Eau pluviale sous ma maison

pascal914 -  
Bonjour,

Je suis entrain de construire et le reseau d'eau pluviale passe sous ma maison est-ce autorisé ?

Merci

6 réponses

  1. diverker
    Bonjour

    Pour qu'elle raison pensez-vous que c'est susceptible d'être interdit?
    1
    1. pascal91470
      Bonjour

      Car cette évacuation va passer sous ma maison et les reparations eventuelles devraient appartenir à la commune.
      0
      1. Josh Randall Modérateur
        Bonjour

        Essayez de savoir s'il existe une servitude auprès de votre notaire. S'il n'y en a pas, renseignez-vous auprès de la Communauté de Communes du Pays de Limours s'il est possible de dévoyer le réseau.
        1
        1. pascal91470
          Bonjour

          Merci mais le voisin n'est pas chaud pour que cela passe par son jardin d'ailleurs c'est le vendeur du terrain... Et le notaire n'a rien signalé et la commune botte en touche
          0
          2. Josh Randall Modérateur
            C'est la Com-Com qui gère l'assainissement. Donc je vous invite à les contacter
            1
            1. Ulpien1
              Bonjour
              Vous construisez sur vide sanitaire?
              0

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