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APL / Conjoint sans papiers

yoshii87 Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 12 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 12 août 2012 - 12 août 2012 à 17:46
 qual - 25 nov. 2012 à 23:25
Bonjour,


J'ai déposé il y a quelques temps une demande d'APL pour le logement que j'occupe avec mon mari, sans papiers, en attente de régularisation.

J'ai reçu un courrier de la CAF me demandant la photocopie du passeport de mon mari (il l'ont déjà eu) ainsi que le tampon d'entrée en France et confirmez ses revenus en 2010, car sur son passeport il a déclarer un métier.

Comment dois je faire ? La demande d'aide au logement peut elle être refusée s'il est sans papiers ?

Merci pour vos réponses.
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4 réponses

Réponse 1 / 4
yoshii87 Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 12 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 12 août 2012 7
12 août 2012 à 18:15
Je ne tiens pas à mettre l'APL à mon nom seul, je préfere être honnete avec eux.

J'appelle la CAF dès demain ; Merci pou vos réponses.
7
Roman
2 sept. 2012 à 18:19
Bonjour Yoshii87

Vous pouvez peut être toucher les APL à votre nom seul et le montant sera moindre vu que votre conjoint est sans papier et ne entre pas dans le calcul.?
Que vous on dit la CAF ?
On ne peut pas vous pénaliser vous mais votre époux.
0
qual
Modifié par qual le 25/11/2012 à 15:32
bonjour ;
je suis dans la meme situation que vous yoshii87 .... pouvez vous me dire qu est ce qu il vous en repondu la CAF svp
merci
0
yoshii87
Modifié par yoshii87 le 25/11/2012 à 18:53
Bonjour,

Qual => J'ai pu bénéficier de l'APL pour tous les mois pour nous deux ( sauf le premier), mon conjoint doit maintenant avoir sa carte dans quelques semaines maintenat :) Avec un récépissé de demande de titre de sejour c'est possible. En tout cas moi je l'es eu peut être avec un retard mais avec un rappel.
0
qual
25 nov. 2012 à 23:25
Merci yoshii87 pour l info . Je vais les voir demain
bonne soirée
0

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