cause du boulot et là on m'a mis en inaptitude comment va se passer mon indemnité vu que j'étais payé pendant ces deux années par l'employeur et l'autre moitié par la caisse quel sera le calcul ?
Sois disant on m'a dit que j'aurais que 57.4 % du salaire
merci beaucoup
bonjour.Veulliez vous renseigner sur le preavis de licenciement en accident du travail.

lorsque qu'il y a un tot reconnue de la secirité social de plus de 10 °/°,le préavis ne serait plus de 2 mois mais de 3 mois...

au plaisir
un licenciement pour inaptitude devrait être plus rénuméré qu'un licenciement économique.On prend en compte,le nombre d'années de travail et le montant du salaire, mais les indemnités varient suivant chaque entreprise.Tu peux te renseigner auprès de conseillers juridiques ou d'avocats,de ta région.bon courage.
L'indemnité prévue par la convention collective
La plupart des salariés licenciés reçoivent davantage que la seule indemnité légale parce que leur convention prévoit une indemnité de licenciement supérieure. Dans ce cas, l'indemnité conventionnelle remplace l'indemnité légale, et seulement si elle vous est plus avantageuse.
pour ce qu'est le calcul j'ai trouvé un autre calcul.
Calculer l'indemnité légale
L'indemnité est égale à 1/5 de mois de salaire par année d'ancienneté + 2/15 de mois pour chaque année au-delà de 10 ans. Si on prend l'exemple de Sylvie, rémunérée 1 800 € par mois, licenciée après 14 ans d'ancienneté, l'indemnité légale s'élève à (1/5 x 1 800 € x 14) + (2/15 x 1 800 € x 4) = 6 000 €. En cas de licenciement pour motif économique, l'indemnité est égale à 2/10ème du salaire mensuel de référence par année d'ancienneté jusqu'à dix ans.

Exemple : un salarié a 7 mois d'ancienneté. L'indemnité de rupture conventionnelle est égale à 1/5ème de mois de salaire x 7/12ème.
en cas de maladie professionnelle et accident de travail , cette formule multipliée par 2
+ Préavis +CP
Dans le cas de maladie de longue durée l'employeur licencie quant on dépasse un seuil de tp arrêt maladie par ex après un an , 2ans 3ans selon les cas.
Pinto 54,
J'ai été dans le même cas que toi.
Mais entre temps j'ai trouvé un emploi.
L'Inspection du travail m'a dit que je pouvais travailler ailleurs.Car on peut cumuler 2 emplois de 48 heures chacun maxi. (ce n'est pas la cas).
Il faut par contre passer une visite d'embauche + une visite de reprise suite à un arrêt de longue durée.
Voilà, j'espère avoir répondu a ta question.
MArtine19
http://rhmt.free.fr/inaptitude.htm
si celà repond à ta question fais le moi savoir bonne journèe
slt,
je te donne un exemple de salaire et ce que tu touchera dans l'ensemble même en arrêt c considère comme un salaire
1200 euro net cela te fera en assedic -de900euro a peut prés ils se baseront sur ton salaire de base point y a pas d'autre calcull c celui qu'il y a sur ton contrat donc tu retire a peut près 20% de ton salaire et tu trouveras le montant de tes assedics
@+
bonjour, tu me fais peur 300€ de moins que le salaire net et en plus s'ils calculent sur les indemnitées journalières ça ne fera pas terrible pour aller jusqu'à la retraite .j'aurai beau avoir une prime de licenciement d'ailleurs je ne sais combien en sachant que j'aurai bossé 34 ans dans cette <<boite>>
à+
slt,
il ne faut pas avoir peur peut être que mon calcul et faux mais mon mari est au assedics ma mére aussi donc quand je vois leur revenu c le salaire -20% mais c le salaire brut ,je penses que ta prime sera élévée faut voir je ne sais pas trop quoi te dire a part bon courage ,il faut pas non plus croire que tu vas être payer a rester chez toi (je rigole)
@+
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4 juin 2008

Suite a une agression violente en boutique de telephonie mobile le 9 mai 2005 j'ai ete en accident de travaille pendant 19 mois .je fait parti de la convention collective du droit du commerce telephonie mobile .J'ai ete agresser car je travaille seul en magasin et que je n'étais que vendeur dans cette boutique et nom le manager je suis rester 6 mois dans le magasin seul a travailler sans aucune aide a savoir qu'il y avait 4 magasin avec un staff de 3 a 5 personne dans les autres magasin et qu'il était a moin de 10 kilometre du mien.

je n'est pour cela eux aucune compensation de salaire en m'occupant seul de la boutique.

Je n'avait ni le droit ouvrire et de fermer le magasin car nétant pas le manager de celui ci j'ai envoyer des email a ma direction pour que celle ci m'envoie du renfort car j'etais dans le magasin mais je nest eux aucune aide de mon employeur pour m'envoyer du personnel.(j'ai garder tout les email envoyer a ma direction des ressource humaines)

Dans ce magasin j'ai ete agresser 6 fois en moin 1 ans donc j'ai tout les depot de plaint, et jai du prendre plusieurs fois mon droit de retrait car ma vie était en danger et aussi le le magasin .

Suite a la consolidation de la medecine de travaille car j'ia des probleme de dos alors aujourdhui je me retrouve dans l'incapacité de reprendre celui ci donc je me trouve en reclassement profesionnel mais mon employeur n'a que des poste sur paris et envisage a mon encontre un licenciement pour inaptitude et que j'ai une close de mobilité dans mon contrat de travaille.

J'ai demander mon employeur avec lettre accuser de reception aménager mon temp de travaille pour venir travailler sur paris mes celui ne veux pas il veux absolument que j'habite paris.

je voulait savoir aussi ci le fongecif aurait pu mettre proposer car aucun poste ne me correspondait et si il fesait parti du reclassement profesionnel eventuellement.

Ces pour cela que je vient vers vous car je suis dans le désaroit alors aujourdhui et que je ne ses pas comment faire
merci de m'aider s'il vous plait.
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Suite a une agression violente en boutique de telephonie mobile le 9 mai 2005 j'ai ete en accident de travaille pendant 19 mois .je fait parti de la convention collective du droit du commerce telephonie mobile .J'ai ete agresser car je travaille seul en magasin et que je n'étais que vendeur dans cette boutique et nom le manager je suis rester 6 mois dans le magasin seul a travailler sans aucune aide a savoir qu'il y avait 4 magasin avec un staff de 3 a 5 personne dans les autres magasin et qu'il était a moin de 10 kilometre du mien.

je n'est pour cela eux aucune compensation de salaire en m'occupant seul de la boutique.

Je n'avait ni le droit ouvrire et de fermer le magasin car nétant pas le manager de celui ci j'ai envoyer des email a ma direction pour que celle ci m'envoie du renfort car j'etais dans le magasin mais je nest eux aucune aide de mon employeur pour m'envoyer du personnel.(j'ai garder tout les email envoyer a ma direction des ressource humaines)

Dans ce magasin j'ai ete agresser 6 fois en moin 1 ans donc j'ai tout les depot de plaint, et jai du prendre plusieurs fois mon droit de retrait car ma vie était en danger et aussi le le magasin .

Suite a la consolidation de la medecine de travaille car j'ia des probleme de dos alors aujourdhui je me retrouve dans l'incapacité de reprendre celui ci donc je me trouve en reclassement profesionnel mais mon employeur n'a que des poste sur paris et envisage a mon encontre un licenciement pour inaptitude et que j'ai une close de mobilité dans mon contrat de travaille.

J'ai demander mon employeur avec lettre accuser de reception aménager mon temp de travaille pour venir travailler sur paris mes celui ne veux pas il veux absolument que j'habite paris en sachant que je ne vie pas tout seul.

je voulait savoir aussi ci le fongecif aurait pu mettre proposer car aucun poste ne me correspondait et si il fesait parti du reclassement profesionnel eventuellement.

Ces pour cela que je vient vers vous car je suis dans le désaroit alors aujourdhui et que je ne ses pas comment faire
merci de m'aider s'il vous plait.
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