Caf et conjoint sans papier

Fermé
Michoo -  
eric7500 Messages postés 7 Statut Membre -
Bonjour,
Doody maintenant ça se passe comme
Quelles sont les papiers à fournir pour conjoint sans papiers à la caf stp

5 réponses

  1. eric7500 Messages postés 7 Statut Membre 56
     
    Svp ,j'aimerai bien savoir quelles papiers que en doit fournir pour la CAF pour déclarer un sans papiers , mais bon il ont demander un acte de naissance et un titre de séjour , sinon il as seulement un passeport , oubien je vais leur offrir seulement acte de naissance et pour la carte de séjour , je vais leurs dire que il attend sa régularisation ?
    57
  2. Cleopotamine Messages postés 2749 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 361
     
    Bonjour,

    Rien compris qui est Doody ? Quel papier ?

    S'il est sans papier il n'aura rien à la CAF
    31
  3. Michoo
     
    Dsl . Je voulais savoir je me marie en juin mais je voudrait me déclarer avec min conjoint des maintenant est ce que ça me causera pas de souci à la caf il n'a pas de papiers
    30
  4. doris33 Messages postés 43578 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   16 746
     
    Bonjour,

    "est ce que ça me causera pas de souci à la caf il n'a pas de papiers"

    non, pas de souci, si ce n'est que votre compagnon ne pourra pas être pris en compte pour le calcul de vos prestations tant qu'il ne sera pas en situation régulière, et selon sa nationalité, d'autres conditions peuvent exister.
    18
  5. Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

    Posez votre question
  6. ahbon
     
    Bonjour,

    En principe la caf demande:

    un acte de naissance.

    le titre de séjour ou si la personne est en attente de régulararisation, la caf vous demandera le récépicé de dépot de demande de titre de séjour.

    Photocopie du passeport.

    Également tout documents justifiants des ressources sur l'année 2015 de cette personne.

    Si cette personne a des enfants, envoyer leur acte de naissance également + tout documents justifants de leurs ressources si les enfants ont en perçus sur l'année 2015.

    Ne pas oublier en premier lieu de déclarer la personne sur votre espace caf.fr

    cordialement.
    10
    1. eric7500 Messages postés 7 Statut Membre 56
       
      Merci beaucoup pour votre réponse , en faite il n'a pas de recepice de demande de titre de séjours apars son passeport et le tempon de son visa ; j'ai déclarer ça sur l'espace personnel de la CAF
      0