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Fruits pourris

Résolu
Didine - Modifié le 25 août 2019 à 20:31
LucilleM6 Messages postés 229 Date d'inscription mercredi 18 septembre 2019 Statut Membre Dernière intervention 4 décembre 2019   - 19 sept. 2019 à 10:45
Bonjour,
Mon voisin a 2 arbres fruitiers , les fruits tombent , pourrissent et malheureusement il ne les ramasse pas.
Je ne peux pas profiter de ma piscine à cause de l odeur nauséabonde des fruits qui pourrissent.
Peut-on l'obliger à les ramasser ?

2 réponses

Réponse 1 / 2
Thordendall Messages postés 2453 Date d'inscription mardi 9 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 3 mars 2024 430
25 août 2019 à 20:38
Bonjour

Les nuisances olfactives sont reconnues par la justice et sanctionnables

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19299

Cordialement
1
Réponse 2 / 2
LucilleM6 Messages postés 229 Date d'inscription mercredi 18 septembre 2019 Statut Membre Dernière intervention 4 décembre 2019   16
19 sept. 2019 à 10:45
Bonjour, votre témoignage m’intéresse fortement et nous pourrions peut-être le régler rapidement. Dans le cadre d’un nouveau reportage, je suis à la recherche de particuliers qui sont en conflit de voisinage. Vous pouvez me contacter directement au 01 41 92 64 98, par mail lucille.roux@m6.fr ou en vous inscrivant sur ce lien castinglitiges.m6.fr
A bientôt,
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