Eau pluviale sous ma maison

pascal914 -  
Bonjour,

Je suis entrain de construire et le reseau d'eau pluviale passe sous ma maison est-ce autorisé ?

Merci

6 réponses

  1. diverker
    Bonjour

    Pour qu'elle raison pensez-vous que c'est susceptible d'être interdit?
    1
    1. Josh Randall Modérateur
      Bonjour

      Essayez de savoir s'il existe une servitude auprès de votre notaire. S'il n'y en a pas, renseignez-vous auprès de la Communauté de Communes du Pays de Limours s'il est possible de dévoyer le réseau.
      1
      1. Josh Randall Modérateur
        C'est la Com-Com qui gère l'assainissement. Donc je vous invite à les contacter
        1
        1. pascal91470
          Bonjour

          Car cette évacuation va passer sous ma maison et les reparations eventuelles devraient appartenir à la commune.
          0
          2. pascal91470
            Bonjour

            Merci mais le voisin n'est pas chaud pour que cela passe par son jardin d'ailleurs c'est le vendeur du terrain... Et le notaire n'a rien signalé et la commune botte en touche
            0
            1. Ulpien1
              Bonjour
              Vous construisez sur vide sanitaire?
              0

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