Declaration caf conjoint sans papier

Résolu/Fermé

Dadykisso Messages postés 5 Date d'inscription dimanche 10 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 10 janvier 2016 - 10 janv. 2016 à 10:46
Doody - 20 janv. 2017 à 16:23

Bonjour,
Je suis francaise, je percois actuellement le rsa et les apl.
Mon conjoint est sans papier .( nous sommes pas maries).
Nous habitons depuis peu dans le meme logement qui est a mon nom.
Je voudrais le declarer a la caf comme quoi il vit avec moi. Et quelle papier je dois donner pour justifier de son identité car la caf doit surement demander quelque chose.
Vais- je perdre mon rsa et les apl?

Merci a vous tous qui me repondrez.

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2 réponses

Réponse 1 / 2

doris33 Messages postés 42762 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 1 juin 2023 16 123
10 janv. 2016 à 11:27

Bonjour

Vous devez de toute façon déclarer votre compagnon. S il a des revenus, votre RSA et APL seront recalculés.

Cordialement

doris33 Messages postés 42762 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 1 juin 2023 16 123
10 janv. 2016 à 11:36

Non votre RSA ni l APL ne seront supprimés mais ke fait qu il soit sans papier vous empêchera de demander un RSA couple qui aurait été plus élevé.

Dady kisso > Lamiss
23 juin 2016 à 20:06

Bonjour, j'ai inscrit mon conjoint sans soucis à la caf ... j'ai mis qu'il habitait avec moi cela n'a pas poser de problème. Et concernant le rsa il n'y a rien qui a changer ni les apl.

Réponse 2 / 2

Doody
19 janv. 2017 à 11:11

Bonjour Kendra0,
J'ai rdv demain à la CAF. Je pense que c'est mieux de le faire surtout dans le cas où il y a une attestation d'hébergement pour divers organismes comme les impôts, banque, etc...Je stress un peu aussi.

Kendra0 Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 19 janvier 2017 Statut Membre Dernière intervention 20 janvier 2017 1
Modifié par BmV le 20/01/2017 à 17:17

Doody si tu veux bien demain me dire comment c'est dérouler ton rendez vous ça serais top. En attendant je te souhaite bon courage et ne stress pas. Je te laisse mon adresse mail si cela ne te dérange pas.

Doody > Kendra0 Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 19 janvier 2017 Statut Membre Dernière intervention 20 janvier 2017
20 janv. 2017 à 16:23

Coucou Kendra, ça s'est très bien passé. La personne a été super gentille et m'a bien rassuré qu'il n'y avait aucun risque (ils ne dénoncent pas l'irrégularité). Concernant l'Apl et prime d'activité, Les droits ne changent pas. Cependant, le temps de refaire l'étude de mon dossier je risque ne rien percevoir le mois prochain mais il m'a bien confirmer que les APL ne changeaient pas. A voir avec l'étude du dossier. Mais ds tout les cas c'est mieux de faire le changement de situation ... J'ai un peu traîner pour le faire. Il faut quelques documents à fournir mais rien de méchant. Voilà :)

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