Eau pluviale sous ma maison

pascal914 -  
 Ulpien1 -
Bonjour,

Je suis entrain de construire et le reseau d'eau pluviale passe sous ma maison est-ce autorisé ?

Merci

6 réponses

  1. diverker
     
    Bonjour

    Pour qu'elle raison pensez-vous que c'est susceptible d'être interdit?
    1
  2. Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 347
     
    Bonjour

    Essayez de savoir s'il existe une servitude auprès de votre notaire. S'il n'y en a pas, renseignez-vous auprès de la Communauté de Communes du Pays de Limours s'il est possible de dévoyer le réseau.
    1
  3. Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 347
     
    C'est la Com-Com qui gère l'assainissement. Donc je vous invite à les contacter
    1
  4. pascal91470 Messages postés 1 Statut Membre
     
    Bonjour

    Car cette évacuation va passer sous ma maison et les reparations eventuelles devraient appartenir à la commune.
    0

  5. Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

    Posez votre question
  6. pascal91470
     
    Bonjour

    Merci mais le voisin n'est pas chaud pour que cela passe par son jardin d'ailleurs c'est le vendeur du terrain... Et le notaire n'a rien signalé et la commune botte en touche
    0
  7. Ulpien1
     
    Bonjour
    Vous construisez sur vide sanitaire?
    0

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