Garde d'enfant couple séparé
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gizmo90
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mercredi 2 janvier 2008
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14 janv. 2008 à 13:53
DAME - 2 nov. 2008 à 22:02
DAME - 2 nov. 2008 à 22:02
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165 réponses
Bonjour,
Je venais chercher une réponse dans tous les témoignages mais j'ai eu un peu peur.
Cela concerne la garde de mes enfants.
Je travaille par poste (le matin je pars à 4h30-14h00 et en poste d'après-midi c'est 12h30 - 22h00).
Donc pendant les vacances scolaires je ne vais pas chercher mon enfant de 13 ans car je ne peux pas me permettre de laisser mon enfant seul à la maison (alors que sa mère est en vacances). Payé la pension, + prendre une nounou ou la mettre en centre aéré c'est au-dessus de mes moyens.
Sur le jugement c'est marqué que je dois me présenter dans l'heure pour les week et dans la journée pour les vacances, sinon cela signifie que je reefuse à mon droit parental pour la période.
Donc suis-je dans mes droits? Je la prends 5 semaines /an (soit pendant mes vacances) et bein sûr 1 wekk sur 2
Merci pour votre réponse
Je venais chercher une réponse dans tous les témoignages mais j'ai eu un peu peur.
Cela concerne la garde de mes enfants.
Je travaille par poste (le matin je pars à 4h30-14h00 et en poste d'après-midi c'est 12h30 - 22h00).
Donc pendant les vacances scolaires je ne vais pas chercher mon enfant de 13 ans car je ne peux pas me permettre de laisser mon enfant seul à la maison (alors que sa mère est en vacances). Payé la pension, + prendre une nounou ou la mettre en centre aéré c'est au-dessus de mes moyens.
Sur le jugement c'est marqué que je dois me présenter dans l'heure pour les week et dans la journée pour les vacances, sinon cela signifie que je reefuse à mon droit parental pour la période.
Donc suis-je dans mes droits? Je la prends 5 semaines /an (soit pendant mes vacances) et bein sûr 1 wekk sur 2
Merci pour votre réponse
Réponse à 3spionn3.
Pour ce qui est des textes juridiques, j'en fais mon affaire! Et pendant que j'écrivais j'ai retrouvé un texte que j'avais deja consulté. Il s'agit de l'article 227-1 du code pénal! Il dispose que " Le délaissement d'un mineur de quinze ans en un lieu quelconque est puni de sept ans d'emprisonnement et de 100000 euros d'amende, sauf si les circonstances du délaissement ont permis d'assurer la santé et la sécurité de celui-ci." Il ne reste qu'a établir que l'enfant en étant jeter a la porte n'était pas en sécurité. Pour se faire demandez lui si sa mere lui a dit directement d'aller chez son pere, ou si c'est lui qui en a pris l'initiative? C'est chèrement payé! Aussi, en conséquence , la mere peut se voir retiré l'autorité parentale. Je suis spécialisé en droit pénal, donc je devrai bien trouvé qlq chose. Merci de m'avoir communiqué ces divers renseignement. Je me renseignerai pour le garçon.
Autre question, votre mari paye t il une pension alimentaire pour le fils?
Dans le cas ou la fille serait mise a la porte, continué a la versé, mais pas a la mere , a la caisse de consignation et des dépots. Vous aurai payez , mais la mère ne touchera pas l'argent.
Merci encore de répondre a toute ces question. Pour ce qui est du fils, je vérifie les prescription, mais je crois que l'on peut encore porté plainte. Je vérifie dans mon cours et le code et vous tiens au courant.
A bientot
PS: mes pariel sont terminé, c'est pour ca que j'ai pris du retard, je révisais mes cous, résultat le 3 mars.
Pour ce qui est des textes juridiques, j'en fais mon affaire! Et pendant que j'écrivais j'ai retrouvé un texte que j'avais deja consulté. Il s'agit de l'article 227-1 du code pénal! Il dispose que " Le délaissement d'un mineur de quinze ans en un lieu quelconque est puni de sept ans d'emprisonnement et de 100000 euros d'amende, sauf si les circonstances du délaissement ont permis d'assurer la santé et la sécurité de celui-ci." Il ne reste qu'a établir que l'enfant en étant jeter a la porte n'était pas en sécurité. Pour se faire demandez lui si sa mere lui a dit directement d'aller chez son pere, ou si c'est lui qui en a pris l'initiative? C'est chèrement payé! Aussi, en conséquence , la mere peut se voir retiré l'autorité parentale. Je suis spécialisé en droit pénal, donc je devrai bien trouvé qlq chose. Merci de m'avoir communiqué ces divers renseignement. Je me renseignerai pour le garçon.
Autre question, votre mari paye t il une pension alimentaire pour le fils?
Dans le cas ou la fille serait mise a la porte, continué a la versé, mais pas a la mere , a la caisse de consignation et des dépots. Vous aurai payez , mais la mère ne touchera pas l'argent.
Merci encore de répondre a toute ces question. Pour ce qui est du fils, je vérifie les prescription, mais je crois que l'on peut encore porté plainte. Je vérifie dans mon cours et le code et vous tiens au courant.
A bientot
PS: mes pariel sont terminé, c'est pour ca que j'ai pris du retard, je révisais mes cous, résultat le 3 mars.
Réponse a 1234
Ba j'avoue que je ne suis pas sur de ma réponse, car j'ai pas eu trop le temps de faire des recherche. Le fait principal c'est que vous ne pouvez pas assurez la sécurité de l'enfant, (obligaion de l'article 371-1 du code civil), mais vous devez aussi remplir votre obligation contractuelle. Or si vous n'allez pas au travil, vous commetez une faute. Ecoutez , vendredi, j'ai cours avec une prof avocate (eh oui ca aide), je lui demanderai son avis, mais je pense sincerement que que avez des motifs légitime pour vous excusez dunon exercice de la garde qui vous a été faite par jugement.
Ba j'avoue que je ne suis pas sur de ma réponse, car j'ai pas eu trop le temps de faire des recherche. Le fait principal c'est que vous ne pouvez pas assurez la sécurité de l'enfant, (obligaion de l'article 371-1 du code civil), mais vous devez aussi remplir votre obligation contractuelle. Or si vous n'allez pas au travil, vous commetez une faute. Ecoutez , vendredi, j'ai cours avec une prof avocate (eh oui ca aide), je lui demanderai son avis, mais je pense sincerement que que avez des motifs légitime pour vous excusez dunon exercice de la garde qui vous a été faite par jugement.
Bonsoir Tio,
Et pour commencer merci surtout à toi. Moi je réponds juste aux questions que tu me poses. Donc en fait pour le garçon je ne souhaite pas porter plainte car ca fait maintenant 5 ans. C'est du passé. Mais pour la fille, je ne me laisserai pas faire !!! Et donc elle a dit à la gosse "je te fou dehors si tu continues" Et elle nous a appelé également pour nous dire ceci " Tu es prévenu, si l'école la mets dehors ou si elle continue avec ses conneries, elle dégagera aussi de mon domicile".
Je prends note pour la pension a mettre à la caisse de consignation (en espérant que le rdv avec un juge sera rapide car au bout de 2 mois c'est huissier aux fesses, elle exige la pension gosse ou pas gosse, quand elle a jeté le fils à la rue, on arrêter de payer pension en attendant jugement, et grave erreur de notre part, et les frais sont salés!!)
On paye juste une pension alimentaire pour la fille. Comme le fils vit avec nous on ne donne pas de pension (heureusement!).
L'article 227-1, je l'avais trouvé mais ca ne mets pas sa vie en danger étant donné qu'on la récupera sur le trottoir devant chez sa mère (si effectivement elle la met dehors). Donc du coup avec cette article je me disais qu'il me convenait qu'à moitié.
PS : Un jour j'ai demandé à la ptite si elle voulait venir vivre avec nous. Elle a refusé. Tu comprends à l'âge là, il voit à leur avantage. Chez sa mère, elle est livrée souvent à elle même et elle fait ce qu'elle veut. Tandis que chez moi, il y a des règles à respecter!! Et à 13 ans on préfère faire ce qu'on veut.
Merci.
(J'adore le métier d'avocat, si j'avais su....)
Et pour commencer merci surtout à toi. Moi je réponds juste aux questions que tu me poses. Donc en fait pour le garçon je ne souhaite pas porter plainte car ca fait maintenant 5 ans. C'est du passé. Mais pour la fille, je ne me laisserai pas faire !!! Et donc elle a dit à la gosse "je te fou dehors si tu continues" Et elle nous a appelé également pour nous dire ceci " Tu es prévenu, si l'école la mets dehors ou si elle continue avec ses conneries, elle dégagera aussi de mon domicile".
Je prends note pour la pension a mettre à la caisse de consignation (en espérant que le rdv avec un juge sera rapide car au bout de 2 mois c'est huissier aux fesses, elle exige la pension gosse ou pas gosse, quand elle a jeté le fils à la rue, on arrêter de payer pension en attendant jugement, et grave erreur de notre part, et les frais sont salés!!)
On paye juste une pension alimentaire pour la fille. Comme le fils vit avec nous on ne donne pas de pension (heureusement!).
L'article 227-1, je l'avais trouvé mais ca ne mets pas sa vie en danger étant donné qu'on la récupera sur le trottoir devant chez sa mère (si effectivement elle la met dehors). Donc du coup avec cette article je me disais qu'il me convenait qu'à moitié.
PS : Un jour j'ai demandé à la ptite si elle voulait venir vivre avec nous. Elle a refusé. Tu comprends à l'âge là, il voit à leur avantage. Chez sa mère, elle est livrée souvent à elle même et elle fait ce qu'elle veut. Tandis que chez moi, il y a des règles à respecter!! Et à 13 ans on préfère faire ce qu'on veut.
Merci.
(J'adore le métier d'avocat, si j'avais su....)
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grenouille autant que je sache l enfant doit avoir sa propre chambre quand au fete qu il ne paye pas la pension alimentaire au bout de trois mois il me semble qu il na plus le droit de voir son enfant et si il ne respecte pas les droit de visite en ne la prenant pas regulierement au date prevue il faut absolument le faire constater par des temoin es contacter un avocat pour reviser le jugement
La législation juridique et financière évolue en permanence...