Petite porte sur mur mitoyen
Résolu
Bonjour, quelle taille de porte peut on accepter sur un mur de quelques mètres,mitoyen pour lequel nous acceptons quelques passages ,alors que nous sommes sans servitudes.Merci,dans l'attente d'une réponse ,acceptez mes sincères salutations.
2 réponses
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ContributeurBonjour,
Bizarre votre question...
Vous êtes prêt à accepter une porte, à vous de définir, avec votre voisin, les dimensions que vous êtes prêt à accepter !
De la chatière à la porte de grange, tout est possible tant que vous êtes d'accord.....
Cdt
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Autoriser l’ouverture une porte, peux être considérer comme accepter une servitude!!!!
La législation juridique et financière évolue en permanence...