Eau pluviale sous ma maison

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 Ulpien1 -
Bonjour,

Je suis entrain de construire et le reseau d'eau pluviale passe sous ma maison est-ce autorisé ?

Merci

6 réponses

Bonjour

Pour qu'elle raison pensez-vous que c'est susceptible d'être interdit?
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Bonjour

Essayez de savoir s'il existe une servitude auprès de votre notaire. S'il n'y en a pas, renseignez-vous auprès de la Communauté de Communes du Pays de Limours s'il est possible de dévoyer le réseau.
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C'est la Com-Com qui gère l'assainissement. Donc je vous invite à les contacter
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11 septembre 2020

Bonjour

Car cette évacuation va passer sous ma maison et les reparations eventuelles devraient appartenir à la commune.
Bonjour

Merci mais le voisin n'est pas chaud pour que cela passe par son jardin d'ailleurs c'est le vendeur du terrain... Et le notaire n'a rien signalé et la commune botte en touche
Bonjour
Vous construisez sur vide sanitaire?
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