Caf et conjoint sans papier

Signaler
-
 Steve -
Bonjour,
Doody maintenant ça se passe comme
Quelles sont les papiers à fournir pour conjoint sans papiers à la caf stp
A voir également:

5 réponses

Messages postés
2756
Date d'inscription
dimanche 9 décembre 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
21 janvier 2020
1 123
Bonjour,

Rien compris qui est Doody ? Quel papier ?

S'il est sans papier il n'aura rien à la CAF
Messages postés
5
Date d'inscription
jeudi 1 juin 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
8 juin 2017
13
Svp ,j'aimerai bien savoir quelles papiers que en doit fournir pour la CAF pour déclarer un sans papiers , mais bon il ont demander un acte de naissance et un titre de séjour , sinon il as seulement un passeport , oubien je vais leur offrir seulement acte de naissance et pour la carte de séjour , je vais leurs dire que il attend sa régularisation ?
Dsl . Je voulais savoir je me marie en juin mais je voudrait me déclarer avec min conjoint des maintenant est ce que ça me causera pas de souci à la caf il n'a pas de papiers
Messages postés
40088
Date d'inscription
jeudi 14 février 2013
Statut
Contributeur
Dernière intervention
20 septembre 2020
12 435
Bonjour,

"est ce que ça me causera pas de souci à la caf il n'a pas de papiers"

non, pas de souci, si ce n'est que votre compagnon ne pourra pas être pris en compte pour le calcul de vos prestations tant qu'il ne sera pas en situation régulière, et selon sa nationalité, d'autres conditions peuvent exister.
Bonjour,

En principe la caf demande:

un acte de naissance.

le titre de séjour ou si la personne est en attente de régulararisation, la caf vous demandera le récépicé de dépot de demande de titre de séjour.

Photocopie du passeport.

Également tout documents justifiants des ressources sur l'année 2015 de cette personne.

Si cette personne a des enfants, envoyer leur acte de naissance également + tout documents justifants de leurs ressources si les enfants ont en perçus sur l'année 2015.

Ne pas oublier en premier lieu de déclarer la personne sur votre espace caf.fr

cordialement.
Messages postés
5
Date d'inscription
jeudi 1 juin 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
8 juin 2017
13
Merci beaucoup pour votre réponse , en faite il n'a pas de recepice de demande de titre de séjours apars son passeport et le tempon de son visa ; j'ai déclarer ça sur l'espace personnel de la CAF
>
Messages postés
5
Date d'inscription
jeudi 1 juin 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
8 juin 2017

Bonjour Éric.
J'ai le même soucis que vous.
Je suis marié avec ma femme qui as seulement un passeport étranger.
Je voudrai la mettre avec moi sur la caf.
Il y t'il eu un soucis pour vous?
Merci de votre retour
Dossier à la une